Centrale des marchés
Contrat d'entretien des espaces verts II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Contrat d'entretien des espaces verts. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation ...
Batigère Nord-Est SA d'HLM 54000Nancy patrick.clement@batigere.fr 0383855789
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Contrat d'entretien des espaces verts

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Marché public ou privé
Référence du marché : 271656

Date de clôture estimée : 19/11/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (09/10/12)
319458-2012
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Nancy
+33 383855789
+33 383855713
FRANCE
Batigère Nord-Est SA d'HLM
M. Patrick Clement
service engagements/marchés sauf semaine du 29/10/2012 au 02/11/2012
12 rue des Carmes
54000
patrick.clement@batigere.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Nancy
+33 383855789
+33 383855727
FRANCE
Batigère Nord Est
Louise PAQUIN
Service Patrimoine
12 rue des Carmes
54000

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
54000
Nancy
Batigère Nord Est
FRANCE
12 rue des Carmes

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre
I.3) Activité principale
Logement et équipements collectifs
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Contrat d'entretien des espaces verts.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 1: Services d'entretien et de réparation
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Meurthe et Moselle.
Secteurs locatifs des agences de Longwy et Briey.
Code NUTS

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Le contrat a pour objet des prestations d'entretien et de remise en état des espaces verts des programmes immobiliers de Batigère Nord Est.
La réalisation de ces prestations s'articulera autour de trois objectifs:
— l'entretien et le maintien en bon état des espaces verts prévus au contrat,
— le maintien des conditions d'hygiène et de sécurité imposées par la réglementation applicable,
— la fourniture d'une qualité de service répondant aux exigences du cahier des charges.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Réalisation et entretien d'espaces verts
77310000
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Information sur les options
Options: non
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte
Le contrat a pour objet des prestations d'entretien et de remise en état des espaces verts des programmes immobiliers de Batigère Nord Est.
La réalisation de ces prestations s'articulera autour de trois objectifs:
— l'entretien et le maintien en bon état des espaces verts prévus au contrat,
— le maintien des conditions d'hygiène et de sécurité imposées par la réglementation applicable,
— la fourniture d'une qualité de service répondant aux exigences du cahier des charges.

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Réalisation et entretien d'espaces verts
77310000
3)
Quantité ou étendue
Secteurs locatifs Agence de Longwy.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Le contrat a pour objet des prestations d'entretien et de remise en état des espaces verts des programmes immobiliers de Batigère Nord Est.
La réalisation de ces prestations s'articulera autour de trois objectifs:
— l'entretien et le maintien en bon état des espaces verts prévus au contrat,
— le maintien des conditions d'hygiène et de sécurité imposées par la réglementation applicable,
— la fourniture d'une qualité de service répondant aux exigences du cahier des charges.

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Réalisation et entretien d'espaces verts
77310000
3)
Quantité ou étendue
Secteurs locatifs Agence de Briey.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Voir réglement particulier de l'appel d'offres.
III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Voir réglement particulier de l'appel d'offres.
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Voir réglement particulier de l'appel d'offres.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière : non
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: non
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
AOO12/02
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants: non
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
19.11.2012 - 17:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: oui
Informations supplémentaires sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Le président de la Commission d'appel d'offres, le représentant des services concernés de Batigère Nord Est.

VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
Ce contrat d'entretien est établi pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2013, le contrat pouvant être reconduit 3 fois pour une période d'un an (soit une durée de 4 ans au maximum).
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Nancy
+33 383406960
FRANCE
Tribunal de comerce de Nancy
avenue du Maréchal Juin
54000
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Nancy
+33 383406960
FRANCE
Greffe du Tribunal de comerce de Nancy
cité judiciaire 108 BP 30
54003
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
4.10.2012
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