Centrale des marchés
fourniture de tenues professionnelles et articles d'hygiène à usage unique (GCS Uniha) 54 Fourniture de tenues professionnelles et articles d'hygiène à usage unique (GCS Uniha) à Nancy ville : Nancy lieu : 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - cO 60034 code_postal : 54...
CHU Nancy 54035Nancy i.langbour@chu-nancy.fr 0383852171
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Fourniture de tenues professionnelles et articles d'hygiène à usage unique (GCS Uniha)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 844190

Date de clôture estimée : 06/01/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (10/10/13)
340144-2013
BOAMP (09/10/13)
13-177604
SOURCEWEB (07/10/13)

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CHU Nancy, 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - cO 60034, contact : direction des Services Economiques - secteur marchés publics, à l'attention de Langbour Isabelle, F-54035 Nancy. Tél. : (+33) 03 83 85 10 91. E-mail : i.langbour@chu-nancy.fr. Fax : (+33) 03 83 85 21 71.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.chu-nancy.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de tenues professionnelles et articles d'hygiène à usage unique (GCS Uniha).
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicessites des établissements adhérents et membres associés (en France métropolitaine et Dom-Tom) :Aix en Provence, Alpes Isère, Amiens, Angers, Avignon, Bayonne, Belfort Montbeliard, Besançon, Bordeaux, Brest, Briey, Caen, CHT Valenciennois (Valenciennes coordonnateur), Clermont Ferrand, Dieppe, Dijon, Elbeuf-Louviers, Eure et Seine, Grenoble, Hyères, La Roche sur Yon, Le Havre, Le Mans, Lens, Libourne, Lille, Limoges, Lyon (Hcl), Marseille (Aphm), Martinique, Metz-Thionville, Mulhouse, Nancy, Nantes, Nice, Orléans, Poitiers, Pontoise, Reims, Rennes, Resahlr (Montpellier coordonnateur), Roubaix, Rouen, Saint Etienne, Saint Quentin, Sainte Anne, Sainte Foy la Grande, Strasbourg, Toulon, Toulouse, Tours, Troyes.
Code NUTS , FR, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Nombre maximal de participants à l'accord-cadre envisagé : 4.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 4.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
48 000 000 EUR.

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : le premier marché subséquent relatif à chacun des lots est attribué au candidat classé en première position à l'issue de la procédure de passation de l'accord cadre.
Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents suivants relatifs à chacun des lots, sont attribués après remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour les lots correspondants.
Cette remise en concurrence intervient entre le sixième et le deuxième mois environ avant la date de début du marché (soit au 01/09/2015 et/ou au 01/09/2016 et/ou au 01/09/2017).
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de tenues professionnelles at articles d'hygiène à usage unique pour le groupement de commandes des CHU et grandes CH adhérents et les membres associés du groupement coopération sanitaire Uniha : l'accord cadre est divisé en 29 lots attribués séparément.
Le coordonnateur retiendra un minimum de 3 (sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres) et un maximum de 4 opérateurs économiques par lot. Un candidat peut se voir attribuer un ou plusieurs lots.
L'accord cadre est conclu pour une durée de quatre ans, du 01/09/2014 au 31/08/2018.
Les marchés subséquents, conclus par application de l'accord cadre, sont établis pour une durée d'un an allant du 1er septembre au 31 août. Ils pourront être reconduits une fois, pour une durée de 12 mois supplémentaires. La durée des marchés subséquents ne devra pas se prolonger au-delà de la durée de validité de l'accord cadre dans des conditions qui méconnaissent l'obligation d'une remise en concurrence périodique.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33198000, 33199000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : il s'agit d'un accord cadre multi attributaire sans montants ni quantités minimum et maximum, au sens de l'article 76 du Code des Marchés publics.
Les marchés subséquents seront établis sous forme de marché à bons de commande en mono titularisation sans montants ni quantités minimum et maximum, par application de l'article 77 du Code des marchés publics.
A titre indicatif et non contractuel, le volume annuel prévisionnel des besoins recensés est valorisé à 12 000 000 EUR (H.T.).
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er septembre 2014, jusqu'au : 31 août 2018.

