A proximité de Nancy 54000 Meurthe Et Moselle
Acheteur : Office National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5, rue Girardet
54052 Nancy cedex
Tel : 0616629221
77 Lots
Lot 1
Lot 1 FEUILLUS DIVERS Godet
Lot 2
Lot 2 FEUILLUS DIVERS Godet
Lot 3
Lot 3 FEUILLUS DIVERS Godet
Lot 4
Lot 4 FEUILLUS DIVERS Racines nues
Lot 5
Lot 5 FEUILLUS DIVERS Racines nues
Lot 6
Lot 6 FEUILLUS DIVERS Racines nues
Lot 7
Lot 7 FEUILLUS DIVERS Racines nues
Lot 8
Lot 8 FEUILLUS DIVERS Racines nues
Lot 9
Lot 9 CHENE PUBESCENT ET SESSILE Racines nues
Lot 10
Lot 10 CHENE PUBESCENT ET SESSILE Racines nues
Lot 11
Lot 11 CHENE SESSILE Godet
Lot 12
Lot 12 CHENE PEDONCULE, PUBESCENT, SESSILE Godet
Lot 13
Lot 13 CHENE SESSILE Godet
Lot 14
Lot 14 CHENE SESSILE Godet
Lot 15
Lot 15 CHENE PUBESCENT ET SESSILE Godet
Lot 16
Lot 16 CHENE PUBESCENT ET SESSILE Godet
Lot 17
Lot 17 CHENE PUBESCENT Godet
Lot 18
Lot 18 CHENE SESSILE Godet
Lot 19
Lot 19 CHENE SESSILE Godet
Lot 20
Lot 20 CHENE SESSILE Godet
Lot 21
Lot 21 CHENE SESSILE Godet
Lot 22
Lot 22 CHENE SESSILE Godet
Lot 23
Lot 23 CHENE SESSILE Godet
Lot 24
Lot 24 CHENE PUBESCENT ET SESSILE Racines Nues
Lot 25
Lot 25 CHENE PEDONCULE, PUBESCENT, SESSILE Godets
Lot 26
Lot 26 CHENE PUBESCENT, SESSILE Godets
Lot 27
Lot 27 CHENE SESSILE Racines Nues
Lot 28
Lot 28 CHENE SESSILE Racines Nues
Lot 29
Lot 29 CHENE SESSILE Racines Nues
Lot 30
Lot 30 CHENE SESSILE Racines Nues
Lot 31
Lot 31 CHENE SESSILE Racines Nues
Lot 32
Lot 32 CHENE SESSILE Racines Nues
Lot 33
Lot 33 CHENE SESSILE Racines Nues
Lot 34
Lot 34 CHENE PUBESCENT, ROUGE, SESSILE Racines Nues
Lot 35
Lot 35 CHENE SESSILE Racines Nues
Lot 36
Lot 36 CHENE PUBESCENT ET SESSILE Racines Nues
Lot 37
Lot 37 CHENE SESSILE Racines Nues
Lot 38
Lot 38 CHENE SESSILE Racines Nues
Lot 39
Lot 39 CHENE PEDONCULE, PUBESCENT, SESSILE Racines Nues
Lot 40
Lot 40 CHENE PUBESCENT Racines Nues
Lot 41
Lot 41 CHENE SESSILE Racines Nues
Lot 42
Lot 42 CHENE SESSILE Racines Nues
Lot 43
Lot 43 CHENE SESSILE Racines Nues
Lot 44
Lot 44 CHENE SESSILE Racines Nues
Lot 45
Lot 45 CHENE PUBESCENT ET SESSILE Racines Nues
Lot 46
Lot 46 RESINEUX DIVERS Godets
Lot 47
Lot 47 SAPINS BORNMULLER ET CEPHALONIE Godets
Lot 48
Lot 48 CEDRE DE L'ATLAS Godets
Lot 49
Lot 49 CEDRE DE L'ATLAS Godets
Lot 50
Lot 50 CEDRE DE L'ATLAS Godets
Lot 51
Lot 51 CEDRE DE L'ATLAS Godets
Lot 52
Lot 52 CEDRE DE L'ATLAS Godets
Lot 53
Lot 53 PIN MARITIME Godets
Lot 54
Lot 54 PIN MARITIME Godets
Lot 55
Lot 55 PIN LARICIO DE CALABRE Godets
Lot 56
Lot 56 PIN LARICIO DE CALABRE ET DE CORSE Godets
Lot 57
Lot 57 PIN DE SALZMANN Godets
Lot 58
Lot 58 PIN DE SALZMANN Godets
Lot 59
Lot 59 PIN DE SALZMANN Godets
Lot 60
Lot 60 PIN DE SALZMANN Godets
Lot 61
Lot 61 PIN DE SALZMANN Racines Nues
Lot 62
Lot 62 DOUGLAS, MELEZE, PIN SYLVESTRE Godets
Lot 63
Lot 63 DOUGLAS ET PIN SYLVESTRE Godets
Lot 64
Lot 64 CALOCEDRE Godets
Lot 65
Lot 65 CALOCEDRE Racines Nues
Lot 66
Lot 66 CHENE SESSILE QPE 362 GASCOGNE Godets
Lot 67
Lot 67 PIN NOIR D'AUTRICHE PNI 901 Godets
Lot 68
Lot 68 TILLEUL A PETITES FEUILLES TCO 200 Racines Nues
Lot 69
Lot 69 TILLEUL A PETITES FEUILLES TCO 200 Racines Nues
Lot 70
Lot 70 TILLEUL A PETITES FEUILLES TCO 200 Racines Nues
Lot 71
Lot 71 CHATAIGNIER CSA201 OU CSA901 Racines Nues
Lot 72
Lot 72 CHENE PEDONCULE QRO 202 Godets
Lot 73
Lot 73 CORMIER SDO 900 OU VG-001 Godets
Lot 74
Lot 74 CORMIER SDO 900 OU VG-001 Godets
Lot 75
Lot 75 POIRIER SAUVAGE Racines Nues
Lot 76
Lot 76 POMMIER SAUVAGE MSY 902 Racines Nues
Lot 77
Lot 77 CHENE PEDONCULE QRO 202 Racines Nues
Secteurs d'activité
Services sylvicoles.

