Centrale des marchés
Approvisionnement du SEA en huile aéronautiques O-138, O-156, O-159 et XO-162 Approvisionnement du Service des Essences des Armées (SEA) en huiles aéronautiques O-138, O-156, O-159 et XO-162 conformes aux spécifications à jour de leurs derniers amendements et soumises à homo...
DELPIA 54035Nancy mar.delpia@inet.essences.defense.gouv.fr 03 83 19 33 03
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Approvisionnement du SEA en huile aéronautiques O-138, O-156, O-159 et XO-162

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2249702

Date de clôture estimée : 05/09/16
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (02/08/16)
265740-2016
SOURCEWEB (30/07/16)
BOAMP (30/07/16)
16-113552

Département(s) de publication : 54
Annonce No 16-113552
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
DELPIA, Numéro national d'identification : 15100003100998, 47 rue Sainte Catherine, Point(s) de contact : DCSEA : renseignements d'ordre technique : 01.55.58.81.44 ou 81.43 DELPIA : renseignements d'ordre administratifs : 03.83.19.33.56 ou 34.55 renseignements d'ordre financier : 03.83.19.35.24 ou 35.08, 54035, Nancy Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 83 19 35 38, Courriel : mar.delpia@inet.essences.defense.gouv.fr, Fax : (+33) 3 83 19 33 03, Code NUTS : FR411
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse du profil acheteur :
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=302013&orgAcronyme=g7h
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=302013&orgAcronyme=g7h
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Défense

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Approvisionnement du SEA en huile aéronautiques O-138, O-156, O-159 et XO-162
Numéro de référence : DELPIA-C-16-AOO-025
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 09211100
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Approvisionnement du Service des Essences des Armées (SEA) en huiles aéronautiques O-138, O-156, O-159 et XO-162 conformes aux spécifications à jour de leurs derniers amendements et soumises à homologation.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 9 304 880  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 4
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : 01 - huile minérale pour turbomachines, type 9 cSt, O-138
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09211100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR214|FR825|FR522|
Lieu principal d'exécution : CRE BOUY _ DEMa TOULON _ DEMa BREST
II.2.4)Description des prestations : Huiles servant à la lubrification des turbomachines de modèle ancien, d'origine française et américaine.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 100 800 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il peut être renouvelé trois fois pour une durée d’un (1) an par reconduction tacite à compter de sa date anniversaire sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : 02 - huile synthétique pour turbomachines, type 9 cSt, O-156
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09211100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR214|FR825|FR522|
Lieu principal d'exécution : CRE BOUY _ DEMa TOULON _ DEMa BREST
II.2.4)Description des prestations : Huile servant à la lubrification des turbomachines d'aviation et de tous les organes, accessoires et équipements de l'aéronef prévus par le constructeur.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 295 920 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il peut être renouvelé trois fois pour une durée d’un (1) an par reconduction tacite à compter de sa date anniversaire sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : 03 - huile synthétique pour turbomachines, type 7,5 cSt, O-159
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09211100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR214|FR825|FR522|
Lieu principal d'exécution : CRE BOUY _ DEMa TOULON _ DEMa BREST
II.2.4)Description des prestations : Huile servant à la lubrification des turbopropulseurs Rolls Royce des avions Transall C-160 et Atlantique.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 229 200 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il peut être renouvelé trois fois pour une durée d’un (1) an par reconduction tacite à compter de sa date anniversaire sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : 04 - huile dispersante pour moteurs à pistons, grade 15 W-50, XO-162
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09211100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR214|FR825|FR522|
Lieu principal d'exécution : CRE BOUY _ DEMa TOULON _ DEMa BREST
II.2.4)Description des prestations : Huile servant à la lubrification des moteurs à pistons d'avion, quatre temps à allumage commandé.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 48 960 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il peut être renouvelé trois fois pour une durée d’un (1) an par reconduction tacite à compter de sa date anniversaire sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Elle sera étudiée en fonction des documents délivrés par le candidat conformément aux dispositions de la section V article 3 du règlement de la consultation (éléments de la candidature)
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
5 septembre 2016 - 16:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 6 septembre 2016 - 10:00 Lieu : DELPIA
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : AOUT 2020
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif, 5 place de la carrière, Case Officielle no 20038, 54036, Nancy Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 83 17 43 43, Courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr, Fax : (+33) 3 83 17 43 50
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Direction de l'Exploitation et de la Logistique Pétrolières InterArmées, 47 rue sainte Catherine, CS no 60016, 54035, Nancy Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 83 19 35 25, Courriel : mar.delpia@inet.essences.defense.gouv.fr, Fax : (+33) 3 83 19 33 03
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
28 juillet 2016
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