Centrale des marchés
54 Services d'assurance pour le compte du CHU à Nancy 54 Services d'assurance pour le compte du CHU à Nancy ville : Nancy code_postal : 54035 lieu : 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - cO 60034
CHU Nancy 54035Nancy i.langbour@chu-nancy.fr 0383852171
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54 Services d'assurance pour le compte du CHU à Nancy

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Marché public ou privé
Référence du marché : 479161

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (08/02/13)
42968-2013
BOAMP (07/02/13)
13-21504

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CHU Nancy, 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - cO 60034, contact : direction des Services Economiques - secteur marchés publics, à l'attention de langbour Isabelle, F-54035 Nancy. Tél. : (+33) 3 83 85 10 91. E-mail : i.langbour@chu-nancy.fr. Fax : (+33) 3 83 85 21 71.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.chu-nancy.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achats-hopitaux.com.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
I.3) Activité principale :
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
prestations de services d'assurance pour le CHU Nancy (catégories homogènes CHU 65.01, 65.02, 65.03 et 65.07).
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 6a Services financiers : a) services d'assurances.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : sites du CHU Nancy - 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - cO 60034, 54035 Nancy Cedex.
Code NUTS : FR411.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
prestations de services d'assurance pour le CHU Nancy : Le marché est divisé en 6 lots. L'attribution se fera lot par lot.
Le marché est conclu pour une période de 4 ans à compter du 1er janvier 2013 à 0 heure et expirera le 31 décembre 2016 à 24 heures.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
66510000, 66515000,66516000,66514110,66513100.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. valeur technique de l'offre (60 % au total) appréciée au regard du sous critère 1 - garanties proposées par le contrat (40 %) et du sous critère 2 - qualité de la gestion et des services (20 %) : expérience et connaissance du secteur d'activité lié à l'objet du marché par l'opérateur économique (noté 4 points) ; moyens humains et matériels mis en oeuvre par l'opérateur économique pour gérer les sinistres et les contrats (noté sur 6 points) ; réactivité (délais d'intervention et d'exécution) / (noté sur 4 points) ; méthodologie préconisée et mesures mises en place par l'opérateur économique pour assister l'établissement dans la démarche d'amélioration continue de la qualité des risques par une équipe spécialisée (noté sur 6 points). Pondération : 60.
2. prix des prestations. Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AO 12128 DSE.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 158-264285 du 18/08/2012.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 20130236

Lot n° : 1

Intitulé : Assurance Dommages aux biens et risques annexes
V.1) Date d'attribution du marché : 21 décembre 2012
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Société Hospitalière d'Assurances Mutuelles (SHAM), 18 rue Edouard Rochet, F-,69372 Lyon Cedex 08. E-Mail : shamapac@sham.fr. tél. : (+33) 4 7 2 75 5 0 25. Fax : (+33) 4 7 2 75 5 0 20.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 230 389 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 20130237

Lot n° : 2

Intitulé : Assurance Responsabilité civile hospitalière et risques annexes
V.1) Date d'attribution du marché : 21 décembre 2012
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Société Hospitalière d'Assurances Mutuelles (SHAM), 18 rue Edouard Rochet, F-,69372 Lyon Cedex 08. E-Mail : shamapac@sham.fr. tél. : (+33) 4 7 2 75 5 0 25. Fax : (+33) 4 7 2 75 5 0 20.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 1 431 627 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 20130239

Lot n° : 3

Intitulé : Assurance Flotte automobile et auto-mission
V.1) Date d'attribution du marché : 21 décembre 2012
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SMACL ASSURANCES, 141 avenue Salvador Allendé, F-,79031 Niort Cedex 9. tél. : (+33) 5 4 9 32 5 6 56. Fax : (+33) 5 4 9 73 4 7 20.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 75 699 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 20130238

Lot n° : 4

Intitulé : Assurance Responsabilité civile biomédicale
V.1) Date d'attribution du marché : 21 décembre 2012
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Société Hospitalière d'Assurances Mutuelles (SHAM), 18, rue Edouard Rochet, F-,69372 Lyon Cedex 08. E-Mail : shamapac@sham.fr. tél. : (+33) 4 7 2 75 5 0 25. Fax : (+33) 4 7 2 75 5 0 20.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 5

Intitulé : Assurance Protection juridique
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
LOT DECLARE SANS SUITE,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 20130240

Lot n° : 6

Intitulé : Assurance Responsabilité civile pollution
V.1) Date d'attribution du marché : 21 décembre 2012
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupement d'entreprises conjoint :
Société Aixoise de Gestion d'Assurances - SAGA (Mandataire) - Pôle d'Activités Aix les Milles - 1285 rue Ampère - B.P. 60232 - 13796 AIX EN PROVENCE Cedex 3 - Tél : +33 4 42 907 907 - Fax : +33 4 42 907 908 - sagassur@assurances-blanchard.com -
XL INSURANCE COMPANY Ltd - Succursale française
50 rue Taitbout - 75320 PARIS Cedex 09 - Tél : +33 1 55 50 09 99 - Fax : +33 1 55 50 08 50 -
laurent.gangiotti@xlgroup.com,
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 11 715 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5 février 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 158 B, annonce n° 136 du 17 août 2012
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 5 février 2013.

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