Le présent contrat de culture a pour objet le semis de graines fournies par l'ONF et l'éducation, l'arrachage, le tri et la livraison des plants, présentés en racines nues ou en conteneurs et mottes (godets) qui en sont issus, dans le cadre du plan de relance économique annoncé par le Gouvernement pour faire face aux conséquences de la crise sanitaire et du changement climatique.

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 24/04/2025
JOUE - 264308-2025
264308-2025 - Résultats
France – Services sylvicoles – Le présent contrat de culture a pour objet le semis de graines fournies par l'ONF et l'éducation, l'arrachage, le tri et la livraison des plants, présentés en racines nues ou en conteneurs et mottes (godets) qui en sont issus, dans le cadre du plan de relance économique annoncé par le Gouvernement pour faire face aux conséquences de la crise sanitaire et du changement climatique.
OJ S 80/2025 24/04/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Adresse électroniqueachats.grand-est@onf.fr
Forme juridique de l’acheteurEntreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateurProtection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreLe présent contrat de culture a pour objet le semis de graines fournies par l'ONF et l'éducation, l'arrachage, le tri et la livraison des plants, présentés en racines nues ou en conteneurs et mottes (godets) qui en sont issus, dans le cadre du plan de relance économique annoncé par le Gouvernement pour faire face aux conséquences de la crise sanitaire et du changement climatique.
DescriptionLe présent contrat de culture a pour objet le semis de graines fournies par l'ONF et l'éducation, l'arrachage, le tri et la livraison des plants, présentés en racines nues ou en conteneurs et mottes (godets) qui en sont issus, dans le cadre du plan de relance économique annoncé par le Gouvernement pour faire face aux conséquences de la crise sanitaire et du changement climatique dans les forêts gérées par la Direction Territoriale Grand-Est.
Identifiant de la procédure6a6ec619-f9b0-40e8-b9c4-d102fae3b239
Avis précédent6c7b1c5c-2994-42fe-a9f5-9d62eecddb1f-05
Identifiant interne2024-8600-014
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLot 1 FEUILLUS DIVERS Godet
DescriptionLot 1 FEUILLUS DIVERS Godet
Identifiant interneLot 1 FEUILLUS DIVERS
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début26/02/2025
Date de fin de durée30/04/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0025
TitreLot 2 FEUILLUS DIVERS Godet
DescriptionLot 2 FEUILLUS DIVERS Godet
Identifiant interneLot 2 FEUILLUS DIVERS
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début26/02/2025
Date de fin de durée30/04/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0026
TitreLot 3 FEUILLUS DIVERS Godet
DescriptionLot 3 FEUILLUS DIVERS Godet
Identifiant interneLot 3 FEUILLUS DIVERS
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début26/02/2025
Date de fin de durée30/04/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0027
TitreLot 4 FEUILLUS DIVERS Racines nues
DescriptionLot 4 FEUILLUS DIVERS Racines nues
Identifiant interneLot 4 FEUILLUS DIVERS
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début26/02/2025
Date de fin de durée30/04/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0028
TitreLot 5 FEUILLUS DIVERS Racines nues
DescriptionLot 5 FEUILLUS DIVERS Racines nues
Identifiant interneLot 5 FEUILLUS DIVERS
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début04/04/2025
Date de fin de durée30/04/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0029
TitreLot 6 FEUILLUS DIVERS Racines nues
DescriptionLot 6 FEUILLUS DIVERS Racines nues
Identifiant interneLot 6 FEUILLUS DIVERS
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début26/02/2025
Date de fin de durée30/04/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0030
TitreLot 7 FEUILLUS DIVERS Racines nues
DescriptionLot 7 FEUILLUS DIVERS Racines nues
Identifiant interneLot 7 FEUILLUS DIVERS
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début04/04/2025
Date de fin de durée30/04/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0031
TitreLot 8 FEUILLUS DIVERS Racines nues
DescriptionLot 8 FEUILLUS DIVERS Racines nues
Identifiant interneLot 8 FEUILLUS DIVERS
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début26/02/2025
Date de fin de durée30/04/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0032
TitreLot 9 CHENE PUBESCENT ET SESSILE Racines nues
DescriptionLot 9 CHENE PUBESCENT ET SESSILE Racines nues
Identifiant interneLot 9 CHENE PUBESCENT ET SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début26/02/2025
Date de fin de durée30/04/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0033
TitreLot 10 CHENE PUBESCENT ET SESSILE Racines nues
DescriptionLot 10 CHENE PUBESCENT ET SESSILE Racines nues
Identifiant interneLot 10 CHENE PUBESCENT ET SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début26/02/2025
Date de fin de durée30/04/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0034
TitreLot 11 CHENE SESSILE Godet
DescriptionLot 11 CHENE SESSILE Godet
Identifiant interneLot 11 CHENE SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début26/02/2025
Date de fin de durée30/04/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0035
TitreLot 12 CHENE PEDONCULE, PUBESCENT, SESSILE Godet
DescriptionLot 12 CHENE PEDONCULE, PUBESCENT, SESSILE Godet
Identifiant interneLot 12 CHENE PEDONCULE, PUBESCENT, SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début26/02/2025
Date de fin de durée30/04/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0036
TitreLot 13 CHENE SESSILE Godet
DescriptionLot 13 CHENE SESSILE Godet
Identifiant interneLot 13 CHENE SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début26/02/2025
