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Remplacement des luminaires dans le gymnase du complexe sportif des Aiguillettes. Les travaux ont pour objet la dépose des anciens luminaires de leur cablage, des commandes et des protections. La four Remplacement des luminaires dans le gymnase du complexe sportif des Aiguillettes. Les travaux ont pour objet la dépose des anciens luminaires de leur cablage, des commandes et des protections. La f...
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Remplacement des luminaires dans le gymnase du complexe sportif des Aiguillettes. Les travaux ont pour objet la dépose des anciens luminaires de leur cablage, des commandes et des protections. La four

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1097448

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (22/05/14)
14-79923
Avis de marché
Département de publication : 54
Annonce No 14-79923
Travaux- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communauté Urbaine du Grand Nancy.
 Correspondant : M. le président, 22/24, viaduc Kennedy c.o. no 80036 54035 Nancy Cedex.

Objet du marché : remplacement des luminaires dans le gymnase du complexe sportif des Aiguillettes.
Lieu d'exécution : villers-les-nancy.

Caractéristiques principales : 
les travaux ont pour objet la dépose des anciens luminaires de leur cablage, des commandes et des protections. La fourniture et la pose de tous les matériaux nécessaires au remplacement et à l'amélioration du système que du type d'éclairage des projecteurs existants dans l'aire de jeux de la grande salle. Les travaux consistent en : * la dépose des appareils d'éclairage existants et éventuellement de leur support, * la dépose du cablage existant, * la pose des fixations et supports des nouveaux appareils, * la pose et le raccordement des nouveaux projecteurs, * les essais et réglages divers, * l'utilisation d'une nacelle élévatrice ou autres systèmes appropriés au revetement du sol sportif, * le respect des règles de travail en hauteur, * le plan de prévention à établir avec le technicien en charge du dossier * la protection des lieux, le sol sportif en particulier, * l'enlèvement des déchets consécutif à l'intervention, leur recyclage et leur mise en décharge agréée, * le nettoyage des lieux après chaque intervention et en fin de chantier, * toute autre prestation nécessaire à une parfaite exécution des travaux. La durée du marché est de UN (1) an à compter de la notification du marché. Les travaux seront réalisés dans un délai maximum de UN (1) mois à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. Les candidats ont faculté de présenter un délai inférieur (constitue un critère de jugement.) Les travaux sont envisagés soit en Juillet ou en Août 2014 en fonction des activités sportives.. Marché unique ordinaire
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : la collectivité se réserve le droit de passer des avenants et /Ou un marché négocié pour prestations similaires en application de l'article 35 II 6 du Code des marchés publics.
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 1 mois à compter de la notification du marché.
le marché débutera à compter de la date fixée par l'ordre de service. Les candidats pourront proposer un autre délai, sans toutefois dépasser le délai maximum précité
Cautionnement et garanties exigés : retenue de garantie de 5,000%, qui peut etre remplacée par une garantie à première demande ou à une caution personnelle et solidaire.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix : fermes actualisables. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-Travaux "Dispositions relatives aux Certificats d'economies d'energie (Cee) : Pour la réalisation de tout ou partie des travaux définis au CCTP qui seraient éligibles au dispositif des Certificats d'economies d'energie (Cee), défini par les articles L.221-1 à L.222-9 du Code de l'énergie, le Grand Nancy ne pourra, en aucun cas, céder son droit à valoriser ces dits travaux à l'entreprise titulaire du marché. Cette dernière s'engage à fournir au Grand Nancy, à l'appui de sa dernière demande de paiement, l'ensemble des documents et informations nécessaires à la constitution du dossier de demande des CEE pour le compte exclusif du Grand Nancy et s'engage, par le simple fait de répondre à la consultation, à ne pas valoriser ces travaux pour son propre compte ou celui d'autrui.". Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Financement sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements. Un meme prestataire ne pourra pas etre mandataire de plus d'un groupement pour un meme marché.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature ; Certificats de qualification professionnelle et/ou de qualité : * des certificats d'identité professionnelle ou des équivalents * des références de travaux ou des équivalents.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 12 juin 2014, à 17 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 14SCA113.

Renseignements complémentaires : dossier de consultation gratuit. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont : * garanties et capacités techniques et financières * capacités professionnelles Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr" Il ne s'agit pas d'un accord cadre Il ne s'agit pas d'un marché réservé . Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé ou transmises par télécopie . Dématerialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseauhoraire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : pdf, doc, xls, rtf, html, dwf, autocad.. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS ou le niveau de la PRIS V1. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Ces formats doivent etre compressés (Zip) pour leur transmission. Le soumissionnaire est invité à ne pas utiliser les EXE ou macros. Une visite unique du site sera organisée pour l'ensemble des candidats en présence du service du Patrimoine. La visite aura lieu le : VENDREDI 6 JUIN 2014 A 10 heures sur site A l'issue de la visite, une attestation sera remise et les réponses aux éventuelles questions écrites seront adressées à tous les candidats au minimum 6 jours avant la date de remise des offres. Il ne sera répondu oralement à aucune question lors de cette visite.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 22 mai 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
 communaute urbaine du grand nancy Service de la commande publique (bureau 101) 22/24, viaduc Kennedy c.o. no 80036,  54035 Nancy Cedex,  adresse internet : https://marchespublics.grand-nancy.org/.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : 
 Correspondant :  HERRY Jean-Luc,  communaute urbaine du grand nancy Direction du Patrimoine 22/24, viaduc Kennedy c.o. no 80036,  54035 Nancy Cedex, tél. : (+33) 3-83-91-83-54, télécopieur : (+33) 3-83-91-84-08.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : 
 communaute urbaine du grand nancy Service de la commande publique (bureau 101) 22/24, viaduc Kennedy c.o. no 80036,  54035 Nancy Cedex, tél. : (+33) 3-83-91-83-65, télécopieur : (+33) 3-83-91-84-89, courriel : marches@grand-nancy.org.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 communaute urbaine du grand nancy Service de la commande publique (bureau 101) 22/24, viaduc Kennedy c.o. no 80036,  54035 Nancy Cedex, tél. : (+33) 3-83-91-83-65, télécopieur : (+33) 3-83-91-84-89, courriel : marches@grand-nancy.org,  adresse internet : https://marchespublics.grand-nancy.org.
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