A proximité de Nancy 54010 Meurthe Et Moselle
Acheteur : Meurthe et Moselle Habitat
33 BOULEVARD DE LA MOTHE
54010 NANCY cedex
Tel : 0383175524
Secteurs d'activité
Services d'architecte pour les bâtiments.

Recrutement d'une équipe de Maitrise d'Oeuvre pour la Construction de 45 logements locatifs et 20 logements en accession sociale à la propriété à LIVERDUN (54460)

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 05/11/2026
JOUE - 769946-2026
769946-2026 - Résultats
France – Services d'architecte pour les bâtiments – Recrutement d'une équipe de Maitrise d'Oeuvre pour la Construction de 45 logements locatifs et 20 logements en accession sociale à la propriété à LIVERDUN (54460)
OJ S 215/2026 05/11/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Meurthe et Moselle Habitat
Adresse électronique: ifreidinger@mmhabitat.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Recrutement d'une équipe de Maitrise d'Oeuvre pour la Construction de 45 logements locatifs et 20 logements en accession sociale à la propriété à LIVERDUN (54460)
Description: L' équipe de Maitrise d'Oeuvre sera composée obligatoirement et au minimum d'un : Architecte (mandataire) , bureau d'études structure , un bureau d'études fluides ayant des références en études thermiques RE2020 et un paysagiste. Cette dernière compétence pourra être acceptée en interne ( au cabinet d'Architecte ) mais devra clairement être stipulée dans la candidature et les références correspondantes devront être fournies, au même titre que pour les autres Membres du groupement. Attention , seuls les Bureaux d'études pourront se présenter avec plusieurs architectes. Les modalités et exigences concernant la présente phase de candidature sont détaillées dans le "règlement de la phase candidature" . Les éléments portant sur l'opération sont détaillés dans le document "Présentation de l'Opération" Les Missions confiées (à l'équipe attributaire) seront : Esquisse APS APD Pro (+ Exe Partielle) ACT VISA DET AOR. Les futurs travaux seront lancés en lot unique tout corps d'état (entreprise générale) et seront soumis à une clause d'insertion sociale et environnementale
Identifiant de la procédure: 3095d15f-5f96-4a8a-9e84-28946d458953
Identifiant interne: 26MDBMOE02
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Groupement de Maitrise d'oeuvre composé de : Atelier Du Haut Verger (mandataire) Christophe Thiery 54220 Malzeville Et Bet Adam Structures - 54 Nancy Bet Louvet - 54 Nancy Touzanne & Associes - 54 Vandoeuvre Sarl Ingaia - 54 Saulxures Les Nancy Bet Venathec - 54 Nancy Le Montant global du Marché de Maitrise d'oeuvre N°43moe26d, est de 546 202,00 Ht soit 655 442,40 Ttc (Tva à 20%) Le Marché a été notifié en date du 29/10/2026
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Recrutement d'une équipe de Maitrise d'Oeuvre pour la Construction de 45 logements locatifs et 20 logements en accession sociale à la propriété à LIVERDUN (54460)
Description: L' équipe de Maitrise d'Oeuvre sera composée obligatoirement et au minimum d'un : Architecte (mandataire) , bureau d'études structure , un bureau d'études fluides ayant des références en études thermiques RE2020 et un paysagiste. Cette dernière compétence pourra être acceptée en interne ( au cabinet d'Architecte ) mais devra clairement être stipulée dans la candidature et les références correspondantes devront être fournies, au même titre que pour les autres Membres du groupement. Attention , seuls les Bureaux d'études pourront se présenter avec plusieurs architectes. Les modalités et exigences concernant la présente phase de candidature sont détaillées dans le "règlement de la phase candidature" . Les éléments portant sur l'opération sont détaillés dans le document "Présentation de l'Opération" Les Missions confiées (à l'équipe attributaire) seront : Esquisse APS APD Pro (+ Exe Partielle) ACT VISA DET AOR. Les futurs travaux seront lancés en lot unique tout corps d'état (entreprise générale) et seront soumis à une clause d'insertion sociale et environnementale
Identifiant interne: S-PF-1778242
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Options: 
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Plaine de Champagne Tranche 2  
Ville: Liverdun
Code postal: 54460
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2026
Date de fin de durée: 03/04/2029
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire (Note méthodologique)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt à être lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 550 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ATELIER DU HAUT VERGER
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 546 202,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 43moe26d
Titre: Recrutement d'une équipe de Maitrise d'Oeuvre pour la Construction de 45 logements locatifs et 20 logements en accession sociale à la propriété à Liverdun (54460)
Date de conclusion du marché/concession: 13/10/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 53A3FBEF-B63E-8E52-86B72FF19E29771D
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Meurthe et Moselle Habitat
Numéro d’enregistrement: 48753
Adresse postale: 33 Boulevard De La Mothe
Ville: Nancy cedex
Code postal: 54010
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Point de contact: MAHUET Lionel
Adresse électronique: ifreidinger@mmhabitat.fr
Téléphone: 0383175524
Adresse internet: http://www.mmhabitat.fr
Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement: 53A3FC14-FB63-1D8A-C6E2A8982CC367AA
Adresse postale: 5, Place de la Carrière C.O. n° 20038
Ville: Nancy
Code postal: 54036
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone: 0383174343
Télécopieur: 0383174350
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ATELIER DU HAUT VERGER
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1778242-1-0-1
Adresse postale: 87 Rue De L Eglise
Ville: Malzeville
Code postal: 54220
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c490779b-08a8-48b7-9577-6be8bc58f675  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 03/11/2026 16:11:08 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 769946-2026
Numéro de publication au JO S: 215/2026
Date de publication: 05/11/2026