Date de fin de durée30/04/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0037
TitreLot 14 CHENE SESSILE Godet
DescriptionLot 14 CHENE SESSILE Godet
Identifiant interneLot 14 CHENE SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début26/02/2025
Date de fin de durée30/04/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0038
TitreLot 15 CHENE PUBESCENT ET SESSILE Godet
DescriptionLot 15 CHENE PUBESCENT ET SESSILE Godet
Identifiant interneLot 15 CHENE PUBESCENT ET SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début26/02/2025
Date de fin de durée30/04/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0039
TitreLot 16 CHENE PUBESCENT ET SESSILE Godet
DescriptionLot 16 CHENE PUBESCENT ET SESSILE Godet
Identifiant interneLot 16 CHENE PUBESCENT ET SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début26/02/2025
Date de fin de durée30/04/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0040
TitreLot 17 CHENE PUBESCENT Godet
DescriptionLot 17 CHENE PUBESCENT Godet
Identifiant interneLot 17 CHENE PUBESCENT
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début26/02/2025
Date de fin de durée30/04/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0041
TitreLot 18 CHENE SESSILE Godet
DescriptionLot 18 CHENE SESSILE Godet
Identifiant interneLot 18 CHENE SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début26/02/2025
Date de fin de durée30/04/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0042
TitreLot 19 CHENE SESSILE Godet
DescriptionLot 19 CHENE SESSILE Godet
Identifiant interneLot 19 CHENE SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début26/02/2025
Date de fin de durée30/04/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0043
TitreLot 20 CHENE SESSILE Godet
DescriptionLot 20 CHENE SESSILE Godet
Identifiant interneLot 20 CHENE SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début26/02/2025
Date de fin de durée30/04/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0044
TitreLot 21 CHENE SESSILE Godet
DescriptionLot 21 CHENE SESSILE Godet
Identifiant interneLot 21 CHENE SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début26/02/2025
Date de fin de durée30/04/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0045
TitreLot 22 CHENE SESSILE Godet
DescriptionLot 22 CHENE SESSILE Godet
Identifiant interneLot 22 CHENE SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début26/02/2025
Date de fin de durée30/04/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0046
TitreLot 23 CHENE SESSILE Godet
DescriptionLot 23 CHENE SESSILE Godet
Identifiant interneLot 23 CHENE SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début26/02/2025
Date de fin de durée30/04/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0047
TitreLot 24 CHENE PUBESCENT ET SESSILE Racines Nues
DescriptionLot 24 CHENE PUBESCENT ET SESSILE Racines Nues
Identifiant interneLot 24 CHENE PUBESCENT ET SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début26/02/2025
Date de fin de durée30/04/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0048
TitreLot 25 CHENE PEDONCULE, PUBESCENT, SESSILE Godets
DescriptionLot 25 CHENE PEDONCULE, PUBESCENT, SESSILE Godets
Identifiant interneLot 25 CHENE PEDONCULE, PUBESCENT, SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début26/02/2025
Date de fin de durée30/04/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0049
TitreLot 26 CHENE PUBESCENT, SESSILE Godets
DescriptionLot 26 CHENE PUBESCENT, SESSILE Godets
Identifiant interneLot 26 CHENE PUBESCENT, SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début26/02/2025
Date de fin de durée30/04/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0050
TitreLot 27 CHENE SESSILE Racines Nues
DescriptionLot 27 CHENE SESSILE Racines Nues
Identifiant interneLot 27 CHENE SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début04/04/2025
Date de fin de durée30/04/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0051
TitreLot 28 CHENE SESSILE Racines Nues
DescriptionLot 28 CHENE SESSILE Racines Nues
Identifiant interneLot 28 CHENE SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début04/04/2025
Date de fin de durée30/04/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0052
TitreLot 29 CHENE SESSILE Racines Nues
DescriptionLot 29 CHENE SESSILE Racines Nues
Identifiant interneLot 29 CHENE SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début04/04/2025
Date de fin de durée30/04/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0053
TitreLot 30 CHENE SESSILE Racines Nues
DescriptionLot 30 CHENE SESSILE Racines Nues
Identifiant interneLot 30 CHENE SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début04/04/2025
Date de fin de durée30/04/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0054
TitreLot 31 CHENE SESSILE Racines Nues
DescriptionLot 31 CHENE SESSILE Racines Nues
Identifiant interneLot 31 CHENE SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début04/04/2025
Date de fin de durée30/04/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0055
TitreLot 32 CHENE SESSILE Racines Nues
DescriptionLot 32 CHENE SESSILE Racines Nues
Identifiant interneLot 32 CHENE SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début04/04/2025
Date de fin de durée30/04/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0056
TitreLot 33 CHENE SESSILE Racines Nues
DescriptionLot 33 CHENE SESSILE Racines Nues
Identifiant interneLot 33 CHENE SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début04/04/2025
Date de fin de durée30/04/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0057
TitreLot 34 CHENE PUBESCENT, ROUGE, SESSILE Racines Nues
DescriptionLot 34 CHENE PUBESCENT, ROUGE, SESSILE Racines Nues
Identifiant interneLot 34 CHENE PUBESCENT, ROUGE, SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début26/02/2025
Date de fin de durée30/04/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0058
