1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHRU de Nancy
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux stériles de monitorage associés ou non à des équipements biomédicaux
Description: Fourniture de dispositifs médicaux stériles de monitorage associés ou non à des équipements biomédicaux pour le CHRU de Nancy
Identifiant de la procédure: 1c7b22bd-4e60-436d-847a-e69d976df240
Identifiant interne: AO_2024_053
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: 17 lots seront attribués séparément et donneront lieu, chacun, à l'établissement d'un contrat. Les entreprises peuvent soumissionner pour un seul lot, plusieurs lots ou tous les lots.
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141641 Sondes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141320 Aiguilles à usage médical, 33100000 Équipements médicaux, 33123210 Système de surveillance cardiaque
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 182 200,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 780 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les candidats peuvent obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant leurs questions, au plus tard le 11/09/2024 à 18h00, en cliquant sur le lien "Poser une question" disponible dans le bloc "Question" de la plateforme https://www.marchespublics.gouv.fr. Une réponse sera alors adressée, via la plateforme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard le 13/09/2024. - Echantillons : Les modalités relatives à la fourniture des échantillons témoins (au plus tard pour la date limite de réception des offres) et des éventuels échantillons pour tests (après la réception des offres) sont précisées en annexe 6 au Règlement de la consultation.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Le candidat individuel ou chaque membre du groupement ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lots 001 à 017
Description: Lot 001 : Mesure du débit cardiaque par thermodilution en bolus en système clos et accessoires ; - Lot 002 : Mesure du débit cardiaque par thermodilution en bolus adultes et pédiatriques ; - Lot 003 : Monitorage de température ; - Lot 004 : Mesure du glucose en continu avec MAD de 4 lecteurs de glycémie ; - Lot 005 : Mesure du glucose en continu pour patient multi et mono-injection ; - Lot 006 : Holter de glucose en continu ; - Lot 007 : Mesure du glucose en continu ; - Lot 008 : Monitorage EEG ; - Lot 009 : Aiguille pour EMG ; - Lot 010 : Aiguille d'injection de toxine botulique sous guidage EMG ; - Lot 011 : Monitorage du nerf en chirurgie de la thyroide et de la face ; - Lot 012 : Monitorage des nerfs récurrents dans la chirugie de la thyroïde ; - Lot 013 : Mesure de la pression des loges ; - Lot 014 : Mesure de la pression oesophagienne ; - Lot 015 : Set de pression ; - Lot 016 : Gel pour échographie ; - Lot 017 : Pâte de contact pour EEG.
Identifiant interne: 2024 053 001 à 2024 053 017
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141641 Sondes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141320 Aiguilles à usage médical, 33100000 Équipements médicaux, 33123210 Système de surveillance cardiaque
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Les accords-cadres sont exécutoires à compter de la date de leur notification pour une durée de 12 mois. Ils seront tacitement reconductibles 3 fois pour une nouvelle période de 12 mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 182 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les lots seront établis sous la forme d'accords-cadres à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et avec un montant maximum pour sa durée totale (périodes de reconduction comprises) de : - 25 500 euros HT pour le lot 001 ; - 56 500 euros HT pour le lot 002 ; - 93 000 euros HT pour le lot 003 ; - 3 500 euros HT pour le lot 004 ; - 151 000 euros HT pour le lot 005 ; - 38 500 euros HT pour le lot 006 ; - 10 000 euros HT pour le lot 007 ; - 2 500 euros HT pour le lot 008 ; - 33 000 euros HT pour le lot 009 ; - 58 500 euros HT pour le lot 010 ; - 403 000 euros HT pour le lot 011 ; - 510 000 euros HT pour le lot 012 ; - 87 000 euros HT pour le lot 013 ; - 10 500 euros HT pour le lot 014 ; - 260 000 euros HT pour le lot 015 ; - 24 500 euros HT pour le lot 016 ; - 13 000 euros HT pour le lot 017. Les montants estimés de chacun de ces lots sont précisés dans les documents de la consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Lettre de candidature comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Cette lettre de candidature peut être établie à partir du formulaire DC1 dûment renseigné par le candidat.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles; - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat ; - Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ; - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacun des 3 dernières années ; - Attestations de qualifications officielles, agréments et certifications relatives aux prestations concernées, le cas échéant.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : Ce critère comporte des sous critères énoncés avec leur pondération associée dans le règlement de la consultation inclus dans le DCE.
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Approvisionnement, logistique et environnement : Ce critère comporte des sous critères énoncés avec leur pondération associée dans le règlement de la consultation inclus dans le DCE.
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 11/09/2024 18:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 20/09/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 8 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHRU de Nancy
Numéro d’enregistrement: 20004216600013
Adresse postale: 29 av Maréchal de Lattre de Tassigny CO 60034
Ville: Nancy cedex
Code postal: 54035
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Point de contact: Direction des Achats du GHT Sud Lorraine - Secteur marchés publics
Téléphone: 0383851091
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement: 17540005000019
Adresse postale: 5 place Carrière CO 20038
Ville: Nancy cedex
Code postal: 54036
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Point de contact: Greffe du Tribunal Administratif de Nancy
Téléphone: 0383174343
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c562e998-0947-4513-a8ed-1bdd725fbbb4 - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 19/08/2024 23:03:52 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 501720-2024
Numéro de publication au JO S: 162/2024
Date de publication: 21/08/2024
