1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SID NE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: PIERRE LA TREICHE (54) - Champ de tir 400m de Bois l'Evêque - Purge profonde n°2, reprofilage, entretien divers
Description: PIERRE LA TREICHE (54) - Champ de tir 400m de Bois l'Evêque - Purge profonde n°2, reprofilage, entretien divers
Identifiant de la procédure: 7fdc779e-cdd1-4a20-8b44-08a030d1b9ea
Identifiant interne: DAF_2026_001525
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Procédure adaptée ouverte conformément aux dispositions du Code de la commande Publique
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: BOIS L'EVEQUE
Ville: PIERRE LA TREICHE
Code postal: 54200
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 500 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: PIERRE LA TREICHE (54) - Champ de tir 400m de Bois l'Evêque - Purge profonde n°2, reprofilage, entretien divers
Description: PIERRE LA TREICHE (54) - Champ de tir 400m de Bois l'Evêque - Purge profonde n°2, reprofilage, entretien divers
Identifiant interne: DAF_2026_001525
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Bois l'Evêque
Ville: Pierre la treiche
Code postal: 54200
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 7 Semaines
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 60 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 25 points répartis comme suit : - Sous-critère n°1 sur 15 points : Descriptif détaillé du mode opératoire envisagé pour l’évacuation du sable : choix et processus de la (des) filière(s) de traitement(s) et/ou de revalorisation des sables - Sous-critère n°2 sur 10 points : Descriptif détaillé du mode opératoire envisagé pour regarnir la butte de tir.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère achat responsable
Description: 15 points répartis comme suit : - Sous-critère n°1 sur 10 points Pertinence des mesures prises pour favoriser le recours aux matériaux issus du réemploi, réutilisés ou recyclés, et/ou sur la mise en place (ou l’utilisation) d’une filière de recyclage - Sous-critère n°2 sur 5 points Mesures prises pour limiter l’impact carbone de son activité dans les déplacements (véhicules propres, mise en place d’une politique volontariste de réduction des consommations du carburant - écoconduite) ou dans les approvisionnements (localisation des fournisseurs).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 06/11/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/11/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administation de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SID NE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administation de Nancy
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SID NE
Numéro d’enregistrement: 13000190200373
Adresse postale: 80 Rue Sergent Blandan
Ville: NANCY Cedex
Code postal: 54029
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Point de contact: Laetitia KORTBI
Téléphone: +33 3 83 87 64 50
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administation de Nancy
Numéro d’enregistrement: 17540005000019
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Ville: Nancy cedex
Code postal: 54036
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: +33383174343
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: b8f0536e-900a-4c90-8f99-b1974e814d6c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 26/10/2026 11:15:18 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 743503-2026
Numéro de publication au JO S: 208/2026
Date de publication: 27/10/2026