TitreLot 35 CHENE SESSILE Racines Nues
DescriptionLot 35 CHENE SESSILE Racines Nues
Identifiant interneLot 35 CHENE SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début26/02/2025
Date de fin de durée30/04/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0059
TitreLot 36 CHENE PUBESCENT ET SESSILE Racines Nues
DescriptionLot 36 CHENE PUBESCENT ET SESSILE Racines Nues
Identifiant interneLot 36 CHENE PUBESCENT ET SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début26/02/2025
Date de fin de durée30/04/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0060
TitreLot 37 CHENE SESSILE Racines Nues
DescriptionLot 37 CHENE SESSILE Racines Nues
Identifiant interneLot 37 CHENE SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début26/02/2025
Date de fin de durée30/04/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0061
TitreLot 38 CHENE SESSILE Racines Nues
DescriptionLot 38 CHENE SESSILE Racines Nues
Identifiant interneLot 38 CHENE SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début26/02/2025
Date de fin de durée30/04/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0062
TitreLot 39 CHENE PEDONCULE, PUBESCENT, SESSILE Racines Nues
DescriptionLot 39 CHENE PEDONCULE, PUBESCENT, SESSILE Racines Nues
Identifiant interneLot 39 CHENE PEDONCULE, PUBESCENT, SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début26/02/2025
Date de fin de durée30/04/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0063
TitreLot 40 CHENE PUBESCENT Racines Nues
DescriptionLot 40 CHENE PUBESCENT Racines Nues
Identifiant interneLot 40 CHENE PUBESCENT
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début04/04/2025
Date de fin de durée30/04/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0064
TitreLot 41 CHENE SESSILE Racines Nues
DescriptionLot 41 CHENE SESSILE Racines Nues
Identifiant interneLot 41 CHENE SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début04/04/2025
Date de fin de durée30/04/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0065
TitreLot 42 CHENE SESSILE Racines Nues
DescriptionLot 42 CHENE SESSILE Racines Nues
Identifiant interneLot 42 CHENE SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début04/04/2025
Date de fin de durée30/04/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0066
TitreLot 43 CHENE SESSILE Racines Nues
DescriptionLot 43 CHENE SESSILE Racines Nues
Identifiant interneLot 43 CHENE SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début26/02/2025
Date de fin de durée30/04/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0067
TitreLot 44 CHENE SESSILE Racines Nues
DescriptionLot 44 CHENE SESSILE Racines Nues
Identifiant interneLot 44 CHENE SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début04/04/2025
Date de fin de durée30/04/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0068
TitreLot 45 CHENE PUBESCENT ET SESSILE Racines Nues
DescriptionLot 45 CHENE PUBESCENT ET SESSILE Racines Nues
Identifiant interneLot 45 CHENE PUBESCENT ET SESSILE
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début26/02/2025
Date de fin de durée30/04/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0069
TitreLot 46 RESINEUX DIVERS Godets
DescriptionLot 46 RESINEUX DIVERS Godets
Identifiant interneLot 46 RESINEUX DIVERS
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début26/02/2025
Date de fin de durée30/04/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0070
TitreLot 47 SAPINS BORNMULLER ET CEPHALONIE Godets
DescriptionLot 47 SAPINS BORNMULLER ET CEPHALONIE Godets
Identifiant interneLot 47 SAPINS BORNMULLER ET CEPHALONIE
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début26/02/2025
Date de fin de durée30/04/2029
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0071
TitreLot 48 CEDRE DE L'ATLAS Godets
DescriptionLot 48 CEDRE DE L'ATLAS Godets
Identifiant interneLot 48 CEDRE DE L'ATLAS
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début26/02/2025
Date de fin de durée30/04/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0072
TitreLot 49 CEDRE DE L'ATLAS Godets
DescriptionLot 49 CEDRE DE L'ATLAS Godets
Identifiant interneLot 49 CEDRE DE L'ATLAS
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début26/02/2025
Date de fin de durée30/04/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0073
TitreLot 50 CEDRE DE L'ATLAS Godets
DescriptionLot 50 CEDRE DE L'ATLAS Godets
Identifiant interneLot 50 CEDRE DE L'ATLAS
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début26/02/2025
Date de fin de durée30/04/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0074
TitreLot 51 CEDRE DE L'ATLAS Godets
DescriptionLot 51 CEDRE DE L'ATLAS Godets
Identifiant interneLot 51 CEDRE DE L'ATLAS
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début26/02/2025
Date de fin de durée30/04/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0075
TitreLot 52 CEDRE DE L'ATLAS Godets
DescriptionLot 52 CEDRE DE L'ATLAS Godets
Identifiant interneLot 52 CEDRE DE L'ATLAS
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début26/02/2025
Date de fin de durée30/04/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0076
TitreLot 53 PIN MARITIME Godets
DescriptionLot 53 PIN MARITIME Godets
Identifiant interneLot 53 PIN MARITIME
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début26/02/2025
Date de fin de durée30/04/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0077
TitreLot 54 PIN MARITIME Godets
DescriptionLot 54 PIN MARITIME Godets
Identifiant interneLot 54 PIN MARITIME
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début26/02/2025
Date de fin de durée30/04/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0078
TitreLot 55 PIN LARICIO DE CALABRE Godets
DescriptionLot 55 PIN LARICIO DE CALABRE Godets
Identifiant interneLot 55 PIN LARICIO DE CALABRE
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début26/02/2025
