1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Office National des Forêts - Direction Territoriale du Grand- Est
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Réalisation de prestations de services sylvicoles de gestion de la végétation des infrastructures (broyage )
Description: Réalisation de prestations de services sylvicoles de gestion de la végétation des infrastructures (broyage à l'épareuse équipée rotor herbe ou rotor bois, élagage au lamier, fauchage d'accotement seul, fauchage d'accotement combiné avec épareuse broyage de sommières et lignes de parcelles) pour les unités de production de l'Agence Travaux Lorraine Champagne-Ardenne de l'Office National des Forêts Grand- Est à Nancy (départements 08, 10, 51, 52, 54, 55, 57 et 88)
Identifiant de la procédure: a0f296f7-eb9b-46d4-a31b-66e6563bfa12
Avis précédent: 3c79b7ae-348e-40c2-886b-ce8c2de668bb-01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Broyage à l'épareuse équipée rotor bois ou rotor herbe
Description: Territoire de l'UP Vosges Ouest
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui signe le marché: Office National des Forêts - Direction Territoriale du Grand- Est
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Broyage à l'épareuse équipée rotor bois ou rotor herbe
Description: Territoire de l'UP Meurthe et Moselle
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Office National des Forêts - Direction Territoriale du Grand- Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Office National des Forêts - Direction Territoriale du Grand- Est
Organisation qui signe le marché: Office National des Forêts - Direction Territoriale du Grand- Est
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Broyage à l'épareuse équipée rotor bois ou rotor herbe
Description: Territoire de l'UP Haute Marne
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Office National des Forêts - Direction Territoriale du Grand- Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Office National des Forêts - Direction Territoriale du Grand- Est
Organisation qui signe le marché: Office National des Forêts - Direction Territoriale du Grand- Est
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Broyage à l'épareuse équipée rotor bois ou rotor herbe
Description: Territoire de l'UP Metz
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Office National des Forêts - Direction Territoriale du Grand- Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Office National des Forêts - Direction Territoriale du Grand- Est
Organisation qui signe le marché: Office National des Forêts - Direction Territoriale du Grand- Est
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Broyage à l'épareuse équipée rotor bois ou rotor herbe
Description: Territoire de l'UP Bar le Duc
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Office National des Forêts - Direction Territoriale du Grand- Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Office National des Forêts - Direction Territoriale du Grand- Est
Organisation qui signe le marché: Office National des Forêts - Direction Territoriale du Grand- Est
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Broyage à l'épareuse équipée rotor bois ou rotor herbe
Description: Territoire de l'UP Marne
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Office National des Forêts - Direction Territoriale du Grand- Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Office National des Forêts - Direction Territoriale du Grand- Est
Organisation qui signe le marché: Office National des Forêts - Direction Territoriale du Grand- Est
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Broyage à l'épareuse équipée rotor bois ou rotor herbe
Description: Territoire de l'UP Ardennes
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Office National des Forêts - Direction Territoriale du Grand- Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Office National des Forêts - Direction Territoriale du Grand- Est
Organisation qui signe le marché: Office National des Forêts - Direction Territoriale du Grand- Est
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Broyage à l'épareuse équipée rotor bois ou rotor herbe
Description: Territoire de l'UP Aube
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Office National des Forêts - Direction Territoriale du Grand- Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Office National des Forêts - Direction Territoriale du Grand- Est
Organisation qui signe le marché: Office National des Forêts - Direction Territoriale du Grand- Est
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Broyage à l'épareuse équipée rotor bois ou rotor herbe
Description: Territoire de l'UP Verdun
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Office National des Forêts - Direction Territoriale du Grand- Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Office National des Forêts - Direction Territoriale du Grand- Est
Organisation qui signe le marché: Office National des Forêts - Direction Territoriale du Grand- Est
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 3 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TAPRAY
Offre:
Identifiant de l’offre: TAPRAY LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: TAPRAY LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/03/2024
Date de conclusion du marché: 23/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Office National des Forêts - Direction Territoriale du Grand- Est
Lauréat:
Nom officiel: JACQUEMIN ERIC
Offre:
Identifiant de l’offre: JACQUEMIN LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: JACQUEMIN LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/03/2024
Date de conclusion du marché: 23/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Office National des Forêts - Direction Territoriale du Grand- Est
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JACQUEMIN ERIC
Offre:
Identifiant de l’offre: JACQUEMIN LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 1,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: JACQUEMIN LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/03/2024
Date de conclusion du marché: 23/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Office National des Forêts - Direction Territoriale du Grand- Est
Lauréat:
Nom officiel: LIEGEOIS CHRISTOPHE
Offre:
Identifiant de l’offre: LIEGEOIS LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 1,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LIEGEOIS LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/03/2024
Date de conclusion du marché: 23/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Office National des Forêts - Direction Territoriale du Grand- Est
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: SEFA ENVIRONNEMENT
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TAPRAY
Offre:
Identifiant de l’offre: TAPRAY LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 1,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: TAPRAY LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/03/2024
Date de conclusion du marché: 23/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Office National des Forêts - Direction Territoriale du Grand- Est
Lauréat:
Nom officiel: SEFA ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: SEFA ENVIRONNEMENT LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 1,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: SEFA ENVIRONNEMENT LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/03/2024
Date de conclusion du marché: 23/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Office National des Forêts - Direction Territoriale du Grand- Est
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JACQUEMIN ERIC
Offre:
