Centrale des marchés
F-Nancy: Liquides à usage hydraulique II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Approvisionnement du service des essences des armées (SEA) en liquides hydrauliques Xh-45, Xh-46, Xh-68, H-515, H...
Delpia 54000Nancy 0383193539 0383193303
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F-Nancy: Liquides à usage hydraulique

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Marché public ou privé
Référence du marché : 73242

Date de clôture estimée : 15/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (03/04/12)
106213-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Nancy Cedex
+33 383193303
+33 383193539
FRANCE
Delpia
chef du bureau marchés
bureau marchés
47 rue Sainte Catherine, case officielle no 60016
54035
mar.delpia@inet.essences.defense.gouv.fr

Adresse(s) internet:

http://www.marches-publics.gouv.fr

http://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Paris Sp 07
+33 155588143
FRANCE
Direction centrale du service des essences des armées
Pour obtenir des renseignements d'ordre technique et sur les homologations préalables des produits
14 rue Saint-Dominique
75700

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.3)
Activité principale
Défense
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Approvisionnement du service des essences des armées (SEA) en liquides hydrauliques Xh-45, Xh-46, Xh-68, H-515, H-537, H-542, H-548, H-573, H-575, H-580 et Xh-5790 conformes à leurs spécifications à jour de leurs derniers amendements et soumis à homologation préalable de la direction centrale du service des essences des armées (DCSEA) ou de l'état-major de la marine (EMM).
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Lots 1 à 7: Centre de ravitaillement des essences de Bouy - route de Bar le Duc - 51400 Bouy (95 % à titre indicatif) et base navale de Toulon - dépôt essences marine de Toulon, parc aux huiles - porte Castigneau - BCRM, BP 34 - 83800 Toulon Cedex 9 (5 % à titre indicatif); pour les lots 8 à 11: base navale de Toulon - dépôt essences marine de Toulon, parc aux Huiles - porte Castigneau - BCRM, BP 34 - 83800 Toulon Cedex 9, FRANCE.
Code NUTS

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Durée de l’accord-cadre

Durée en années: 1

II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Approvisionnement du Service des essences des armées (SEA) en liquides hydrauliques Xh-45, Xh-46, Xh-68, H-515, H-537, H-542, H-548, H-573, H-575, H-580 et Xh-5790 conformes à leurs spécifications à jour de leurs derniers amendements et soumis à homologation préalable de la Direction centrale du service des essences des armées (DCSEA) ou de l'etat-major de la Marine (EMM). Marché à bons de commande suivant l'article 77 du code des marchés publics conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Le marché est alloti en onze (11) lots dont les caractéristiques sont détaillées à la rubrique informations sur les lots.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Liquides à usage hydraulique
09211610

Liquides de frein
09211650


II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
Les quantités exactes par lots sont détaillées à la rubrique informations sur les lots.
II.2.2)
Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Le marché peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction expresse à compter de sa date anniversaire sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.

