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54 travaux de requalification du complexe sportif des aiguillettes a villers-les-nancy 54 travaux de requalification du complexe sportif des aiguillettes a villers-les-nancy travaux de requalification du complexe sportif des aiguillettes a villers-les-nancy - pHASE 1. ville : Nancy...
Communauté Urbaine du Grand Nancy 54035Nancy
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54 travaux de requalification du complexe sportif des aiguillettes a villers-les-nancy

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Marché public ou privé
Référence du marché : 539120

Date de clôture estimée : 23/04/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (27/03/13)
13-53392

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communauté Urbaine du Grand Nancy.
Correspondant : M. le président, 22/24, viaduc Kennedy c.o. n° 80036 54035 Nancy Cedex.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : travaux de requalification du complexe sportif des aiguillettes a villers-les-nancy - pHASE 1.

Type de marché de travaux : exécution.

Lieu d'exécution : boulevard des Aiguillettes et rue du Jardin botanique.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
il s'agit de réaliser des travaux de requalification du Complexe sportif des Aguillettes à Villers-Les-Nancy (phase 1), à savoir : - la rénovation intégrale de la piste, de l'aire et des ateliers d'athlétisme et l'aménagement d'une piste de survitesse, - la rénovation de quatre des courts de tennis extérieurs, - la création et l'aménagement d'une aire de tir à l'arc, - l'installation d'un éclairage public des voiries principales, de la ligne droite et des ateliers d'athlétisme. Les travaux font l'objet d'une décomposition en 3 lots définis comme suit : Lot 1 : VRD - piste et ateliers athlétisme - aire de tir à l'arc Lot 2 : Courts de tennis extérieurs Lot 3 : Installations d'éclairage public et sportif Les spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) de chaque lot. Le marché est conclu pour une durée globale de 24 mois à compter de sa notification. Le délai d'exécution des travaux est de 18 semaines à compter de la notification du marché, y compris la période de préparation de 30 jours. Les variantes ne sont pas autorisées. . Marché séparé ordinaire
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : des prestations similaires pourront etre réalisées par le titulaire du marché dans les conditions suivantes (art 28-ii du Cmp) : Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 35.ii.6° du Code des marchés publics et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché. Ce nouveau marché devra etre conclu dans les trois ans à compter de la notification du présent marché.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 126 jours à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : retenue de garantie de 5,000 %, qui peut etre remplacée par une garantie à première demande ou à une caution personnelle et solidaire. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,000 % du montant de l'avance.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix : Révision mensuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-Travaux Il est fait application de l'article 98 du Code des Marchés Publics.. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Financements sur fonds propres. Budget général de la Communauté Urbaine du Grand Nancy.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements. Un meme prestataire ne pourra pas etre mandataire de plus d'un groupement pour un meme marché.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : les marchés débuteront à compter de la notification du contrat. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.



Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ; Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de meme nature que celle du contrat ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 23 avril 2013, à 17 heures.

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13LMA018.

Renseignements complémentaires : conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. 1) les critères relatifs à l'examen des candidatures sont les garanties et capacités techniques et financières et les capacités professionnelles 2) Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr 3) Il ne s'agit pas d'un accord cadre. Il ne s'agit pas d'un marché réservé 4) Pour le lot 1, les candidats fourniront obligatoirement, à l'appui de son offre un échantillon au format A5 du revetement de la piste d'athlétisme. 5) il est prévu des prestations supplémentaires (options) aux lots 1 et 3 6) Une visite unique facultative du site est prévue le mercredi 3 Avril 2013 à 10 heures au complexe sportif des Aiguillettes à Villers-Lès-Nancy. A cet égard, les candidats devront signaler leur éventuelle présence auprès de M. Pascal GAVILLET - tél : 03.54.50.90.21. télécopieur : 03.83.91.84.08.). . Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 22 mars 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND NANCY.
service de la commande publique (bureau 101) 22/24, viaduc Kennedy c.o. n° 80036, 54035 Nancy Cedex, adresse internet : https://marchespublics.grand-nancy.org/.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND NANCY.
Correspondant : Maître d'oeuvre :, service Gestion du Patrimoine 22/24, viaduc Kennedy c.o. n° 80036, 54035 Nancy Cedex, tél. : (+33) 3-20-34-03-50, télécopieur : (+33) 3-20-34-03-59.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND NANCY.
service de la commande publique (bureau 101) 22/24, viaduc Kennedy c.o. n° 80036, 54035 Nancy Cedex, tél. : (+33) 3-83-91-83-65, télécopieur : (+33) 3-83-91-84-89, courriel : marches@grand-nancy.org.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND NANCY.
service de la commande publique (bureau 101) 22/24, viaduc Kennedy c.o. n° 80036, 54035 Nancy Cedex, tél. : (+33) 3-83-91-83-65, télécopieur : (+33) 3-83-91-84-89, courriel : marches@grand-nancy.org, adresse internet : https://marchespublics.grand-nancy.org.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy 5 place Carrière CO n°20038 54036 Nancy Cedex tél. : (+33) 3-83-17-43-43 courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr télécopieur : (+33) 3-83-17-43-50 adresse internet : http://nancy.tribunal-administratif.fr/.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 vrd - piste et ateliers athletisme - tir a l'arc.
Il s'agit de la rénovation intégrale de la piste, de l'aire et des ateliers d'athlétisme et de l'aménagement d'une piste de survitesse.

Informations complémentaires : références et qualifications : QUALISPORT 122 - piste d'athlétisme synthétique construction ou rénovation ou équivalents. QUALIPAYSAGE 210 - création de jardins et d'espaces verts ou équivalents. Certificats de capacité concernant les travaux de voiries et réseaux.. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

C.P.V. - Objet principal : 45235311
Objets supplémentaires : 45236119.
Lot(s) 2 courts de tennis exterieurs.
Il s'agit de la rénovation de quatre des courts de tennis extérieurs.

Informations complémentaires : références et qualifications : QUALISPORT 121 - tennis béton poreux ou équivalents.. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

C.P.V. - Objet principal : 45236119.
Lot(s) 3 installations d'eclairage public et sportif.
Il s'agit de l'installation d'un éclairage public des voiries principales, de la ligne droite et des ateliers d'athlétisme.

Informations complémentaires : références et qualifications : QUALIFELEC Tn3 ou équivalents.. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

C.P.V. - Objet principal : 45316110.

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