Date de fin de durée30/04/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0079
TitreLot 56 PIN LARICIO DE CALABRE ET DE CORSE Godets
DescriptionLot 56 PIN LARICIO DE CALABRE ET DE CORSE Godets
Identifiant interneLot 56 PIN LARICIO DE CALABRE ET DE CORSE
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début26/02/2025
Date de fin de durée30/04/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0080
TitreLot 57 PIN DE SALZMANN Godets
DescriptionLot 57 PIN DE SALZMANN Godets
Identifiant interneLot 57 PIN DE SALZMANN
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début26/02/2025
Date de fin de durée30/04/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0081
TitreLot 58 PIN DE SALZMANN Godets
DescriptionLot 58 PIN DE SALZMANN Godets
Identifiant interneLot 58 PIN DE SALZMANN
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début26/02/2025
Date de fin de durée30/04/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0082
TitreLot 59 PIN DE SALZMANN Godets
DescriptionLot 59 PIN DE SALZMANN Godets
Identifiant interneLot 59 PIN DE SALZMANN
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début26/02/2025
Date de fin de durée30/04/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0083
TitreLot 60 PIN DE SALZMANN Godets
DescriptionLot 60 PIN DE SALZMANN Godets
Identifiant interneLot 60 PIN DE SALZMANN
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début26/02/2025
Date de fin de durée30/04/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0084
TitreLot 61 PIN DE SALZMANN Racines Nues
DescriptionLot 61 PIN DE SALZMANN Racines Nues
Identifiant interneLot 61 PIN DE SALZMANN
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début26/02/2025
Date de fin de durée30/04/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0085
TitreLot 62 DOUGLAS, MELEZE, PIN SYLVESTRE Godets
DescriptionLot 62 DOUGLAS, MELEZE, PIN SYLVESTRE Godets
Identifiant interneLot 62 DOUGLAS, MELEZE, PIN SYLVESTRE
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début26/02/2025
Date de fin de durée30/04/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0086
TitreLot 63 DOUGLAS ET PIN SYLVESTRE Godets
DescriptionLot 63 DOUGLAS ET PIN SYLVESTRE Godets
Identifiant interneLot 63 DOUGLAS ET PIN SYLVESTRE
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début26/02/2025
Date de fin de durée30/04/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0087
TitreLot 64 CALOCEDRE Godets
DescriptionLot 64 CALOCEDRE Godets
Identifiant interneLot 64 CALOCEDRE
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début26/02/2025
Date de fin de durée30/04/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0088
TitreLot 65 CALOCEDRE Racines Nues
DescriptionLot 65 CALOCEDRE Racines Nues
Identifiant interneLot 65 CALOCEDRE
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0089
TitreLot 66 CHENE SESSILE QPE 362 GASCOGNE Godets
DescriptionLot 66 CHENE SESSILE QPE 362 GASCOGNE Godets
Identifiant interneLot 66 CHENE SESSILE QPE 362 GASCOGNE
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début26/02/2025
Date de fin de durée30/04/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0090
TitreLot 67 PIN NOIR D'AUTRICHE PNI 901 Godets
DescriptionLot 67 PIN NOIR D'AUTRICHE PNI 901 Godets
Identifiant interneLot 67 PIN NOIR D'AUTRICHE PNI 901
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début26/02/2025
Date de fin de durée30/04/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0091
TitreLot 68 TILLEUL A PETITES FEUILLES TCO 200 Racines Nues
DescriptionLot 68 TILLEUL A PETITES FEUILLES TCO 200 Racines Nues
Identifiant interneLot 68 TILLEUL A PETITES FEUILLES TCO 200
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0092
TitreLot 69 TILLEUL A PETITES FEUILLES TCO 200 Racines Nues
DescriptionLot 69 TILLEUL A PETITES FEUILLES TCO 200 Racines Nues
Identifiant interneLot 69 TILLEUL A PETITES FEUILLES TCO 200
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0093
TitreLot 70 TILLEUL A PETITES FEUILLES TCO 200 Racines Nues
DescriptionLot 70 TILLEUL A PETITES FEUILLES TCO 200 Racines Nues
Identifiant interneLot 70 TILLEUL A PETITES FEUILLES TCO 200
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0094
TitreLot 71 CHATAIGNIER CSA201 OU CSA901 Racines Nues
DescriptionLot 71 CHATAIGNIER CSA201 OU CSA901 Racines Nues
Identifiant interneLot 71 CHATAIGNIER CSA201 OU CSA90
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début26/02/2025
Date de fin de durée30/04/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0095
TitreLot 72 CHENE PEDONCULE QRO 202 Godets
DescriptionLot 72 CHENE PEDONCULE QRO 202 Godets
Identifiant interneLot 72 CHENE PEDONCULE QRO 202
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0096
TitreLot 73 CORMIER SDO 900 OU VG-001 Godets
DescriptionLot 73 CORMIER SDO 900 OU VG-001 Godets
Identifiant interneLot 73 CORMIER SDO 900 OU VG-001
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début26/02/2025
Date de fin de durée30/04/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0097
TitreLot 74 CORMIER SDO 900 OU VG-001 Godets
DescriptionLot 74 CORMIER SDO 900 OU VG-001 Godets
Identifiant interneLot 74 CORMIER SDO 900 OU VG-001
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.
LotLOT-0098
TitreLot 75 POIRIER SAUVAGE Racines Nues
DescriptionLot 75 POIRIER SAUVAGE Racines Nues
Identifiant interneLot 75 POIRIER SAUVAGE
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début26/02/2025
Date de fin de durée30/04/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0099
TitreLot 76 POMMIER SAUVAGE MSY 902 Racines Nues
DescriptionLot 76 POMMIER SAUVAGE MSY 902 Racines Nues
Identifiant interneLot 76 POMMIER SAUVAGE MSY 902
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début26/02/2025
Date de fin de durée30/04/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
5.1.