II.2.3)
Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 3

II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte
Produit conditionné en bidon plastique de 5 litres. Spécification DCSEA 405/b, homologation DCSEA.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Liquides à usage hydraulique
09211610
3)
Quantité ou étendue
Quantités annuelles: - bidon plastique 5 L: mini: 8 000 maxi: 24 000.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
La date prévisible du début d'exécution des prestations est la date de notification du marché.
1)
Description succincte
Produit conditionné en bidon plastique de 5 litres et fût métallique de 220 litres rempli à 208 litres. Spécification DCSEA 400/d, homologation DCSEA.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Liquides à usage hydraulique
09211610
3)
Quantité ou étendue
Quantités annuelles par conditionnement: - bidon plastique 5 L: mini: 8 000 maxi: 24 000 - fût 208 L: mini: 240 maxi: 960.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Le début d'exécution des prestations ne peut intervenir avant le 25.11.2012.
1)
Description succincte
Produit conditionné en bidon plastique de 5 litres et fût métallique de 220 litres rempli à 208 litres. Spécification DCSEA 400/d, homologation DCSEA.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Liquides à usage hydraulique
09211610
3)
Quantité ou étendue
Quantités annuelles par conditionnement: - bidon plastique 5 L: mini: 14 000 maxi: 42 000 - fût 208 L: mini: 350 maxi: 1 050.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Le début d'exécution des prestations ne peut intervenir avant le 25.11.2012.
1)
Description succincte
Produit conditionné en bidon métallique de 5 litres. Spécification DCSEA 415/a, homologation DCSEA.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Liquides à usage hydraulique
09211610
3)
Quantité ou étendue
Quantités annuelles: - bidon métallique 5 L: mini: 14 592 maxi: 43 776.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
La date prévisible du début d'exécution des prestations est la date de notification du marché.
1)
Description succincte
Produit conditionné en bidon métallique de 5 litres. Spécification DCSEA 437/b, homologation DCSEA.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Liquides à usage hydraulique
09211610
3)
Quantité ou étendue
Quantités annuelles: - bidon métallique 5 L: mini: 2 560 maxi: 10 240.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Le début d'exécution des prestations ne peut intervenir avant le 27.10.2012.
1)
Description succincte
Produit conditionné en bidon plastique de 1 litre. Spécification DCSEA 402/b, homologation DCSEA.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Liquides de frein
09211650
3)
Quantité ou étendue
Quantités annuelles: - bidon plastique 1 L: mini: 30 000 maxi: 90 000.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Le début d'exécution des prestations ne peut intervenir avant le 18.2.2013.
1)
Description succincte
Produit conditionné en bidon plastique de 5 litres et fût métallique de 220 litres rempli à 208 litres. Spécification DCSEA 403/c, homologation DCSEA.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Liquides à usage hydraulique
09211610
3)
Quantité ou étendue
Quantités annuelles par conditionnement: - bidon plastique 5 L: mini: 10 000 maxi: 40 000 - fût 208 L: mini: 240 maxi: 960.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
La date prévisible du début d'exécution des prestations est la date de notification du marché.
1)
Description succincte
Produit conditionné en tonnelet plastique de 20 litres et fût métallique de 220 litres rempli à 208 litres. Spécification EMM: STM 422/a, homologation EMM.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Liquides à usage hydraulique
09211610
3)
Quantité ou étendue
Quantités annuelles par conditionnement: - tonnelet 20 L: mini: 300 maxi: 1 200 - fût 208 L: mini: 440 maxi: 1 760.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
La date prévisible du début d'exécution des prestations est la date de notification du marché.
1)
Description succincte
Produit conditionné en tonnelet métallique de 20 litres. Spécification Mil-Dtl-17111/D, homologation DCSEA.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Liquides à usage hydraulique
09211610
3)
Quantité ou étendue
Quantités annuelles: - tonnelet 20 L: mini: sans maxi: 400.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
La date prévisible du début d'exécution des prestations est la date de notification du marché.
1)
Description succincte
Produit conditionné en fût métallique de 220 litres rempli à 208 litres. Spécification EMM: STM 450/a, homologation EMM.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Liquides à usage hydraulique
09211610
3)
Quantité ou étendue
Quantités annuelles: - fût 208 L: mini: 88 maxi: 352.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
La date prévisible du début d'exécution des prestations est la date de notification du marché.
1)
Description succincte
Produit conditionné en fût métallique de 220 litres rempli à 209 litres. Spécification EMM: STM 7311/a, homologation EMM.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Liquides à usage hydraulique
09211610
3)
Quantité ou étendue
Quantités annuelles: - fût 209 L: mini: 60 maxi: 240.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
La date prévisible du début d'exécution des prestations est la date de notification du marché.
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
Aucune caution ou garantie n'est exigée pour ce marché.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires. Le mode de règlement choisi par l'administration est le virement après établissement d'une demande de paiement. Les prix sont révisables. Le délai global de paiement est de 30 jours. La monnaie de compte du marché est l'euro. Les modalités relatives à l'avance figurent à l'article 87 du code des marchés publics. Le candidat indique dans l'acte d'engagement s'il accepte ou refuse le versement de l'avance.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En application de l'article 51 du code des marchés publics, la forme que doit revêtir le groupement d'entreprises est le groupement solidaire. Si un groupement s'est présenté conjoint lors des candidatures, la modification de sa forme juridique devra être effectuée si le marché lui est attribué.
III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
www.minefe.gouv.fr
III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les garanties financières sont jugées au regard des 3 derniers chiffres d'affaires réalisés.
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Les garanties professionnelles seront appréciées au vu des références du candidat. Les garanties techniques seront jugées au vu de l'expérience, des compétences (qualifications, certifications), des moyens du candidat et de l'homologation préalable par la Direction Centrale du service des essences des armées (DCSEA) ou l'état-major de la marine (EMM) des produits conformes à leurs spécifications respectives à jour de leurs derniers amendements au moment de la remise des offres.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s):
Pour tous les lots, le minimum exigé est l'homologation préalable par la DCSEA ou l'emm des produits - qui doivent être conformes à leurs spécifications respectives à jour de leurs derniers amendements - au moment de la remise des offres.

III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
1. Prix du produit franco destinataire. Pondération 90
2. Délai de présentation à la vérification en usine. Pondération 10

IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
DELPIA-C-12-AOO-005
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
15.5.2012 - 16:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)
Informations complémentaires
www.marches-publics.gouv.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Nancy Cedex
+33 383174350
+33 383174343
FRANCE
Tribunal administratif
5 place de la Carrière case officielle no 20038
54036
greffe.ta-nancy@juradm.fr
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Nancy Cedex
+33 383193303
+33 383193525
FRANCE
Direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées
47 rue Sainte Catherine Case Officielle no 60016
54035
mar.delpia@inet.essences.defense.gouv.fr
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
30.3.2012
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