Centrale des marchés
approvisionnement du s.e.a. en huiles (ro-117, ro-226, ro-227,ro-233,ro-254, ro-291, ro-294) à Nancy Approvisionnement du S.E.A. en huiles RO-117, RO-226, RO-227,RO-233,RO-254, RO-291, RO-294 tel : (+33) 3-83-19-35-38 fax : (+33) 3-83-19-33-03 correspondant : Mme REUILLE Christine ville :...
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Approvisionnement du s.e.a. en huiles (ro-117, ro-226, ro-227,ro-233,ro-254, ro-291, ro-294) à Nancy

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1551037

Date de clôture estimée : 04/08/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (12/06/15)
15-90442
JOUE (17/06/15)
208120-2015
Département(s) de publication : 54 Annonce No 15-90442 I. II. III. IV. VI. Avis de marché Fournitures Directive 2004/18/CE. Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : DELPIA, 47 rue Sainte Catherine - cS n o 60016, à l'attention de Mme REUILLE Christine, F-54035 Nancy Cedex. Tél. (+33) 3 83 19 35 38. E-mail : christine.reuille@intradef.gouv.fr . Fax (+33) 3 83 19 33 03. Code d'identification national : 1510000310099800041 . Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.marches-publics.gouv.fr . Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : DELPIA, 47, rue Sainte Catherine - cS n o 60016, Contact : bureau MARCHES, à l'attention de Mme Reuille Christine, F-54035 Nancy Cedex. Tél. (+33) 3 83 19 35 38. Fax (+33) 3 83 19 33 03. Code d'identification national : 1510000310099800014 . Adresse internet : https://orme.finances.ader.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=248081&orgAcronyme=g7h . Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : DELPIA, 47, rue Sainte Catherine - cS n o 60016, Contact : bureau MARCHES, à l'attention de Mme Reuille Christine, F-54035 Nancy Cedex. Tél. (+33) 3 83 19 35 38. Fax (+33) 3 83 19 33 03. Adresse internet : https://orme.finances.ader.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=248081&orgAcronyme=g7h . I.2) Type de pouvoir adjudicateur : Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales. I.3) Activité principale : Défense. I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Section II : Objet du marché II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur : II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Fournitures. Achat. Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : marne, Var. Code NUTS . II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : L'avis concerne un marché public II.1.4) Information sur l'accord-cadre : II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : approvisionnement du S.E.A. En huiles Ro-117, Ro-226, Ro-227,Ro-233,Ro-254, Ro-291, Ro-294. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 09211400 , 09211000 , 24951000 , 09211630 . II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui II.1.8) Lots : Division en lots : Oui. Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots. II.1.9) Variantes : Des variantes seront prises en considération : non. II.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1) Quantité ou étendue globale : Valeur estimée hors TVA : 1 850 040 euros. II.2.2) Informations sur les options : Options : oui. Description de ces options : 3 reconductions de 12 mois. Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options : en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du marché). II.2.3) Reconduction : Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. Nombre de reconductions éventuelles : 3. II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché). Information sur les lots LOT n o 1 intitulé : Approvisionnement du S.E.A. en huile lubrifiante RO-117 1) Description succincte Approvisionnement du S.E.A. en huile lubrifiante de grade SAE 50 RO-117 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 09211400 . 3) Quantité ou étendue Minimum annuel: 25 fûts de 220 L Maximum annuel: 90 fûts de 220 L 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 2 intitulé : Approvisionnement du S.E.A. en huile pour engrenages RO-226 1) Description succincte Approvisionnement du S.E.A. en huile pour engrenages EP grade 90LS pour tracteurs d'aéronefs MB 20 RO-226 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 09211400 . 3) Quantité ou étendue Minimum annuel: 0 bidon de 5 L Maximum annuel: 500 bidons de 5 L 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 3 intitulé : Approvisionnement du S.E.A. en hulle synthétique pour engrenage RO-227 1) Description succincte Approvisionnement du S.E.A. en hulle synthétique pour engrenage ISO VG 220 RO-227 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 09211400 . 3) Quantité ou étendue Minimum annuel: 40 tonnelets de 20 L Maximum annuel: 150 tonnelets de 20 L 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 4 intitulé : Approvisionnement du S.E.A. en huile pour engrenages RO-233 1) Description succincte Approvisionnement du S.E.A. en huile pour engrenages API GL-4 pour pont EGRAP RO-233 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 09211400 . 