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Marché à bon de commande pour des travaux de remplacement de branchements en plomb. NUCOURT Marché à bon de commande pour des travaux de remplacement de branchements en plomb. Procédure adaptée article 28 Marchés inférieurs à 90 000 euros HT   Mairie de Nucourt ...
NUCOURT 95420
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Marché à bon de commande pour des travaux de remplacement de branchements en plomb.

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Marché public ou privé
Référence du marché : 322925

Date de clôture estimée : 07/01/11
Etat : Première publication
Publié dans :
LA GAZETTE DU VAL D'OISE (15/12/10)
7039235301
NUCOURT
Marché à bon de commande pour des travaux de remplacement de branchements en plomb.
Procédure adaptée article 28
Marchés inférieurs à 90 000 euros HT
 
Mairie de Nucourt
1. Identification de l'organisme qui passe le marché : Commune de NUCOURT - Rue du Puits 95420 NUCOURT. Téléphone : 01 34 67 41 11. Télécopie : 01 34 67 46 05.
Personne responsable du marché : Monsieur le Maire de NUCOURT.
2. Objet du marché : Marché à bon de commande pour des travaux de remplacement de branchements en plomb.
3. Durée du marché : Le marché est signé pour 1 an.
4. Critères d'attribution : Offre technico-économique la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation
o La valeur technique de l'offre, appréciée au regard du mémoire technique : 60 %
o Le prix : 40 %.
5. Procédures : MAPA article 28 du Code des Marchés Publics avec possibilité de négociation.
6. Date de remise des documents :
Date limite de réception des offres : Le 7 janvier 2011 à 12 h.00 en mairie de NUCOURT.
7. Présentation des dossiers :
Les candidats auront à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes datées et signées par eux :
o Lettre de candidature (DC1).
o Déclaration du candidat (DC2).
o Certificats attestant la déclaration et le paiement des impôts, taxes et cotisations tels que prévus aux articles 44 à 46 du Code des Marchés Publics (ou DC7).
Dans le cadre d'une déclaration sur l'honneur, le candidat retenu devra fournir dans un délai de 5 jours à compter de la date de réception de la demande de la personne responsable du marché (par lettre ou télécopie) des certificats à jour au 31 décembre 2009.
o Les attestations d'assurances décennale et responsabilité civile.
o Attestation sur l'honneur certifiant ne pas avoir fait l'objet au cours des cinq dernières années d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire, pour les infractions visées aux articles L 324-9, L 324-10, L 341-6, L 125-1, L 125-3 du Code du Travail.
o L'Acte d'Engagement (AE) et ses annexes, dûment complétés (cadre ci-joint à compléter, dater et signer par le(s) représentant(s) qualifié(s) du (des) prestataire(s).
o Le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.), dont l'exemplaire original, conservé dans les archives du maître d'ouvrage, fait seul foi, et ses annexes.
o Le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.).
o Le B.P.U. à compléter.
o L'attestation de visite du site.
o La charte chantier vert à signer.
o Le SOPAQ.
o Le SOSED.
Un mémoire technique justificatif des dispositions que le candidat se propose d'adopter pour l'exécution des travaux. Ce document permettra d'apprécier les moyens mis en oeuvre par le candidat ou le groupement pour assurer les missions faisant l'objet du marché.
8. Date d'envoi du présent avis à la publication : l e 10 décembre 2010.
9. Retrait du dossier : Le dossier de consultation des entreprises est à retirer en contactant la mairie NUCOURT. Tél. : 01 34 67 48 25 Madame LECOMTE. Adresse internet : www.ouestmarches.com
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