Centrale des marchés
F-Nancy: Services de transport routier II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Prestations de transport de sel de déneigement pour alimenter les centres d'exploitation du Département de Meurth...
Département de Meurthe-et-Moselle 54000Nancy 0383188101 0383213373
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

F-Nancy: Services de transport routier

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 74444

Date de clôture estimée : 14/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (04/04/12)
108044-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Nancy Cedex
+33 383213373
+33 383188101
FRANCE
Département de Meurthe-et-Moselle
M. Ruer Mathieu
48 esplanade Jacques Baudot (rue du Sergent Blandan) CO 900 19
54035
mruer@cg54.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Nancy Cedex
+33 383945300
+33 383945655
FRANCE
Conseil général de Meurthe et Moselle
Mme Juliac Chaty
DIRAT gestion financière et administrative, 48 esplanade Jacques Baudot CO 900 19
54035
ejuliacchaty@cg54.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Tomblaine
+33 383213373
+33 383188101
FRANCE
Conseil général de Meurthe et Moselle
M. Ruer Mathieu
DIRAT DMT- service parc départemental, 69 rue de la Grande Haie, BP 80029
54510
mruer@cg54.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
54035
Nancy Cedex
Conseil général de Meurthe et Moselle
FRANCE
Difaje marchés publics 48 esplanade Jacques Baudot C.O. 900 19


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3)
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Prestations de transport de sel de déneigement pour alimenter les centres d'exploitation du Département de Meurthe et Moselle.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 2: Services de transports terrestres [2] , y compris les services de véhicules blindés et les services de courrier, à l'exclusion des transports de courrier
Meurthe-et-Moselle
FR411


II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Durée de l’accord-cadre

Durée en mois: 48
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre

Valeur estimée hors TVA: 1 360 000 EUR
Fréquence et valeur des marchés à attribuer: Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.

II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Prestations de transport de sel de déneigement pour alimenter les centres d'exploitation du Département de Meurthe et Moselle.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de transport routier
60100000
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
Marché à bons de commande séparé avec maximum et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.9.2012 jusqu'au 31.8.2013.
II.2.2)
Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de un an.

II.2.3)
Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1)
Description succincte
Territoire de Briey.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de transport routier
60100000
3)
Quantité ou étendue
Maximum 80 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Territoire du Lunévillois.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de transport routier
60100000
3)
Quantité ou étendue
Maximum 50 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Territoire Val de Lorraine.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de transport routier
60100000
3)
Quantité ou étendue
Maximum 50 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Territoire Terres de Lorraine.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de transport routier
60100000
3)
Quantité ou étendue
Maximum 50 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Territoire de Longwy.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de transport routier
60100000
3)
Quantité ou étendue
Maximum 80 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Territoire de Nancy Couronne.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de transport routier
60100000
3)
Quantité ou étendue
Maximum 30 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
Aucune garantie financière n'est exigée.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Prix unitaires avec révision mensuelle. Le délai global de paiement est de 30 jours par virement administratif. Ressources propres, prestations imputées sur le budget du département 54.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Candidat unique ou groupement solidaire après attribution.
III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: DC1 ou lettre de candidature copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration DC2 dûment complétée ou renseignements équivalents.
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Tous renseignements ou documents permettant d'évaluer l'expérience, la capacité professionnelle et technique du candidat à réaliser les prestations et notamment une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de vérifier la bonne exécution des prestations auprès des opérateurs économiques.

III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière : non
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: non
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
Prix le plus bas
IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
A1259001
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants: non
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
14.5.2012 - 16:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)
Informations complémentaires
www.cg54.fr
mruer@cg54.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Nancy Cedex
+33 383174350
+33 383174343
FRANCE
Tribunal administratif
5 place de la Carrière CO 20038
54036
greffe.ta-nancy@juradm.fr
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Nancy Cedex
+33 383945639
+33 383945640
FRANCE
Conseil général de Meurthe-et-Moselle
Difaje juridique, 48 rue du Sergent Blandan CO 90019
54035
difajejuridique@cg54.fr
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
30.3.2012
Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00