Centrale des marchés
54 fourniture et livraison de carburants terrestres et aériens au service des essences des armées et à ses clients aux Antilles et en Guyane au profit de DELPIA à Nancy 54 fourniture et livraison de carburants terrestres et aériens au service des essences des armées et à ses clients aux Antilles et en Guyane au profit de DELPIA à Nancy ville : Nancy Cedex code...
DELPIA 54035Nancy mar.delpia@inet.essences.defense.gouv.fr 0383193303
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54 fourniture et livraison de carburants terrestres et aériens au service des essences des armées et à ses clients aux Antilles et en Guyane au profit de DELPIA à Nancy

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Marché public ou privé
Référence du marché : 944531

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (05/02/14)
39322-2014
BOAMP (24/01/14)
14-9352

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
DELPIA, 47 rue Sainte Catherine 47 rue Sainte Catherine, contact : bureau Marchés, à l'attention de M. Chef du Bureau Marchés, F-54035 Nancy Cedex. Tél. : (+33) 3 83 19 35 39. E-mail : mar.delpia@inet.essences.defense.gouv.fr. Fax : (+33) 3 83 19 33 03.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.marches-publics.gouv.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
fourniture et livraison de carburants terrestres et aériens au Service des Essences des Armées (S.E.A.) et à ses clients aux Antilles et en Guyane.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : martinique, Guadeloupe, Guyane.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture et livraison de carburants terrestres et aériens au Service des Essences des Armées (S.E.A.) et à ses clients aux Antilles et en Guyane.
Marché à bons de commande suivant l'article 77 du Code des Marchés Publics conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 1er janvier 2014 ou de sa date de notification si elle est postérieure.
Le marché est alloti en 3 lots géographiques dont les caractéristiques sont détaillées à la rubrique informations sur les lots.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
09000000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Valeur : 19 286 645 EUR.
hors TVA
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Prix le plus bas
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
DELPIA-C-13-AOO-022.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2013/S 127-217470 du 03/07/2013.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 13.86.017

Lot n° : 1

Intitulé : Carburants terrestres :fourniture bord réservoir, bord camion et livraison bord cuve.
Carburants aériens : Aérodrome Fort de France - Le Lamentin : Livraison bord aéronef, bord cuve et fourniture bord camion.
Prestations diverses : fourniture de lubrifiants, produits divers, gazole marine, essence avion, mise en fût ou toute autre prestation nécessaire au ravitaillement des forces armées, mises bord réservoir en dehors du réseau du titulaire.
Marché sans quantités minimum et maximum : les volumes annuels prévisionnels exprimés en m3 sont donnés à titre indicatif et sans engagement de la part du SEA :
- Supercarburant : 5 - Gazole : 267 - Carburéacteur à usage terrestre : 20 - Carburéacteur : 1 100.
V.1) Date d'attribution du marché : 12 décembre 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupement TOTAL CARAIBES, ZI de Californie, F-,97232 Le Lamentin.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 13.86.017

Lot n° : 2

Intitulé : Carburants terrestres :fourniture bord réservoir, bord camion et livraison bord cuve.
Carburants aériens : Aérodrome Pointe à Pitre - Le Raizet : Livraison bord aéronef, bord cuve et fourniture bord camion.
Prestations diverses : fourniture de lubrifiants, produits divers, gazole marine, essence avion, carburéacteur diesel, mise en fût ou toute autre prestation nécessaire au ravitaillement des forces armées, mises bord réservoir en dehors du réseau du titulaire.
Marché sans quantités minimum et maximum : les volumes annuels prévisionnels exprimés en m3 sont donnés à titre indicatif et sans engagement de la part du SEA :
- Supercarburant : 20 - Gazole : 150 - Carburéacteur : 250.
V.1) Date d'attribution du marché : 12 décembre 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupement TOTAL CARAIBES, ZI de Californie, F-,97232 Le Lamentin.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 13.86.017

Lot n° : 3

Intitulé : Carburants terrestres :fourniture bord réservoir, bord camion et livraison bord cuve.
Carburants aériens : Aérodrome Cayenne - Félix Eboué Livraison bord aéronef, bord cuve et fourniture bord camion au dépôt pétrolier de la SARA à Dégrad des Cannes.
Prestations diverses : fourniture de lubrifiants, produits divers, essence avion, mise en fût ou toute autre prestation nécessaire au ravitaillement des forces armées, mises bord réservoir en dehors du réseau du titulaire
Marché sans quantités minimum et maximum : les volumes annuels prévisionnels exprimés en m3 sont donnés à titre indicatif et sans engagement de la part du SEA :
- Supercarburant : 500 - Gazole : 900 - Carburéacteur à usage terrestre : 200 - Carburéacteur : 2 800.
V.1) Date d'attribution du marché : 12 décembre 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupement TOTAL CARAIBES, ZI de Californie, F-,97232 Le Lamentin.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 janvier 2014.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 126 B, annonce n° 384 du 3 juillet 2013
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif, 5 place de la Carrière, F-54035 Nancy E-mail : greffe.ta-nancy@juradm.fr Tél. : (+33) 3 83 17 43 43 Fax : (+33) 3 83 17 43 50
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées, caserne Thiry 47 rue Sainte Catherine Course spéciale 60016,F-,54035 Nancy Cedex, E-mail : mar.delpia@inet.essences.defense.gouv.fr,
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 21 janvier 2014.

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