LotLOT-0100
TitreLot 77 CHENE PEDONCULE QRO 202 Racines Nues
DescriptionLot 77 CHENE PEDONCULE QRO 202 Racines Nues
Identifiant interneLot 77 CHENE PEDONCULE QRO 202
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis1 407 028,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSARL PEPINIERES LEMONNIER MICHEL
Offre
Identifiant de l’offreLEMONNIER lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLEMONNIER lot 1
Date de conclusion du marché26/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0025
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielEARL ROBIN PEPINIERES
Offre
Identifiant de l’offreROBIN lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0025
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéROBIN lot 2
Date de conclusion du marché26/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0026
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielPLANFOR SAS
Offre
Identifiant de l’offrePLANFOR lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0026
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéPLANFOR lot 3
Date de conclusion du marché26/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0027
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSARL MILLON PEPINIERES
Offre
Identifiant de l’offreMILLON lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0027
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMILLON lot 4
Date de conclusion du marché26/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0028
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSARL MILLON PEPINIERES
Offre
Identifiant de l’offreMILLON lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0028
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMILLON lot 5
Date de conclusion du marché04/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0029
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSARL PEPINIERES DE 4 CHAMPS FORET ET PAYSAGE
Offre
Identifiant de l’offreQUATRE-CHAMPS lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0029
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéQUATRE-CHAMPS lot 6
Date de conclusion du marché26/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0030
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSARL PEPINIERES RUHLMANN
Offre
Identifiant de l’offreRUHLMANN lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0030
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéRUHLMANN lot 7
Date de conclusion du marché04/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0031
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielWADEL-WININGER SCA
Offre
Identifiant de l’offreWADEL lot 8
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0031
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéWADEL lot 8
Date de conclusion du marché26/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0032
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielPEPINIERES FERRIER
Offre
Identifiant de l’offreFERRIER lot 9
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0032
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéFERRIER lot 9
Date de conclusion du marché26/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0033
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielWADEL-WININGER SCA
Offre
Identifiant de l’offreWADEL lot 10
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0033
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéWADEL lot 10
Date de conclusion du marché26/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0034
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSARL PEPINIERES LEMONNIER MICHEL
Offre
Identifiant de l’offreLEMONNIER lot 11
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0034
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLEMONNIER lot 11
Date de conclusion du marché26/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0035
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielEARL ROBIN PEPINIERES
Offre
Identifiant de l’offreROBIN lot 12
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0035
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéROBIN lot 12
Date de conclusion du marché26/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0036
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielPLANFOR SAS
Offre
Identifiant de l’offrePLANFOR lot 13
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0036
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéPLANFOR lot 13
Date de conclusion du marché26/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0037
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielWADEL-WININGER SCA
Offre
Identifiant de l’offreWADEL lot 14
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0037
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéWADEL lot 14
Date de conclusion du marché26/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0038
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielWADEL-WININGER SCA
Offre
Identifiant de l’offreWADEL lot 15
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0038
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéWADEL lot 15
Date de conclusion du marché26/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0039
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielWADEL-WININGER SCA
Offre
Identifiant de l’offreWADEL lot 16
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0039
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéWADEL lot 16
Date de conclusion du marché26/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0040
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielEARL ROBIN PEPINIERES
Offre
Identifiant de l’offreROBIN lot 17
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0040
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéROBIN lot 17
Date de conclusion du marché26/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues6
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0041
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSARL PEPINIERES LEMONNIER MICHEL
Offre
Identifiant de l’offreLEMONNIER lot 18
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0041
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLEMONNIER lot 18
Date de conclusion du marché26/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0042
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSARL PEPINIERES LEMONNIER MICHEL
Offre
Identifiant de l’offreLEMONNIER lot 19
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0042
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLEMONNIER lot 19
Date de conclusion du marché26/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues6
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0043
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSARL PEPINIERES LEMONNIER MICHEL
Offre
Identifiant de l’offreLEMONNIER lot 20
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0043
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLEMONNIER lot 20
Date de conclusion du marché26/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0044
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSARL PEPINIERES LEMONNIER MICHEL
Offre
Identifiant de l’offreLEMONNIER lot 21
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0044
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLEMONNIER lot 21
Date de conclusion du marché26/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0045
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSARL PEPINIERES LEMONNIER MICHEL
Offre
Identifiant de l’offreLEMONNIER lot 22
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0045
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLEMONNIER lot 22
Date de conclusion du marché26/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues6
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0046
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielWADEL-WININGER SCA
Offre
Identifiant de l’offreWADEL lot 23
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0046
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéWADEL lot 23
Date de conclusion du marché26/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0047
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielWADEL-WININGER SCA
Offre
Identifiant de l’offreWADEL lot 24
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0047
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéWADEL lot 24
Date de conclusion du marché26/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0048
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielWADEL-WININGER SCA
Offre
Identifiant de l’offreWADEL lot 25
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0048
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéWADEL lot 25
Date de conclusion du marché26/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues6
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0049
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielWADEL-WININGER SCA
Offre
Identifiant de l’offreWADEL lot 26
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0049
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéWADEL lot 26
Date de conclusion du marché26/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0050
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSARL MILLON PEPINIERES
Offre
Identifiant de l’offreMILLON lot 27
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0050
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMILLON lot 27
Date de conclusion du marché04/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0051
