1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: EHPAD de Ligny-en-Barrois
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de produits d'entretien, d'hygiène, consommables associés, produits de ouate, équipements, assistance technique et formation
Description: Fourniture de produits d'entretien, d'hygiène, consommables associés, produits de ouate, équipements, assistance technique et formation
Identifiant de la procédure: d12e23d7-dd51-4a6b-9798-ce51340791b6
Identifiant interne: 2026-03
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: il s agit d un marche contenant deux lots distincts
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
Nomenclature complémentaire (cpv): 33770000 Articles en papier à usage sanitaire
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 15 BOULEVARD RAYMOND POINCARE
Ville: LIGNY EN BARROIS
Code postal: 55500
Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 14 400,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 72 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: fourniture de produits d'entretien et d'hygiène générale, y compris les produits nécessaires aux activités de restauration, ainsi que les consommables et équipements associés;
Description: fourniture de produits d'entretien et d'hygiène générale, y compris les produits nécessaires aux activités de restauration, ainsi que les consommables et équipements associés;
Identifiant interne: lot 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 15 BOULEVARD RAYMOND POINCARE
Ville: LIGNY EN BARROIS
Code postal: 55500
Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 15/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 60 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/10/2026 12:01:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: EHPAD RESIDENCE DE LA PLAISANCE
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Nnacy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif de Nnacy
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: fourniture de produits de ouate et consommables papier, avec mise à disposition des distributeurs associés.
Description: fourniture de produits de ouate et consommables papier, avec mise à disposition des distributeurs associés.
Identifiant interne: lot 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33771000 Produits en papier à usage sanitaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 15 BOULEVARD RAYMOND POINCARE
Ville: LIGNY EN BARROIS
Code postal: 55500
Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 15/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 60 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/10/2026 12:01:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: EHPAD RESIDENCE DE LA PLAISANCE
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Nnacy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif de Nnacy
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: EHPAD de Ligny-en-Barrois
Numéro d’enregistrement: 26550006600013
Adresse postale: 15 BOULEVARD RAYMOND POINCARE
Ville: LIGNY EN BARROIS
Code postal: 55500
Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)
Pays: France
Téléphone: +33 329784122
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: tribunal administratif de Nnacy
Numéro d’enregistrement: 17540005000019
Adresse postale: 5 place de la carriere
Ville: NANCY
Code postal: 54000
Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: daea2c48-d7dc-4a8c-8d61-7284526464ce - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 10/09/2026 10:10:03 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 626480-2026
Numéro de publication au JO S: 176/2026
Date de publication: 11/09/2026
