Centrale des marchés
54 jeux et jouets, à Nancy 54 jeux et jouets, à Nancy jeux et jouets. ville : Nancy Cedex lieu : co n°1 place Stanislas code_postal : 54035
CCAS de la ville de Nancy 54035Nancy commandepublique@mairie-nancy.fr 0383853497
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54 jeux et jouets, à Nancy

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Marché public ou privé
Référence du marché : 997232

Date de clôture estimée : 25/03/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (05/03/14)
14-31690

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CCAS de la ville de Nancy.
Correspondant : Mme la Vice-Présidente, co n°1 place Stanislas 54035 Nancy Cedex tél. : 03-54-50-60-26 télécopieur : 03-83-85-34-97 courriel : commandepublique@mairie-nancy.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://marchespublics.grand-nancy.org.

Objet du marché : jeux et jouets.

Type de marché de fournitures : achat.

Caractéristiques principales :
marché passé en application des articles 28-1 et 77 du CMP relatif aux marchés à bons de commandes.
Marché reconductible 3 fois
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : modalités fixées à l'article 98 du code des marchés publics. Délai maximum de paiement de 30 jours. Budget principal. Financement propre. Virement administratif. Prix unitaire, fermes et actualisables.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 25 mars 2014, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2014/2.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28 février 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Mairie de Nancy.
co n° 1 Place Stanislas, 54035 Nancy Cedex.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : CCAS Ville de Nancy.
Correspondant : Mme QUINTIN, tél. : 03-83-39-03-24, télécopieur : 03-83-85-34-97.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Mairie de Nancy.
Correspondant : Mme ASSA, tél. : 03-54-50-60-26, télécopieur : 03-83-85-34-97, courriel : commandepublique@mairie-nancy.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Mairie de Nancy.
Correspondant : Mme ASSA, tél. : 03-54-50-60-26, télécopieur : 03-83-85-34-97, courriel : commandepublique@mairie-nancy.fr, adresse internet : http://marchespublics.grand-nancy.org.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot 1 - Jeux d'éveil
Montant maximum annuel 3000 EUR (H.T.)
Lot 2 - Jeux de manipulation
Montant maximum annuel 4500 EUR (H.T.)
Lot 3 - Jeux d'emboîtements, d'encastrement
Montant maximum annuel 3500 EUR (H.T.)
Lot 4 - Activités motrices
Montant maximum annuel 2500 EUR (H.T.)
Lot 5 - Jeux d'association
Montant maximum annuel 1500 EUR (H.T.)
Lot 6 - Jeux d'imitation
Montant maximum annuel 3000 EUR (H.T.)
Lot 7 - Jeux d'extérieur
Montant maximum annuel 4000 EUR (H.T.)

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