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Prestations traiteurs Prestations traiteurs mel : marches@grandnancy.eu correspondant : M. Le Président cp : 54035 ville : Nancy Cedex designation : Communauté Urbaine du Grand Nancy adresse : 22/24, viaduc...
Communauté Urbaine du Grand Nancy 54035Nancy marches@grandnancy.eu
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Archive

Prestations traiteurs

Marché public ou privé
Référence du marché : 2707237

Date de clôture estimée : 11/04/17
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (16/03/17)
17-37257
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 54
Annonce No 17-37257
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communauté Urbaine du Grand Nancy.
 Correspondant : M. le président, 22/24, viaduc Kennedy c.o. no 80036 54035 Nancy Cedex, courriel : MARCHES@grandnancy.eu.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://marchespublics.grand-nancy.org/.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : prestations traiteurs.
Catégorie de services : 17.
Lieu d'exécution : .
Code NUTS : |FR411|.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre maximal de participants à l'accord-cadre envisagé : 2.
Durée de l'accord-cadre : 24 mois.
Valeur estimée (H.T.) : 183 333,36 euros.

Caractéristiques principales : 

le marché a pour objet la réalisation de prestations traiteurs pour les réceptions et réunions de travail organisées par la Métropole du Grand Nancy et notamment par la Direction du Protocole, le Cabinet et la Direction Générale des Services. Les prestations sont réparties en 2 lots, à savoir : - lot 1 : plateaux repas - lot 2 : buffets "cocktails" et buffets "repas". Les accords-cadres multi-attributaires s'exécuteront par bons de commandes avec un montant maximum annuel
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les accords-cadres sont reconductibles tacitement pour 1 période de un an.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.
Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie financière n'est exigée.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision périodique. Annuelle. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Financement sur fonds propres budget principal.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements. Un meme prestataire ne pourra pas etre mandataire de plus d'un groupement pour un meme marché.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : la durée du contrat précitée est une durée maximum.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Situation juridique - références requises : déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 11 avril 2017, à 17 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2017-CU-S001.

Renseignements complémentaires : les critères relatifs à la candidature sont : garanties et capacités techniques et financières / capacités professionnelles. Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Il ne s'agit pas d'un marché réservé. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : pdf, doc, xls, rtf, html, dwf, autocad. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signatureélectronique est le Niveau II de la PRIS V1 ou le niveau (**) du RGS. Ces formats doivent etre compressés (Zip) pour leur transmission. Le soumissionnaire est invité à ne pas utiliser les EXE ou macros. Référence du marché : 2017-cu-s001.

Modalités d'ouverture des offres :
Date : 13 avril 2017, à 09 heures.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16 mars 2017.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : METROPOLE DU GRAND NANCY.
 service de la commande publique (bureau 101) 22/24, viaduc Kennedy c.o. no 80036,  54035 Nancy Cedex,  adresse internet : https://marchespublics.grand-nancy.org/.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : METROPOLE DU GRAND NANCY.
 Correspondant : Mme Frédérique JAJKO,  pôle Ressources Direction des Affaires Financières Direction du Protocole 22/24, viaduc Kennedy c.o. no 80036,  54035 Nancy Cedex, , courriel : frederique.jajko@grandnancy.eu.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : METROPOLE DU GRAND NANCY.
 service de la commande publique (bureau 101) 22/24, viaduc Kennedy c.o. no 80036,  54035 Nancy Cedex, , tél. : (+33) 3-83-91-83-65, , télécopieur : (+33) 3-83-91-84-89, , courriel : marches@grandnancy.eu.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : METROPOLE DU GRAND NANCY.
 service de la commande publique (bureau 101) 22/24, viaduc Kennedy c.o. no 80036,  54035 Nancy Cedex, , tél. : (+33) 3-83-91-83-65, , télécopieur : (+33) 3-83-91-84-89, , courriel : marches@grandnancy.eu,  adresse internet : https://marchespublics.grand-nancy.org.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy 5 place Carrière CO no20038 54036 Nancy Cedex, tél. : (+33) 3-83-17-43-43, courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr, télécopieur : (+33) 3-83-17-43-50 adresse internet : http://nancy.tribunal-administratif.fr/.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - plateaux repas.
Ce lot est utilisé principalement pour les repas lors de réunions de travail entre collaborateurs et/ou élus. Le prestataire proposera 2 gammes de plateaux : plateau repas standard et plateau repas prestige avec 2 prix différents. Le prix unitaire de chaque plateau, livraison comprise, sera compris entre les tarifs cibles de 15 euro(s) (T.T.C.) et 27 euro(s) (T.T.C.) (1 prix par gamme) : maximum 33 333.34 euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.
C.P.V. - Objet principal : 75310000.

Lot(s) 2. - buffets "cocktails" et buffets "repas".
Ce lot sert principalement à l'organisation des repas protocolaires usuels et des réceptions avec un nombre de convives qui peut régulièrement aller de quelques personnes à ponctuellement, près d'une centaine de convives (pour les buffets consécutifs aux conseils métropolitains par exemple) : maximum 58 333.34 euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.
C.P.V. - Objet principal : 75310000.
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