Centrale des marchés
prestations de financement sous la forme de crédit bail pour le CHU Nancy (catégorie homogène CHU 66.01) 54 prestations de financement sous la forme de crédit bail pour le CHU de Nancy ville : Nancy lieu : 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - cO 60034 code_postal : 54035 pays : F-
CHU Nancy 54035Nancy i.langbour@chu-nancy.fr 0383852171
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Prestations de financement sous la forme de crédit bail pour le CHU Nancy (catégorie homogène CHU 66.01)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1154430

Date de clôture estimée : 28/08/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (02/08/14)
263996-2014
BOAMP (16/07/14)
14-107333
JOUE (15/07/14)
238904-2014
SOURCEWEB (10/07/14)

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CHU Nancy, 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - cO 60034, contact : direction des Services Economiques - secteur marchés publics, à l'attention de LANGBOUR Isabelle, F-54035 Nancy. Tél. : (+33) 3 83 85 10 91. E-mail : i.langbour@chu-nancy.fr. Fax : (+33) 3 83 85 21 71.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.chu-nancy.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achats-hopitaux.com.

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://www.achats-hopitaux.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
prestations de financement sous la forme de crédit bail pour le CHU Nancy (catégorie homogène CHU 66.01).
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 6b Services financiers : b) services bancaires et d'investissement.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicescentre Hospitalier Universitaire de Nancy, 54000 Nancy.
Code NUTS , FR411, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Nombre maximal de participants à l'accord-cadre envisagé : 6.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 4.

