Centrale des marchés
Dispositifs médicaux implantables : neurochirurgie et ostéosynthèse du rachis Dispositifs médicaux implantables : neurochirurgie et ostéosynthèse du rachis.Le catalogue comprend 43 lots attribués individuellement. Les candidats peuvent présenter une ou plusieurs propositions...
CHU Nancy 54035Nancy v.moriot@chu-nancy.fr 03 83 85 21 71
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Dispositifs médicaux implantables : neurochirurgie et ostéosynthèse du rachis

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1491575

Date de clôture estimée : 15/06/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (05/05/15)
15-68913
Département(s) de publication : 54 Annonce No 15-68913 I. II. III. IV. VI. Avis de marché Fournitures Directive 2004/18/CE. Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : CHU Nancy, 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - cO 60034, Contact : direction des Services Economiques - secteur marchés publics, à l'attention de Mme Moriot Valérie, F-54035 Nancy. Tél. (+33) 3 83 85 12 39. E-mail : v.moriot@chu-nancy.fr . Fax (+33) 3 83 85 21 71. Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.chu-nancy.fr . Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achats-hopitaux.com . Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : auprès du ou des points de contact susmentionnés I.2) Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public. I.3) Activité principale : Santé. I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non. Section II : Objet du marché II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur : dispositifs médicaux implantables : neurochirurgie et ostéosynthèse du rachis. II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Fournitures. Achat. Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : chru Nancy - service Pharmacie, 54000 Nancy. Code NUTS |FR411| . II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : L'avis concerne un marché public II.1.4) Information sur l'accord-cadre : II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : dispositifs médicaux implantables : neurochirurgie et ostéosynthèse du rachis.le catalogue comprend 43 lots attribués individuellement. Les candidats peuvent présenter une ou plusieurs propositions en variante par lot. Les marchés établis à l'issue de la procédure seront exécutoires du 01/12/15 ou de leur date de notification si elle intervient ultérieurement, jusqu'au 30/11/2017. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 33158210 , 33183100 , 33183300 , 33184000 , 33184100 . II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui II.1.8) Lots : Division en lots : Oui. Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots. II.1.9) Variantes : Des variantes seront prises en considération : oui. II.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1) Quantité ou étendue globale : le marché sera établi sous forme de marché à bons de commande sans montants ni quantités minimum et maximum de commande, par application de l'article 77 du code des marchés publics. II.2.2) Informations sur les options : II.2.3) Reconduction : Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non. II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : Durée en mois : 24 (à compter de la date d'attribution du marché). Information sur les lots LOT n o 1 intitulé : Catalogue de 43 lots 1) Description succincte Les 43 lots seront attribués individuellement 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33158210 , 33183100, 33183300 , 33184000 , 33184100 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement Durée en mois : 24 (à compter de la date d'attribution du marché). 5) Information compémentaires sur les lots Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Néant. III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Modalités de financement : budget général du CHRU de Nancy. Modalités de paiement : Paiement à 50 jours selon les règles prévues par le Code des marchés publics (art. 86 à 118) par virement sur compte bancaire. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : III.1.4) Autres conditions particulières : III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclaration sur l'honneur pour justifier en application des art. 43, 44, du CMP et des art. 8 et 38 de l'ordonnance du 6 juin 2005 (Dc2 ou forme libre), qu'il : 1° n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation pour l'une des infractions prévues par les art. 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, 421-5 al. 2, 433-1, 434-9 al. 2 par les articles 435-2, 441-1 à 441-7, 441-8 al. 1 et 2, 441-9 et 450-1 du code pénal, et par l'art. 1741 du code général des impôts ; 2° n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux art. L. 8221-1 à L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8251-1, L. 5221-8, L. 5221-11, L. 8231-1, L. 8241-1 et L. 8241-2 du code du travail ; 3° n'est pas en état de liquidation judiciaire et, s'il s'agit d'une personne physique, que sa faillite personnelle n'a pas été prononcée. Les personnes admises au redressement judiciaire doivent justifier qu'elles ont été habilitées à poursuivre leur activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché ; 4°A, au 31 déc. De l'année précédente, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou a acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date. 5° était en règle, au cours de l'année précédente au regard des art. L. 5212-1 à L. 5212-4 et, des articles L. 5214-1 et L. 5212-9 à L. 5212-11, ou L. 5212-5, du code du travail. - les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2 ou forme libre) ; - lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou forme libre) ; - la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : (Dc2 ou forme libre) - déclaration concernant chiffre global et chiffre affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours 3 dernières années ; - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente. III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : (Dc2 ou forme libre) - présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; - déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ; - en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ; - certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ; - certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés ; - descriptions et/ou photographies des fournitures. III.2.4) Informations sur les marchés réservés : III.3) Conditions propres aux marchés de services III.3.1) Information relative à la profession : III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service Section IV : Procédure IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte. IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous : 1. intérêt thérapeutique et technique du produit. Pondération : 60. 2. prix unitaires remisés. Pondération : 40. IV.2.2) Enchère électronique : Une enchère électronique sera effectuée : non. IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : AO 15077 PHARMA. IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif : IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 15 juin 2015 - 16:00. IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Langue(s) officielle(s) de l'UE : français. IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres). IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) RENOUVELLEMENT : VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE : VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES : Chaque candidat s'engage à réaliser, entre le 16/06/2015 et le 15/07/2015, une présentation des produits proposés auprès de la Pharmacie centrale et des services concernés. ne feront l'objet d'une telle présentation que les produits nouvellement commercialisés ou non encore référencés au CHRU de Nancy. Le produit présenté par le candidat devra être strictement identique à celui proposé dans son offre. Le non respect de cette clause est un motif d'irrégularité de l'offre, qui entraînera son rejet. pour chaque présentation, le candidat s'engage à transmettre dans les meilleurs délais à la PHARMACIE - secteur DMI, les documents suivants dûment complétés : Annexe 3 au RC : Attestation de présentation annexe 4 au RC : Tableau de présentation des produits au service considérant que le CHRU Nancy est en mesure d'assurer toutes les étapes d'une consultation de façon dématérialisée, via la plateforme www.achats-hopitaux.com, jusqu'à la signature électronique du marché et sa notification, les candidats sont invités à privilégier la transmission de leur candidature et offre par voie électronique en utilisant les documents pré-remplis mis à disposition dans le Dce. La notification du marché s'effectuera par voie électronique via la plateforme "achats-hopitaux" (cf. art 6 du Rc). Aussi, chaque candidat devra impérativement fournir une adresse mail valide (sur le Dc3 + fiche renseignements fournisseur). attention : Depuis le 19 mai 2013 et selon l'arrêté du 15/06/12 relatif aux signatures électroniques, seuls les certificats de signatures conformes au référentiel général de sécurité (Rgs) seront acceptés (niveaux ** et *** rgs). Les formats de signature de références acceptés sont Xades, Pades et Cades. Pour tout renseignement complémentaire, il convient de contacter : - administratif : Secteur des Marchés Publics du CHU de Nancy - tél. 03 83 85 12 39 - fax. 03 83 85 21 71 - mail : v.moriot@chu-nancy.fr le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures se font à l'adresse indiquée au point I.1) ou de manière dématérialisée sur le site : https://www.achats-hopitaux.com. Lien de téléchargement du DCE : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_JAj8jzuwcc&v=1&selected=0 Pour accéder aux procédures du chru de nancy, taper " nancy " dans le champ " organisme " de l'outil de recherche. le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. L'identification des opérateurs économiques (création d'un compte via le menu " Votre espace " pour obtenir un couple identifiant/mot de passe) pour accéder aux autres documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons l'attention des candidats sur le fait que l'identification leur permet d'être tenus informés automatiquement via la plateforme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées. les candidatures sont transmises par voie "physique" à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée. . Les candidatures doivent être signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit notamment l'identification du candidat. Le dépôt des candidatures transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat ; les formats de fichiers acceptés sont les suivants : formats .pdf et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. unité monétaire utilisée : euros. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 mai 2015. VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy, 5 place Carrière, CO n o 20038, F-54036 Nancy Cedex. E-mail : greffe.ta-nancy@juradm.fr . Tél. (+33) 3 83 17 43 43. Adresse internet : http://www.ta-nancy.juradm.fr . Fax (+33) 3 83 17 43 50. VI.4.2) Introduction des recours : VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Nancy, 5 place Carrière, CO n o 20038, F-54036 Nancy Cedex. E-mail : greffe.ta-nancy@juradm.fr . Tél. (+33) 3 83 17 43 43. Adresse internet : http://www.ta-nancy.juradm.fr . Fax (+33) 3 83 17 43 50. VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 4 mai 2015
Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00