Identifiant de l’offre: JACQUEMIN LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 1,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: JACQUEMIN LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/03/2024
Date de conclusion du marché: 23/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Office National des Forêts - Direction Territoriale du Grand- Est
Lauréat:
Nom officiel: LEFORT
Offre:
Identifiant de l’offre: LEFORT LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 1,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LEFORT LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/03/2024
Date de conclusion du marché: 23/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Office National des Forêts - Direction Territoriale du Grand- Est
Lauréat:
Nom officiel: ARBO ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: ARBO ENVIRONNEMENT LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 1,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: ARBO ENVIRONNEMENT LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/03/2024
Date de conclusion du marché: 23/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL DAUBANTON
Offre:
Identifiant de l’offre: DAUBANTON LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 1,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: DAUBANTON LOT 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/03/2024
Date de conclusion du marché: 23/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Office National des Forêts - Direction Territoriale du Grand- Est
Lauréat:
Nom officiel: SEFA ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: SEFA LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 1,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: SEFA LOT 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/03/2024
Date de conclusion du marché: 23/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Office National des Forêts - Direction Territoriale du Grand- Est
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LIEGEOIS CHRISTOPHE
Offre:
Identifiant de l’offre: LIEGEOIS LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 1,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LIEGEOIS LOT 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/03/2024
Date de conclusion du marché: 23/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Office National des Forêts - Direction Territoriale du Grand- Est
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL DAUBANTON
Offre:
Identifiant de l’offre: DAUBANTON LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 1,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: DAUBANTON LOT 7
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/03/2024
Date de conclusion du marché: 23/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Office National des Forêts - Direction Territoriale du Grand- Est
Lauréat:
Nom officiel: GARNIER
Offre:
Identifiant de l’offre: GARNIER LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 1,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: GARNIER LOT 7
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/03/2024
Date de conclusion du marché: 23/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Office National des Forêts - Direction Territoriale du Grand- Est
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LIEGEOIS CHRISTOPHE
Offre:
Identifiant de l’offre: LIEGEOIS LOT 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 1,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LIEGEOIS LOT 8
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/03/2024
Date de conclusion du marché: 23/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Office National des Forêts - Direction Territoriale du Grand- Est
Lauréat:
Nom officiel: TAPRAY
Offre:
Identifiant de l’offre: TAPRAY LOT 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 1,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: TAPRAY LOT 8
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/03/2024
Date de conclusion du marché: 23/05/2024
Organisation qui signe le marché: Office National des Forêts - Direction Territoriale du Grand- Est
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL DAUBANTON
Offre:
Identifiant de l’offre: DAUBANTON LOT 9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 1,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: DAUBANTON LOT 9
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/03/2024
Date de conclusion du marché: 23/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Office National des Forêts - Direction Territoriale du Grand- Est
Lauréat:
Nom officiel: GARNIER
Offre:
Identifiant de l’offre: GARNIER LOT 9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 1,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: GARNIER LOT 9
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/03/2024
Date de conclusion du marché: 23/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Office National des Forêts - Direction Territoriale du Grand- Est
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Office National des Forêts - Direction Territoriale du Grand- Est
Numéro d’enregistrement: 66204311603798
Adresse postale: 5 rue Girardet
Ville: Nancy
Code postal: 54052
Pays: France
Téléphone: 0616629221
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: GARNIER
Numéro d’enregistrement: 52161879300017
Ville: LA VILLENEUVE-AU-CHENE
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Téléphone: 0325414268
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007, LOT-0009
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Numéro d’enregistrement: 175 400 050 00019
Ville: NANCY
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0383174343
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: LEFORT
Numéro d’enregistrement: 41990663100033
Ville: 54470
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0383817414
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: ARBO ENVIRONNEMENT
Numéro d’enregistrement: 529040123
Ville: SAINT-GERMAIN-DU-BOIS
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Téléphone: 0642224008
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: LIEGEOIS CHRISTOPHE
Numéro d’enregistrement: 39990293100035
Ville: 51330
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Téléphone: 0685112524
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003, LOT-0006, LOT-0008
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SARL DAUBANTON
Numéro d’enregistrement: 8475199230019
Ville: 10200
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Téléphone: 0662693620
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005, LOT-0007, LOT-0009
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SEFA ENVIRONNEMENT
Numéro d’enregistrement: 67675009400028
Ville: 70300
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Téléphone: 0384944343
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005, LOT-0002
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: JACQUEMIN ERIC
Numéro d’enregistrement: 40881977900021
Ville: 57380
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: 0387907154
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003, LOT-0004, LOT-0001
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TAPRAY
Numéro d’enregistrement: 44460643800034
Ville: 10200
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Téléphone: 06 62 69 36 20
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0008, LOT-0002
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: befbb088-ff6b-4141-a38a-7bbd1fa97769 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 06/01/2025 12:26:30 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 6328-2025
Numéro de publication au JO S: 4/2025
Date de publication: 07/01/2025
