Centrale des marchés
FOURNITURE DE DENRÉES ALIMENTAIRES L'objet du marché est la fourniture de denrées alimentaires pour les services de la VILLE DE LA CHAPELLE SUR ERDRE, notamment pour les repas et préparations élaborés par le service de restauration ...
MAIRIE DE LA CHAPELLE SUR ERDRE 44240La Chapelle-sur-Erdre sylvie.demangeat@lachapellesurerdre.fr
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Archive

FOURNITURE DE DENRÉES ALIMENTAIRES

Marché public ou privé
Référence du marché : 5547585

Date de clôture estimée : 14/09/20
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (08/08/20)
20-99491
JOUE (11/08/20)
376475-2020

Département(s) de publication : 44, 35, 85
Annonce No 20-99491
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
MAIRIE DE LA CHAPELLE SUR ERDRE, Numéro national d'identification : 214 400 350 00010, Hôtel de Ville BP 4409, Point(s) de contact : sylvie demangeat, 44240, LA CHAPELLE-SUR-ERDRE, F, Téléphone : (+33) 02 51 81 87 54, Courriel : sylvie.demangeat@lachapellesurerdre.fr, Code NUTS : FRG01
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.lachapellesurerdre.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-publics.info/
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=4286
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=4286
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : FOURNITURE DE DENRÉES ALIMENTAIRES
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : L'objet du marché est la fourniture de denrées alimentaires pour les services de la VILLE DE LA CHAPELLE SUR ERDRE, notamment pour les repas et préparations élaborés par le service de restauration municipal, et toutes les manifestations organisées par la Ville ainsi que la livraison aux services.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 1 396 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : LOT 1 - Légumes surgelés
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15890000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG01
Lieu principal d'exécution : LA CHAPELLE SUR ERDRE
II.2.4)Description des prestations : L'objet du marché est la fourniture de denrées alimentaires pour les services de la VILLE DE LA CHAPELLE SUR ERDRE, notamment pour les repas et préparations élaborés par le service de restauration municipal, et toutes les manifestations organisées par la Ville ainsi que la livraison aux services.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 72 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : + 3 FOIS UN AN
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : LOT 2 - Produits surgelés : viandes, poisson, produits de la mer, produits à base de viande/légumes
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15890000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG01
Lieu principal d'exécution : LA CHAPELLE SUR ERDRE
II.2.4)Description des prestations : L'objet du marché est la fourniture de denrées alimentaires pour les services de la VILLE DE LA CHAPELLE SUR ERDRE, notamment pour les repas et préparations élaborés par le service de restauration municipal, et toutes les manifestations organisées par la Ville ainsi que la livraison aux services.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 64 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : + 3 FOIS UN AN
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : LOT 3 - Produits surgelés: pâtisseries et réductions salées / sucrées, glaces
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15890000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG01
Lieu principal d'exécution : LA CHAPELLE SUR ERDRE
II.2.4)Description des prestations : L'objet du marché est la fourniture de denrées alimentaires pour les services de la VILLE DE LA CHAPELLE SUR ERDRE, notamment pour les repas et préparations élaborés par le service de restauration municipal, et toutes les manifestations organisées par la Ville ainsi que la livraison aux services.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 84 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : + 3 FOIS UN AN
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : LOT 4 - Épicerie conventionnelle
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15890000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG01
Lieu principal d'exécution : LA CHAPELLE SUR ERDRE
II.2.4)Description des prestations : L'objet du marché est la fourniture de denrées alimentaires pour les services de la VILLE DE LA CHAPELLE SUR ERDRE, notamment pour les repas et préparations élaborés par le service de restauration municipal, et toutes les manifestations organisées par la Ville ainsi que la livraison aux services.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 188 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : + 3 FOIS UN AN
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : LOT 5 - Épicerie et légumineuses A.Biologiques
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15890000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG01
Lieu principal d'exécution : LA CHAPELLE SUR ERDRE
II.2.4)Description des prestations : L'objet du marché est la fourniture de denrées alimentaires pour les services de la VILLE DE LA CHAPELLE SUR ERDRE, notamment pour les repas et préparations élaborés par le service de restauration municipal, et toutes les manifestations organisées par la Ville ainsi que la livraison aux services.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 60 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : + 3 x UN AN
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : LOT 6 - Viandes fraîches
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15890000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG01
Lieu principal d'exécution : LA CHAPELLE SUR ERDRE
II.2.4)Description des prestations : L'objet du marché est la fourniture de denrées alimentaires pour les services de la VILLE DE LA CHAPELLE SUR ERDRE, notamment pour les repas et préparations élaborés par le service de restauration municipal, et toutes les manifestations organisées par la Ville ainsi que la livraison aux services.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 248 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : + 3 x UN AN
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : LOT 7 - Volailles fraîches
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15890000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG01
Lieu principal d'exécution : LA CHAPELLE SUR ERDRE
II.2.4)Description des prestations : L'objet du marché est la fourniture de denrées alimentaires pour les services de la VILLE DE LA CHAPELLE SUR ERDRE, notamment pour les repas et préparations élaborés par le service de restauration municipal, et toutes les manifestations organisées par la Ville ainsi que la livraison aux services.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 140 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : + 3 x 1AN
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : LOT 8 - Charcuterie fraîche
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15890000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG01
Lieu principal d'exécution : LA CHAPELLE SUR ERDRE
II.2.4)Description des prestations : L'objet du marché est la fourniture de denrées alimentaires pour les services de la VILLE DE LA CHAPELLE SUR ERDRE, notamment pour les repas et préparations élaborés par le service de restauration municipal, et toutes les manifestations organisées par la Ville ainsi que la livraison aux services.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 40 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : + 3 x 1 AN
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : LOT 9 - Produits laitiers et ovoproduits
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15890000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG01
Lieu principal d'exécution : LA CHAPELLE SUR ERDRE
II.2.4)Description des prestations : L'objet du marché est la fourniture de denrées alimentaires pour les services de la VILLE DE LA CHAPELLE SUR ERDRE, notamment pour les repas et préparations élaborés par le service de restauration municipal, et toutes les manifestations organisées par la Ville ainsi que la livraison aux services.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 260 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : + 3 x 1AN
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : LOT 10 - Poissons frais et produits de la mer
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15890000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG01
Lieu principal d'exécution : LA CHAPELLE SUR ERDRE
II.2.4)Description des prestations : L'objet du marché est la fourniture de denrées alimentaires pour les services de la VILLE DE LA CHAPELLE SUR ERDRE, notamment pour les repas et préparations élaborés par le service de restauration municipal, et toutes les manifestations organisées par la Ville ainsi que la livraison aux services.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 240 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : + 3 x 1 AN
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : VOIR DOSSIER DE CANDIDATURE AU RÈGLEMENT DE CONSULTATION
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
14 septembre 2020 - 17:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 14 septembre 2020 - 17:01 Lieu : la chapelle sur erdre
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : CAO à suivre

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : annuel
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES, 6, allée de l'Ile-Gloriette CS 24111 44041 Nantes Cedex, 44041, NANTES CEDEX, F, Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
6 août 2020
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