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Maintenance préventive et curative des groupes électrogènes - Hôpitaux de Brabois

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Marché public ou privé
Référence du marché : 853285

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (15/10/13)
13-183489
Avis de marché
Département de publication : 54
Annonce No 13-183489
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CHU Nancy.
 Correspondant : Mlle Quenette Emilie, Direction des Services Economiques - secteur marchés publics, 29, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - cO 60034 54035 Nancytél. : 03-83-85-12-44télécopieur : 03-83-85-21-71courriel : e.quenette@chu-nancy.fr adresse internet : http://www.chu-nancy.fr.

Objet du marché : le présent marché a pour objet les prestations de maintenance préventive et curative sur les 10 groupes électrogènes des hôpitaux de Brabois.
Le descriptif des prestations est défini au présent Cctp.
Il s'agit d'un lot unique. Les variantes ne sont pas autorisées
.
Lieu d'exécution et de livraison: sites du CHU de Nancy (Hôpitaux de Brabois), 54000 Vandœuvre-les-Nancy.

Caractéristiques principales : 
le présent marché a pour objet les prestations de maintenance préventive et curative sur les 10 groupes électrogènes des hôpitaux de Brabois.
Le descriptif des prestations est défini au présent Cctp.
Il s'agit d'un lot unique. Les variantes ne sont pas autorisées.
le présent marché est exécutoire à compter du 1er janvier 2014 jusqu'au 31/12/2014, il sera reconductible deux fois, tacitement, pour les périodes allant :
- du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015,
- du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2016
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le marché est établi sous forme de marché à bons de commande, en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics, sans montant minimum et avec un maximum de 60 000 euro(s) HT, périodes de reconduction éventuelles comprises.
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : néant.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : modalités de financement : budget général du CHU de Nancy.
Modalités de paiements : paiement à 50 jours selon les règles prévues par le code des marchés publics (art.86 à 118) par virement sur compte bancaire.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix : 50 %;
     - qualité technique de l'offre : 50 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 19 novembre 2013, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : MAPA 13111 DST.

Renseignements complémentaires : le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats qui seront individuellement informés et/ou convoqués. Cette négociation peut porter sur tous les éléments de l'offre, notamment sur le prix, conformément à l'article 28 du Code des marchés Publics.
Modalités d'obtention des documents contractuels et additionnels:
les candidats peuvent télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) sur la plate-forme : https://www.achats-hopitaux.com (Pour accéder aux procédures du chu de nancy, taper "nancy" dans le champ "organisme" de l'outil de recherche).
le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Depuis le 1er janvier 2010 et conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009, l'identification des opérateurs économiques (création d'un compte via le menu " Votre espace " pour obtenir un couple identifiant/mot de passe) pour accéder aux autres documents de la consultationn'est plus obligatoire. Toutefois, seule l'identification permet aux candidats d'être tenus informés automatiquement via la plateforme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées.
les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur Marchés Publics du Centre Hospitalier Universitaire de Nancy :
- par mail à l'adresse suivante : e.quenette@chu-nancy.fr ou
- par télécopieur au 03 83 85 21 71 (en précisant l'adresse d'un correspondant pour transmission du DCE au candidat par voie de mail)
modalités de remise des offres :
Les offres sont transmises par voie physique à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée sur le site : https://www.achats-hopitaux.com.
Modalité de transmission électronique des offres: les candidatures et les actes d'engagement doivent êtres signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit notamment l'identification du candidat. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un avis de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée. Les frais d'accés au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat; les formats de fichiers acceptés sont les suivants: formats. Pdf et les formats lisibles par la suite microsoft office 2003.
pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur Marchés Publics du CHU Nancy au tél. 03 83 85 12 44 ou télécopieur 03 83 85 21 71.
les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions à l'adresse mail - e.quenette@chu-nancy.fr - ou via le module " Echange - dépôt spontané " disponible sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com.
Une réponse sera alors adressée, par mail et via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres.
instance chargée des procédures de recours et auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nancy - 5 place Carrière - cO no38 - 54035 Nancy Cedex - tél. 03.83.17.43.43 - télécopieur. 03.83.17.43.50 - mail : greffe.ta-nancy@juradm.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 15 octobre 2013.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 29, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - cO 60034,  54035 Nancy,  adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_1Hn-fn_DGw.
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