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSARL MILLON PEPINIERES
Offre
Identifiant de l’offreMILLON lot 28
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0051
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMILLON lot 28
Date de conclusion du marché04/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0052
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSARL MILLON PEPINIERES
Offre
Identifiant de l’offreMILLON lot 29
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0052
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMILLON lot 29
Date de conclusion du marché04/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0053
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSA PEPINIERES NAUDET
Offre
Identifiant de l’offreNAUDET lot 30
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0053
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéNAUDET lot 30
Date de conclusion du marché04/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0054
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSA PEPINIERES NAUDET
Offre
Identifiant de l’offreNAUDET lot 31
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0054
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéNAUDET lot 31
Date de conclusion du marché04/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0055
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSARL MILLON PEPINIERES
Offre
Identifiant de l’offreMILLON lot 32
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0055
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMILLON lot 32
Date de conclusion du marché04/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0056
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSARL MILLON PEPINIERES
Offre
Identifiant de l’offreMILLON lot 33
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0056
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMILLON lot 33
Date de conclusion du marché04/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0057
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSARL MILLON PEPINIERES
Offre
Identifiant de l’offreMILLON lot 34
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0057
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMILLON lot 34
Date de conclusion du marché26/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0058
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielWADEL-WININGER SCA
Offre
Identifiant de l’offreWADEL lot 35
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0058
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéWADEL lot 35
Date de conclusion du marché26/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0059
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielWADEL-WININGER SCA
Offre
Identifiant de l’offreWADEL lot 36
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0059
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéWADEL lot 36
Date de conclusion du marché26/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0060
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielWADEL-WININGER SCA
Offre
Identifiant de l’offreWADEL lot 37
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0060
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéWADEL lot 37
Date de conclusion du marché26/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0061
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielWADEL-WININGER SCA
Offre
Identifiant de l’offreWADEL lot 38
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0061
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéWADEL lot 38
Date de conclusion du marché26/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0062
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielWADEL-WININGER SCA
Offre
Identifiant de l’offreWADEL lot 39
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0062
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéWADEL lot 39
Date de conclusion du marché26/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0063
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSA PEPINIERES NAUDET
Offre
Identifiant de l’offreNAUDET lot 40
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0063
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéNAUDET lot 40
Date de conclusion du marché04/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0064
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSARL MILLON PEPINIERES
Offre
Identifiant de l’offreMILLON lot 41
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0064
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMILLON lot 41
Date de conclusion du marché04/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0065
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSARL MILLON PEPINIERES
Offre
Identifiant de l’offreMILLON lot 42
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0065
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMILLON lot 42
Date de conclusion du marché04/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0066
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielPEPINIERES FERRIER
Offre
Identifiant de l’offreFERRIER lot 43
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0066
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéFERRIER lot 43
Date de conclusion du marché26/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0067
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSA PEPINIERES NAUDET
Offre
Identifiant de l’offreNAUDET lot 44
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0067
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéNAUDET lot 44
Date de conclusion du marché04/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0068
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielPEPINIERES FERRIER
Offre
Identifiant de l’offreFERRIER lot 45
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0068
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéFERRIER lot 45
Date de conclusion du marché26/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0069
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielEARL ROBIN PEPINIERES
Offre
Identifiant de l’offreROBIN lot 46
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0069
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéROBIN lot 46
Date de conclusion du marché26/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0070
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielEARL ROBIN PEPINIERES
Offre
Identifiant de l’offreROBIN lot 47
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0070
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéROBIN lot 47
Date de conclusion du marché26/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues6
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0071
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSA PEPINIERES NAUDET
Offre
Identifiant de l’offreNAUDET lot 48
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0071
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéNAUDET lot 48
Date de conclusion du marché26/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues6
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0072
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSA PEPINIERES NAUDET
Offre
Identifiant de l’offreNAUDET lot 49
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0072
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéNAUDET lot 49
Date de conclusion du marché26/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0073
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielWADEL-WININGER SCA
Offre
Identifiant de l’offreWADEL lot 50
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0073
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéWADEL lot 50
Date de conclusion du marché26/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0074
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielEARL ROBIN PEPINIERES
Offre
Identifiant de l’offreROBIN lot 51
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0074
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéROBIN lot 51
Date de conclusion du marché26/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0075
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielEARL ROBIN PEPINIERES
Offre
Identifiant de l’offreROBIN lot 52
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0075
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéROBIN lot 52
Date de conclusion du marché26/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0076
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSA PEPINIERES NAUDET
Offre
Identifiant de l’offreNAUDET lot 53
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0076
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéNAUDET lot 53
Date de conclusion du marché26/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0077
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielPLANFOR SAS
Offre
Identifiant de l’offrePLANFOR lot 54
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0077
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéPLANFOR lot 54
Date de conclusion du marché26/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0078
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielEARL ROBIN PEPINIERES
Offre
Identifiant de l’offreROBIN lot 55
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0078
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéROBIN lot 55
Date de conclusion du marché26/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0079
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielPLANFOR SAS
Offre
Identifiant de l’offrePLANFOR lot 56
