1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: REALISATION DE DISPOSITIFS MEDICAUX SUR MESURE « PROTHESES DENTAIRES »
Description: Le marché public a pour objet la réalisation, la réparation, la fourniture et la livraison de prestations de prothèses dentaires pour les besoins du CHRU, conformément aux prescriptions cliniques transmises par les praticiens. Les prestations attendues comprennent notamment les prothèses amovibles, fixes, combinées, sur implants, les facettes, les modèles, les supports, ainsi que les prestations de conception assistée par ordinateur et les fabrications numériques associées. Le titulaire devra assurer une exécution conforme aux règles de l’art, à la traçabilité des matériaux utilisés, aux délais convenus et aux exigences techniques définies au présent document.
Identifiant de la procédure: 1676f4df-b567-4aa6-9a11-dbd3fd367804
Identifiant interne: PPP1ZI-408/6104/2026_116
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184000 Prothèses
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 160 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: PROTHESES AMOVIBLES, FIXES, COMBINEES ET SUR IMPLANTS
Description: PROTHESES AMOVIBLES, FIXES, COMBINEES ET SUR IMPLANTS
Identifiant interne: 1_1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184000 Prothèses
Nomenclature complémentaire (cpv): 85131110 Services de chirurgie orthodontique, 85131000 Services de soins dentaires, 85130000 Services de soins dentaires et services connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: NANCY
Code postal: 54000
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: CHRU de Nancy
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2026
Date de fin de durée: 31/10/2030
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte trois reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Coût
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Approvisionnement, logistique et environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits et des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 15/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: PROTHESES AMOVIBLES, FIXES DENTO PORTEES, IMPLANTOLOGIES, MODELES, SUPPORTS INT2GRALEMENT REALISES EN FLUX NUMERIQUE
Description: PROTHESES AMOVIBLES, FIXES DENTO PORTEES, IMPLANTOLOGIES, MODELES, SUPPORTS INT2GRALEMENT REALISES EN FLUX NUMERIQUE
Identifiant interne: 2_2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184000 Prothèses
Nomenclature complémentaire (cpv): 85131110 Services de chirurgie orthodontique, 85131000 Services de soins dentaires, 85130000 Services de soins dentaires et services connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: NANCY
Code postal: 54000
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: CHRU de Nancy
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2026
Date de fin de durée: 31/10/2030
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 2 comporte trois reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Coût
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Approvisionnement, logistique et environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits et des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 15/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
Numéro d’enregistrement: 20004216600013
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Ville: NANCY
Code postal: 54000
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Point de contact: Stéphanie MATHIEU
Téléphone: +33 383851981
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement: 17540005000019
Adresse postale: 5, place Carrière – CO 20038
Ville: NANCY
Code postal: 54000
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: +33 383174343
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: 45ed2d5f-6771-4b95-b27b-d6235ee72358 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 27/07/2026 14:51:36 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 520777-2026
Numéro de publication au JO S: 143/2026
Date de publication: 28/07/2026
