Marché de contrats d'assurance pour le Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Sèvre Niortaise (GEMAPI).
Procédure adaptée.
SM Bassin Versant Sèvre Niortaise
Marché de contrats d'assurance pour le Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Sèvre Niortaise (GEMAPI)
PROCEDURE ADAPTEE
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : SM Bassin Versant Sèvre Niortaise. Correspondant : Monsieur Pascal OLIVIER, 95 boulevard de l'Atlantique 79000 NIORT - Courriel : contact@smbvsn.fr.
Adresse Internet du profil d'acheteur :
https://demat.centraledesmarches.com/7086281.
Type d'organisme : Autres organismes publics.
Objet du marché : Marché de contrats d'assurance pour le Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Sèvre Niortaise (GEMAPI).
Type de marché : Services.
Présentation des lots : Possibilité de présenter une offre pour : l'ensemble des lots.
Lot 1 - Assurance automobile et risques liés aux déplacements professionnels
Lot 2 - Assurance dommages aux biens, locaux, matériels
Lot 3 - Assurance responsabilité civile, responsabilité environnementale, protection juridique et protection fonctionnelle
Lot 4 - Assurance cyber-risques
Durée du marché : à compter du 1 janvier 2027 et jusqu'au 31 décembre 2031
Type de procédure : Procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : 27 novembre 2026 à 13 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Date d'envoi du présent avis : 16 octobre 2026.