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents relatifs à chacun des lots seront attribués après une remise en concurrence qui sera organisée au moment de la survenance des besoins.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
conclusion d'un accord cadre établissant l'essentiel des termes régissant les marchés subséquents relatifs à des prestations de financement en crédit bail d'opérations d'acquisition d'équipements pour le CHU Nancy : Les prestations demandées sont réparties en 3 lots. Le CHU Nancy retiendra un minimum de 3 (sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres) et un maximum de 6 opérateurs économiques par lot.
l'accord cadre sera conclu pour une durée de 24 mois à compter de la date de sa notification. Il sera tacitement reconductible deux fois pour une période de 12 mois.
les marchés subséquents seront, quant à eux, conclus sous forme de marchés ordinaires en mono titularisation, pour des opérations de financement sous forme de crédit-bail de durées variables.
La durée totale d'un marché subséquent qui débute à la date de sa notification se décomposera comme suit :
- délai de livraison du (des) matériel(s) qui fait (font) l'objet du financement en crédit bail,
- délai nécessaire à l'admission de cet (ces) équipement(s) soldé par la signature du CHU Nancy et du fournisseur du procès-verbal définitif d'admission,
- durée de financement à compter de l'admission définitive du (des) équipement(s), telle que fixée dans l'acte d'engagement.
les marchés subséquents porteurs de l'offre de financement ne pourront être conclus que pendant la période de cet accord cadre. En revanche, leur exécution, compte tenu de la nature des prestations visées, pourra se poursuivre au-delà de la durée de validité de l'accord cadre, pour la durée de financement fixée.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
66114000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : il s'agit d'un accord cadre multi attributaire sans montants ni quantités minimum et maximum, par application de l'article 76 du Code des marchés publics.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 2.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Prestations de financement en crédit-bail d'opérations d'acquisition d'équipements biomédicaux
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
66114000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
A titre indicatif, l'enveloppe annuelle d'investissement courant du CHU Nancy (sans déterminer la part qui serait financée via un crédit bail) pour les équipements biomédicaux est fixée à 7 millions d'euros.
A titre indicatif et non contractuel, le CHU Nancy prévoit à ce jour de financer sous forme de crédit bail deux opérations d'acquisition :
- L'une valorisée à 2 275 000 EUR HT
- L'autre pour un montant compris dans une fourchette entre 1 450 000 et 1 700 000 EUR HT
La valeur minimum des opérations finançables est fixée à 30 000 EUR (H.T.).
La durée de financement sera précisée pour chaque marché subséquent : 3, 4, 5, 6, 7 ou 10 ans
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Prestations de financement en crédit-bail d'opérations d'acquisition d'équipements non-médicaux
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
66114000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
A titre indicatif, l'enveloppe annuelle d'investissement courant du CHU Nancy (sans déterminer la part qui serait financée via un crédit bail) pour les équipements hôteliers est fixée à 2 millions d'euros.
La valeur minimum des opérations finançables est fixée à 30 000 EUR (H.T.).
La durée de financement sera précisée pour chaque marché subséquent : 3, 4, 5, 6, 7 ou 10 ans
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Prestations de financement en crédit-bail d'opérations d'acquisition de matériels et logiciels informatiques
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
66114000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
A titre indicatif, l'enveloppe annuelle d'investissement courant du CHU Nancy (sans déterminer la part qui serait financée via un crédit bail) pour les systèmes d'information est fixée à 5 millions d'euros.
La valeur minimum des opérations finançables est fixée à 30 000 EUR (H.T.).
La durée de financement sera précisée pour chaque marché subséquent : 3, 4 ou 5 ans
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Néant.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Modalités de financement : budget général du CHU de Nancy.
Modalités de paiement :
- soit paiement à 50 jours selon les règles prévues par le Code des marchés publics (art. 86 à 118) par virement sur compte bancaire
- soit prélèvement automatique à date fixe sur la base d'une convention tripartite de prélèvement sans mandatement préalable.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : (dc 2 ou forme libre)
- déclaration concernant chiffre global et chiffre affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours 3 dernières années ;
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : (dc 2 ou forme libre)
- présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- en matière de services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;
- certificats de qualifications professionnelles : La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
- certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Prix le plus bas.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AC 14031 DSE.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 28 août 2014, à 16:00
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
28 août 2014, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Critère d'évaluation des offres pour l'attribution de l'accord cadre :
Le pouvoir adjudicateur sélectionnera un minimum de 3 (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) et un maximum de 6 candidats, désignés attributaires de l'accord cadre, au regard du critère unique des conditions financières proposées, évaluées au regard de la valeur de l'indice utilisé pour le financement et des taux de marge de financement et commerciale de référence consentis.
critère d'évaluation des offres pour l'attribution des marchés subséquents :
Les marchés passés sur le fondement de l'accord-cadre seront attribués à celui des titulaires de l'accord-cadre qui a présenté l'offre économiquement la plus avantageuse au regard du critère unique du coût global de l'opération de financement : somme des loyers (option assurance comprise, le cas échéant) et de la valeur résiduelle du (des) équipement(s) concerné(s).
obtention du DCE :
Les candidats peuvent télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) sur la plate-forme : https://www.achats-hopitaux.com (Pour accéder aux procédures du chu de nancy, taper " nancy " dans le champ " organisme " de l'outil de recherche)
le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Depuis le 1er janvier 2010 et conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009, l'identification des opérateurs économiques (création d'un compte via le menu " Votre espace " pour obtenir un couple identifiant/mot de passe) pour accéder aux autres documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidat d'être tenus informés automatiquement via la plateforme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées.
Les candidats pourront également obtenir le DCE, sous format informatique, en adressant leur demande, par mail, au secteur Marchés Publics du CHU Nancy, à l'adresse suivante : i.langbour@chu-nancy.fr
Renseignements complémentaires :
Pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur Marchés Publics du CHU Nancy au tél. 03 83 85 10 91 ou courriel i.langbour@chu-nancy.fr
les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions :
- soit via le module " Echange avec l'organisme - dépôt spontané " disponible sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com
- soit par mail à l'adresse i.langbour@chu-nancy.fr (avec accusé de réception)
Les réponses apportées à ces demandes de renseignements complémentaires seront transmises, une fois rendues anonymes, sous la même forme et simultanément, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres, à chacune des entreprises ayant retiré le dossier de consultation en s'identifiant et en précisant ses coordonnées- par mail envoyé directement par le CHU Nancy et/ou via la plate-forme (mail de notification-service@achatpublic.com)
transmission des plis :
Les offres seront transmises par voie "physique", à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée, sur le site https://www.achats-hopitaux.com exclusivement.
Modalités de transmission électronique des offres : Les candidatures et les actes d'engagement doivent être signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit notamment l'identification du candidat. Les formats de fichiers acceptés sont les suivants : format .pdf et formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée parallèlement. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat.
Unité monétaire utilisée : EUR.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10 juillet 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy, 5 place Carrière, CO n°38, F-54036 Nancy Cedex. E-mail : greffe.ta-nancy@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 83 17 43 43. URL : http://www.ta-nancy.juradm.fr. Fax : (+33) 3 83 17 43 50
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal administratif de Nancy, 5 place Carrière, CO n°38, F-54036 Nancy Cedex. E-mail : greffe.ta-nancy@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 83 17 43 43. URL : http://www.ta-nancy.juradm.fr. Fax : (+33) 3 83 17 43 50
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 10 juillet 2014.

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