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture de tenues professionnelles à usage unique (16 lots) :
- Lot 1 : Pyjamas
- Lot 2 : Vestes de bloc
- Lot 3 : Chemises d'opéré - Kits patient - Sous vêtements
- Lot 4 : Blouses - Kits visiteur
- Lot 5 : Blouses imperméables
- Lot 6 : Tabliers imperméables - Manchettes
- Lot 7 : Tabliers absorbants et imperméables
- Lot 8 : Combinaisons
- Lot 9 : Couvres chaussures ordinaires
- Lot 10 : Couvres chaussures antidérapantes
- Lot 11 : Cagoules - Coiffes à nouer - Coiffes à élastique
- Lot 12 : Charlottes rondes
- Lot 13 : Charlottes à clip
- Lot 14 : Masques de chirurgie
- Lot 15 : Appareils de protection respiratoire
- Lot 16 : Articles coiffants pour la restauration
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33198000, 33199000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture d'articles d'hygiène à usage unique (13 lots) :
- Lot 17 : Carrés de soins et d'hygiène
- Lot 18 : Gants de toilette
- Lot 19 : Draps d'examen non plastifiés
- Lot 20 : Draps d'examen plastifiés
- Lot 21 : Alèses absorbantes
- Lot 22 : Literie - Brancardage - Linge de toilette
- Lot 23 : Echarpes de bras (Mayor)
- Lot 24 : Champs de protection
- Lot 25 : Bavoirs
- Lot 26 : Art de la table
- Lot 27 : Papier hygiénique
- Lot 28 : Essuyage
- Lot 29 : Mouchoirs
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33198000, 33199000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Néant.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Modalités de financement : budget général des établissements adhérents.
Modalités de paiement : Paiement à 50 jours selon les règles prévues par le Code des marchés publics (art. 86 à 118) par virement sur compte bancaire.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : La candidature peut être présentée par une seule entreprise ou par un groupement d'opérateurs économiques.
Toutefois, les sociétés candidates ne peuvent présenter, pour l'accord cadre, plusieurs candidatures, en agissant à la fois :
- en qualité de société candidate individuelle et de membres d'un ou plusieurs groupements
- en qualité de membres de plusieurs groupements
aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur pour la présentation des candidatures. Toutefois, en cas de groupement d'entreprises, la forme privilégiée est celle du groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir obligé d'assurer sa transformation en groupement solidaire, en application de l'article 51 VII du Code des marchés publics.
Si l'attributaire désigné est un groupement entre plusieurs opérateurs économiques, l'accord cadre et le marché subséquent seront alors signés avec le mandataire du groupement, mais tous les co-traitants devront fournir les documents administratifs exigés à l'article 46-i de Code des marchés publics, sous peine d'élimination du groupement.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - déclaration sur l'honneur pour justifier en application des art. 43, 44, du CMP et des art. 8 et 38 de l'ordonnance du 6 juin 2005(dc2 ou forme libre), qu'il :
1° n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation pour l'une des infractions prévues par les art.222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, 421-5 al. 2, 433-1, 434-9 al. 2 par les articles 435-2, 441-1 à 441-7, 441-8 al. 1 et 2, 441-9 et 450-1 du code pénal, et par l'art. 1741 du code général des impôts ;
2° n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux art. L. 8221-1 à L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8251-1, L. 5221-8, L. 5221-11, L. 8231-1, L. 8241-1 et L. 8241-2 du code du travail ;
3° n'est pas en état de liquidation judiciaire et, s'il s'agit d'une personne physique, que sa faillite personnelle n'a pas été prononcée. Les personnes admises au redressement judiciaire doivent justifier qu'elles ont été habilitées à poursuivre leur activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché ;
4°a, au 31 déc. De l'année précédente, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou a acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date ;
5° était en règle, au cours de l'année précédente au regard des art. L. 5212-1 à L. 5212-4 et, des articles L. 5214-1 et L. 5212-9 à L. 5212-11, ou L. 5212-5, du code du travail ;
- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2 ou forme libre) ;
- lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou forme libre) ;
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : (Dc2 ou forme libre)
- déclaration concernant chiffre global et chiffre affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours 3 dernières années ;
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : (Dc2 ou forme libre)
- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;
- certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
- certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés ;
- descriptions et/ou photographies des fournitures.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique de l'offre appréciée au regard - des performances techniques et valeur d'usage des produits offerts (70 %) - de l'étendue de la gamme de produits proposés (10 %) - du niveau de services (20 %)
Pondération : 60.
2. coût unitaires appréciés au regard des prix unitaires (80 %) et de l'incitation tarifaire (20 %)
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AC 13074 UNIHA.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 6 janvier 2014, à 16:00
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
6 janvier 2014, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Lieu : chu de Nancy.

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Le CHU Nancy, en tant que coordonnateur du groupement de commandes, agit pour le compte des autres pouvoirs adjudicateurs que sont les établissements adhérents et associés du Groupement de Coopération Sanitaire Uniha.
Les candidats peuvent télécharger le dossier de Consultation des Entreprises (Dce) sur la plate-forme : https://www.achats-hopitaux.com (pour accéder aux procédures du coordonnateur CHU Nancy, taper " nancy " dans le champ " organisme " de l'outil de recherche).le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Depuis le 1er janvier 2010 et conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009, l'identification des opérateurs économiques (création d'un compte via le menu " Votre espace " pour obtenir uncouple identifiant/mot de passe) pour accéder aux autres documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidat d'être tenus informés automatiquement via la plateforme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées.
les candidats peuvent également obtenir le DCE sous format informatique, en adressant leur demande au secteur marchés publics du CHU Nancy, à i.langbour@chu-nancy.fr
pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur Marchés Publics du CHU Nancy au tél. +33 383851091 ou par mail à i.langbour@chu-nancy.fr. Les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions soit via le module " Echange avec l'organisme - dépôt spontané " disponible sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com, soit par mail à l'adresse i.langbour@chu-nancy.fr. Une réponse sera alors adressée, par mail et/ou via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres.
les offres seront impérativement transmises par voie dématérialisée, via la plateforme https://www.achats-hopitaux.com. Les candidatures et les actes d'engagement devront être signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit notamment l'identification du candidat. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée par voie postale. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat ; les formats de fichiers acceptés sont les suivants : formats .pdf et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003.
le Candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, l'échantillonnage demandé dans l'annexe 2 du RC à des fins d'essais comparatifs. L'absence de remise d'échantillons conformes à l'offre, à la date et heure limite de réception des Offres, constitue un motif de rejet de la proposition du Candidat.
A noter que des échantillons complémentaires pourront être commandés par le coordonnateur après réception des offres. Cette commande précisera les quantités demandées, ainsi que les lieux et dates de livraison.
Tous les échantillons pourront être facturés au coordonnateur au prix de soumission.
unité monétaire utilisée : euro
attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 octobre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy, 5 place Carrière, CO n°38, F-54036 Nancy Cedex. E-mail : greffe.ta-nancy@juradm.fr. Tél. : (+33) 03 83 17 43 43. URL : http://www.ta-nancy.juradm.fr. Fax : (+33) 03 83 17 43 50
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal administratif de Nancy, 5 place Carrière, CO n°38, F-54036 Nancy Cedex. E-mail : greffe.ta-nancy@juradm.fr. Tél. : (+33) 03 83 17 43 43. URL : http://www.ta-nancy.juradm.fr. Fax : (+33) 03 83 17 43 50
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 7 octobre 2013.

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