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54 fourniture et pose de bornes d'informations dynamiques dans les stations du réseau STAN pour le compte de la Communauté d'Agglomération à Nancy 54 fourniture et pose de bornes d'informations dynamiques dans les stations du réseau STAN pour le compte de la Communauté d'Agglomération à Nancy ville : Nancy Cedex. code_postal : 54035 lie...
Communauté Urbaine du Grand Nancy 54035Nancy
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54 fourniture et pose de bornes d'informations dynamiques dans les stations du réseau STAN pour le compte de la Communauté d'Agglomération à Nancy

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Marché public ou privé
Référence du marché : 554601

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (11/04/13)
13-40137

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Communauté Urbaine du Grand Nancy, 22/24, viaduc Kennedy c.o. n° 80036, à l'attention de M. le président, F-54035 Nancy Cedex.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
fourniture et pose de bornes d'informations dynamiques dans les stations du réseau STAN.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : agglomération de Nancy.
Code NUTS , FR411, .
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
les aspects techniques de fourniture et de pose ainsi que les aspects fonctionnels des bornes d'informations sont décrits dans le CCTP. Le marché durera un an à compter de la notification, renouvelable tacitement trois fois. Il s'exécutera sous forme d'un marché à bons de commande, d'un montant minimum de 209 030 €o(s) (H.T.) soit 250 000 €o(s) (T.T.C.) et d'un montant maximum de 1 003 344 €o(s) (H.T.) soit 1 200 000 €o(s) (T.T.C.) sur la durée totale du marché. Les concurrents n'ont pas l'obligation de présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base). Ils peuvent présenter, conformément à l'article 50 du Code des marchés publics, une offre comportant des variantes, qui doivent respecter les exigences minimales détaillées dans le CCTP, portant sur : la technologie des bornes. Chaque candidat pourra faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires ou alternatives suivantes : les candidats pourront chiffrer en option facultative un système de diffusion d'informations, complémentaire à celui du SAE-IV. Il s'agit de diffuser des informations publicitaires ou institutionnelles en alternance avec les informations temps réel du SAE-IV (voir article 3.2 du Cctp).

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
32300000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
12ECA103.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 213-352145 du 06/11/2012.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 2013 2063

Intitulé : Les aspects techniques de fourniture et de pose ainsi que les aspects fonctionnels des bornes d'informations sont décrits dans le CCTP. Le marché durera un an à compter de la notification, renouvelable tacitement trois fois. Il s'exécutera sous forme d'un marché à bons de commande, d'un montant minimum de 209 030 €o(s) (H.T.) soit 250 000 €o(s) (T.T.C.) et d'un montant maximum de 1 003 344 €o(s) (H.T.) soit 1 200 000 €o(s) (T.T.C.) sur la durée totale du marché. Les concurrents n'ont pas l'obligation de présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base). Ils peuvent présenter, conformément à l'article 50 du Code des marchés publics, une offre comportant des variantes, qui doivent respecter les exigences minimales détaillées dans le CCTP, portant sur : la technologie des bornes. Chaque candidat pourra faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires ou alternatives suivantes : les candidats pourront chiffrer en option facultative un système de diffusion d'informations, complémentaire à celui du SAE-IV. Il s'agit de diffuser des informations publicitaires ou institutionnelles en alternance avec les informations temps réel du SAE-IV (voir article 3.2 du CCTP)
V.1) Date d'attribution du marché : 25 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Seipra, 2b, chemin du coulouvrier, F-,69410 Champagne au mont d'or.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 949 731,64 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :19,6
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Le marché est attribué pour un montant estimatif de 949731,64 EUR (T.T.C.), sachant que le marché s'exécutera à bons de commande pour un montant minimum de 250.000 EUR (T.T.C.) et un montant maximum de 1.200.000 EUR (T.T.C.) sur la durée totale du marché.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9 avril 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 214 B, annonce n° 158 du 6 novembre 2012
Référence de la publication rectificative :
Parution n° 238 B, annonce n° 158 du 8 décembre 2012
Parution n° 242 B, annonce n° 186 du 14 décembre 2012
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de nancy, 5 place carrière, F-54036 Nancy Cedex E-mail : greffe.ta-nancy@juradm.fr Tél. : (+33) 03 83 17 43 43 Fax : (+33) 03 83 17 43 50
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal administratif de nancy, 5 place carrière,F-,54036 Nancy Cedex, E-mail : greffe.ta-nancy@juradm.fr, tél. : (+33) 03 83 17 43 43, Fax : (+33) 03 83 17 43 50
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 9 avril 2013.

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