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0079
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéPLANFOR lot 56
Date de conclusion du marché26/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0080
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSARL PEPINIERES LEMONNIER MICHEL
Offre
Identifiant de l’offreLEMONNIER lot 57
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0080
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLEMONNIER lot 57
Date de conclusion du marché26/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0081
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielEARL ROBIN PEPINIERES
Offre
Identifiant de l’offreROBIN lot 58
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0081
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéROBIN lot 58
Date de conclusion du marché26/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0082
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielPLANFOR SAS
Offre
Identifiant de l’offrePLANFOR lot 59
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0082
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéPLANFOR lot 59
Date de conclusion du marché26/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0083
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielPLANFOR SAS
Offre
Identifiant de l’offrePLANFOR lot 60
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0083
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéPLANFOR lot 60
Date de conclusion du marché26/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0084
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielWADEL-WININGER SCA
Offre
Identifiant de l’offreWADEL lot 61
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0084
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéWADEL lot 61
Date de conclusion du marché26/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0085
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielWADEL-WININGER SCA
Offre
Identifiant de l’offreWADEL lot 62
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0085
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéWADEL lot 62
Date de conclusion du marché26/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0086
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSARL PEPINIERES LEMONNIER MICHEL
Offre
Identifiant de l’offreLEMONNIER lot 63
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0086
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLEMONNIER lot 63
Date de conclusion du marché26/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0087
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSARL PEPINIERES LEMONNIER MICHEL
Offre
Identifiant de l’offreLEMONNIER lot 64
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0087
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLEMONNIER lot 64
Date de conclusion du marché26/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0088
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiAucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0089
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSARL PEPINIERES LEMONNIER MICHEL
Offre
Identifiant de l’offreLEMONNIER lot 66
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0089
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLEMONNIER lot 66
Date de conclusion du marché26/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0090
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielPLANFOR SAS
Offre
Identifiant de l’offrePLANFOR lot 67
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0090
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéPLANFOR lot 67
Date de conclusion du marché26/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0091
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiAucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0092
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiAucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0093
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiAucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0094
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielWADEL-WININGER SCA
Offre
Identifiant de l’offreWADEL lot 71
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0094
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéWADEL lot 71
Date de conclusion du marché26/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0095
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiAucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0096
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSARL PEPINIERES LEMONNIER MICHEL
Offre
Identifiant de l’offreLEMONNIER lot 73
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0096
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLEMONNIER lot 73
Date de conclusion du marché26/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0097
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiAucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0098
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSARL MILLON PEPINIERES
Offre
Identifiant de l’offreMILLON lot 75
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0098
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMILLON lot 75
Date de conclusion du marché26/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0099
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSARL MILLON PEPINIERES
Offre
Identifiant de l’offreMILLON lot 76
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0099
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMILLON lot 76
Date de conclusion du marché26/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre763361-2024
Organisation qui signe le marchéOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0100
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiAucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielOffice National des Forêts Direction territoriale Grand Est
Numéro d’enregistrement66204311603798
VilleNancy
Code postal54000
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Adresse électroniqueachats.grand-est@onf.fr
Téléphone0616629221
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0010
Nom officielEARL ROBIN PEPINIERES
Numéro d’enregistrement32485979200018
VilleSAINT LAURENT DU CROS
Code postal05500
Subdivision pays (NUTS)Hautes-Alpes (FRL02)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0025, LOT-0035, LOT-0040, LOT-0069, LOT-0070, LOT-0074, LOT-0075, LOT-0078, LOT-0081
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0011
Nom officielSARL PEPINIERES RUHLMANN
Numéro d’enregistrement49472915500015
VilleLUBINE
Code postal88490
Subdivision pays (NUTS)Vosges (FRF34)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0030
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0009
Nom officielPLANFOR SAS
Numéro d’enregistrement32775405700013
VilleUCHACQ ET PARENTIS
Code postal40090
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0026, LOT-0036, LOT-0077, LOT-0079, LOT-0082, LOT-0083, LOT-0090
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0008
Nom officielWADEL-WININGER SCA
Numéro d’enregistrement33377210100023
VilleUEBERSTRASS
Code postal68580
Subdivision pays (NUTS)Haut-Rhin (FRF12)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0031, LOT-0033, LOT-0037, LOT-0038, LOT-0039, LOT-0046, LOT-0047, LOT-0048, LOT-0049, LOT-0058, LOT-0059, LOT-0060, LOT-0061, LOT-0062, LOT-0073, LOT-0084, LOT-0085, LOT-0094
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officielSA PEPINIERES NAUDET
Numéro d’enregistrement77556786000014
VilleCHEU
Code postal89800
Subdivision pays (NUTS)Yonne (FRC14)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0053, LOT-0054, LOT-0063, LOT-0067, LOT-0071, LOT-0072, LOT-0076
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officielSARL PEPINIERES DE 4 CHAMPS FORET ET PAYSAGE
Numéro d’enregistrement88457093800016
VilleQUATRE-CHAMPS
Code postal08400
Subdivision pays (NUTS)Ardennes (FRF21)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0029
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officielSARL PEPINIERES LEMONNIER MICHEL
Numéro d’enregistrement32613535700019
VilleECOUVES
Code postal61250
Subdivision pays (NUTS)Orne (FRD13)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001, LOT-0034, LOT-0041, LOT-0042, LOT-0043, LOT-0044, LOT-0045, LOT-0080, LOT-0086, LOT-0087, LOT-0089, LOT-0096
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officielPEPINIERES FERRIER
Numéro d’enregistrement51465141300023
VilleSAINT JEAN SUR VEYLE
Code postal01290
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0032, LOT-0066, LOT-0068
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0003
Nom officielSARL MILLON PEPINIERES
Numéro d’enregistrement44103834600025
VilleCHEU
Code postal89600
Subdivision pays (NUTS)Yonne (FRC14)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0027, LOT-0028, LOT-0050, LOT-0051, LOT-0052, LOT-0055, LOT-0056, LOT-0057, LOT-0064, LOT-0065, LOT-0098, LOT-0099
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0002
Nom officielTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Numéro d’enregistrement175 400 050 00019
VilleNANCY
Code postal54000
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone03 83 17 43 43
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisc9f0188c-428d-41c9-a46b-07cf2022feb4  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis23/04/2025 11:01:39 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis264308-2025
Numéro de publication au JO S80/2025
Date de publication24/04/2025