3) Quantité ou étendue Minimum annuel: 1500 bidons de 5 L Maximum annuel: 5000 bidons de 5 L 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 5 intitulé : Approvisionnement du S.E.A. en huile synthétique pour turbomachines RO-254 1) Description succincte Approvisionnement du S.E.A. en huile synthétique pour turbomachines type 5cSt haute stabilité thermique RO-254 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 09211000 . 3) Quantité ou étendue Minimum annuel: 1000 boîtes de 946 mL Maximum annuel: 3300 boîtes de 946 mL 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 6 intitulé : Approvisionnement du S.E.A. en huile totalement halogènée RO-291 1) Description succincte Approvisionnement du S.E.A. en huile totalement halogènée RO-291 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 24951000 . 3) Quantité ou étendue Minimum annuel: 40 bidons de 2,5 L Maximum annuel: 300 bidons de 2,5 L 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 7 intitulé : Approvisionnement du S.E.A. en huile de graissage pour compresseurs frigorifiques RO -294 1) Description succincte Approvisionnement du S.E.A. en huile de graissage pour compresseurs frigorifiques fonctionnant aux R 134a et R 404a RO -294 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 09211630 . 3) Quantité ou étendue Minimum annuel: 500 bidons de 5 L Maximum annuel: 1500 bidons de 5 L 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune caution ou garantie n'est exigée pour le présent marché. III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires. le mode de règlement choisi par l'administration est le virement après établissement d'une demande de paiement. les prix sont révisables. le délai global de paiement est de 30 jours. la monnaie de compte du marché est l'euro. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement solidaire ou conjoint. En cas de groupement conjoint, pour l'exécution du marché, le mandataire du groupement conjoint est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur. III.1.4) Autres conditions particulières : III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : elle sera étudiée en fonction des documents délivrés par le candidat conformément aux dispositions de la section V article 3 du présent règlement de la consultation (éléments de la candidature). III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les garanties financières seront jugées au regard des trois derniers chiffres d'affaires réalisés, compte tenu du montant du marché et du niveau spécifique minimal exigé. Les entreprises nouvelles qui ne disposent pas de l'intégralité des documents demandés au regard des trois dernières années conformément aux éléments demandés à l'article 3.1 de la section V du présent règlement de la consultation, fourniront les éléments dont elles disposent depuis leur création. III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les garanties techniques seront appréciées au vu de l'expérience, des compétences (qualifications, certifications), des moyens du candidat. Les garanties professionnelles seront appréciées au vu des références du candidat. Les garanties techniques seront jugées au regard des moyens humains et des matériels présentés. III.2.4) Informations sur les marchés réservés : III.3) Conditions propres aux marchés de services III.3.1) Information relative à la profession : III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service Section IV : Procédure IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte. IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non. IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous : 1. prix. Pondération : 95. 2. développement durable. Pondération : 5. IV.2.2) Enchère électronique : Une enchère électronique sera effectuée : non. IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : DELPIA-C-AOO-024. IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non. IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif : IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 4 août 2015 - 16:00. IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Langue(s) officielle(s) de l'UE : français. IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres). IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) RENOUVELLEMENT : Il s'agit d'un marché renouvelable : oui. VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE : VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES : Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12 juin 2015. VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif, 5 place de la carrière, Case Officielle n o 20038, F-54036 Nancy Cedex. E-mail : greffe.ta-nancy@juradm.fr . Tél. (+33) 3 83 17 43 43. Fax (+33) 3 83 17 43 50. VI.4.2) Introduction des recours : VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : DELPIA, 47, rue Sainte Catherine, F-54035 Nancy Cedex. E-mail : mar.delpia@inet.essences.defense.gouv.fr . Tél. (+33) 3 83 19 35 25. Fax (+33) 3 83 19 33 00. VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 12 juin 2015
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