Achat de consommables informatiques pour les piscines communautaires. Le présent marché a pour objet l'achat de consommables informatiques compatibles avec tout logiciel de vente d'accès pis

Avis de marché
Département(s) de publication : 54
Annonce No 15-110239
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communauté Urbaine du Grand Nancy.
 Correspondant : M. le président, 22/24, viaduc Kennedy c.o. no 80036 54035 Nancy Cedex.

Objet du marché : achat de consommables informatiques pour les piscines communautaires.
Lieu de livraison : piscines communautaires.

Caractéristiques principales : 
le présent marché a pour objet l'achat de consommables informatiques compatibles avec tout logiciel de vente d'accès piscine. Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification renouvelable tacitement 2 fois. Il s'agit d'un marché à bons de commande avec un montant minimum annuel de 500 euro(s) (H.T.) et un montant maximum annuel de 10625 euro(s) (H.T.) pour chaque lot. Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.
la durée du contrat précitée est une durée maximum. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 2 périodes de un an
Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie ni caution couvrant 0,000% du montant de l'avance.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Ferme. Une avance de 5,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Financement sur fonds propres. Budget général de la Communauté Urbaine du Grand Nancy.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements. Un meme prestataire ne pourra pas etre mandataire de plus d'un groupement pour un meme marché.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature ; Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 18 août 2015, à 17 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2015-CU-F053.

Renseignements complémentaires : dossier de consultation gratuit. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les critères relatifs à la candidature sont les garanties et capacités techniques et financières et les capacités professionnelles. Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Ce marché à bons de commande doit etre regardé comme un accord cadre au sens du droit européen. Il ne s'agit pas d'un marché réservé. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé. Dématerialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseauhoraire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : pdf, doc, xls, rtf, html, dwf, autocad. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS ou le Niveau II de la PRIS V1. La liste des certificats PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectorielle de Sécurité) est disponible à l'adresse suivante : http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/. Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou européenne (http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm). Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Ces formats doivent etre compressés (Zip) pour leur transmission. Le soumissionnaire est invité à ne pas utiliser les EXE ou macros.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16 juillet 2015.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
 communaute urbaine du grand nancy Service de la commande publique (bureau 101) 22/24, viaduc Kennedy c.o. no 80036,  54035 Nancy Cedex,  adresse internet : https://marchespublics.grand-nancy.org/.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : 
 Correspondant :  Virginie REPOSEUR,  communaute urbaine du grand nancy Service Piscines et Grands équipements 22/24, viaduc Kennedy c.o. no 80036,  54035 Nancy Cedex, tél. : (+33) 3-54-50-21-50.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : 
 communaute urbaine du grand nancy Service de la commande publique (bureau 101) 22/24, viaduc Kennedy c.o. no 80036,  54035 Nancy Cedex, tél. : (+33) 3-83-91-83-65, télécopieur : (+33) 3-83-91-84-89, courriel : marches@grand-nancy.org.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 communaute urbaine du grand nancy Service de la commande publique (bureau 101) 22/24, viaduc Kennedy c.o. no 80036,  54035 Nancy Cedex, tél. : (+33) 3-83-91-83-65, télécopieur : (+33) 3-83-91-84-89, courriel : marches@grand-nancy.org,  adresse internet : https://marchespublics.grand-nancy.org.

Renseignements relatifs aux lots : 

 
Lot
1.
-
Cartes informatiques. - Cartes informatiques avec overlay - Cartes informatiques
Seuils en euros : période init. mini 500.00 maxi 10 625.00 Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
 
Lot
2.
-
Badges informatiques à bracelets et bracelets. - Badges informatiques à bracelets - Bracelets
Seuils en euros : période init. mini 500.00 maxi 10 625.00 Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction



 
Lot
1.
-
Cartes informatiques. - Cartes informatiques avec overlay - Cartes informatiques
Seuils en euros : période init. mini 500.00 maxi 10 625.00 Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
 
Lot
2.
-
Badges informatiques à bracelets et bracelets. - Badges informatiques à bracelets - Bracelets
Seuils en euros : période init. mini 500.00 maxi 10 625.00 Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction