Centrale des marchés
Fourniture de matériels et produits d'entretien, d'hygiène, de désinfection et de laboratoire II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Fourniture de matériels et produits d'entretien, d'hygiène, de désinfection et de laboratoire. II.1.2) Type de ma...
CHU Nancy 54035Nancy 0383852171
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Archive

Fourniture de matériels et produits d'entretien, d'hygiène, de désinfection et de laboratoire

Marché public ou privé
Référence du marché : 138865

Date de clôture estimée : 30/07/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (21/06/12)
193808-2012
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Nancy
+33 383852171
+33 383851091
FRANCE
CHU Nancy
Langbour Isabelle
direction des services économiques - secteur marchés publics
29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, CO 60034
54035
i.langbour@chu-nancy.fr

Adresse(s) internet:

http://www.chu-nancy.fr

https://www.achats-hopitaux.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3) Activité principale
Santé
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de matériels et produits d'entretien, d'hygiène, de désinfection et de laboratoire.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: hôpitaux urbains à Nancy et site des hôpitaux de Brabois à Vandoeuvre-les-Nancy, 54000 Nancy, FRANCE.
Meurthe-et-Moselle
FR411


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
La présente consultation a pour objet la fourniture de matériels et produits d'entretien, d'hygiène, de désinfection et de laboratoire pour le CHU de Nancy - hôpitaux urbains (Nancy) et des Hôpitaux de Brabois (Vandoeuvre). Le marché est divisé en 167 lots, répartis en 9 rubriques. L'attribution se fera lot par lot. Des échantillons seront demandés conformément à l'indication figurant à l'article 6 du règlement de consultation). Les variantes ne sont pas autorisées. Le marché sera exécutoire à compter de la date de sa notification jusqu'au 30.9.2013 et tacitement reconductible 3 fois.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits de nettoyage
39830000

Produits de rasage
33711800

Glycérine
24964000

Décapant
44832100

Produits en caoutchouc et en plastique
19500000


II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Les marchés seront établis sous forme de marchés à bons de commande, au sens de l'article 77 du code des marchés publics, sans montant et quantité minimum et maximum.
II.2.2) Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Le marché est reconductible du 01/10/13 au 30/09/14, du 01/10/14 au 30/09/15 et du 01/10/15 au 30/09/16.

II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 3

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte
Le marché est divisé en 167 lots, répartis en 9 rubriques, comme suit:
— rubrique 1: produits d'extraction non énergétiques (lots 1.01 à 1.05),
— rubrique 2: matériels et accessoires de ménage (lots 2.01 à 2.68),
— rubrique 3: produits chimiques inorganiques de base (lots 3.01 à 3.03),
— rubrique 4: articles d'hygiène (lots 4.01 à 4.14),
— rubrique 5: consommables de laboratoires (lots 5.01 à 5.07),
— rubrique 6: produits de désinfection (lots 6.01 à 6.16),
— rubrique 7: articles en matière plastique (lots 7.01 à 7.22),
— rubrique 8: tapis (lots 8.01 à 8.04),
— rubrique 9: produits lessiviels (lots 9.01 à 9.20).

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits de nettoyage
39830000

Produits en caoutchouc et en plastique
19500000

Produits chimiques variés
24960000

Parfums, produits de toilette et condoms
33710000

Sacs et sachets
18930000


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Néant.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Modalités de financement: budget général du CHU de Nancy. Modalités de paiement: paiement à 50 jours selon les règles prévues par le Code des marchés publics (art. 86 à 118) par virement sur compte bancaire.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Déclaration sur l'honneur pour justifier en application des art. 43, 44, du CMP et des art. 8 et 38 de l'ordonnance du 6.6.2005 (DC2 ou forme libre), qu'il:
1° n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation pour l'une des infractions prévues par les art. 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, 421-5 al. 2, 433-1, 434-9 al. 2 par les articles 435-2, 441-1 à 441-7, 441-8 al. 1 et 2, 441-9 et 450-1 du code pénal, et par l'art. 1741 du code général des impôts;
2° n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux art. L. 8221-1 à L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8251-1, L. 5221-8, L. 5221-11, L. 8231-1, L. 8241-1 et L. 8241-2 du code du travail;
3° n'est pas en état de liquidation judiciaire et, s'il s'agit d'une personne physique, que sa faillite personnelle n'a pas été prononcée. Les personnes admises au redressement judiciaire doivent justifier qu'elles ont été habilitées à poursuivre leur activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché;
4°a, au 31 déc. de l'année précédente, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou a acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date;
5° était en règle, au cours de l'année précédente au regard des art. L. 5212-1 à L. 5212-4 et, des articles L. 5214-1 et L. 5212-9 à L. 5212-11, ou L. 5212-5, du code du travail;
— Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (DC2 ou forme libre),
— Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1 ou forme libre),
— La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: (DC2 ou forme libre):
— déclaration concernant chiffre global et chiffre affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours 3 dernières années,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.

III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
(DC2 ou forme libre):
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés,
— descriptions et/ou photographies des fournitures.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
1. Qualité du produit proposé. Pondération 60
2. Prix. Pondération 40

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
AO 12098 DSE
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 30.7.2012 - 16:00
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
30.7.2012 - 16:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires
https://www.achats-hopitaux.com

https://www.achats-hopitaux.com
i.langbour@chu-nancy.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.6.2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Nancy Cedex
+33 383174350
+33 383174343
FRANCE
http://www.ta-nancy.juradm.fr
Tribunal administratif de Nancy
5 place Carrière, CO n° 38
54036
greffe.ta-nancy@juradm.fr
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Nancy Cedex
+33 383174350
+33 383174343
FRANCE
http://www.ta-nancy.juradm.fr
Greffe du Tribunal administratif de Nancy
5 place Carrière, CO n° 38
54036
greffe.ta-nancy@juradm.fr
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
19.6.2012
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