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Ville de Nancy 54035NANCY
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Organisation d'activités sportives dans le cadre des activités périsoclaires - année 2019-2020-.

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4652013

Date de clôture estimée : 03/07/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (14/06/19)
19-91789
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 54
Annonce No 19-91789
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Nancy.
 Correspondant :  M. le maire, place Stanislas Case officielle no 1 54035 Nancy.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=10128.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : organisation d'activités sportives dans le cadre des activités périsoclaires - année 2019-2020
dans le cadre des activités périscolaires, la Ville de Nancy organise dans ses écoles élémentaires publiques des activités sportives.elle souhaite confier à des associations et des organismes prestataires, qui devront mettre à disposition des personnels qualifiés, l'organisation de ces activités sportives.-
.
Lieu d'exécution : place Stanislas Case officielle no 1, 54035 Nancy.
Code NUTS : -FRF31.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre : 12 mois.

Caractéristiques principales : 

le marché est passé en procédure adaptée, conformément à l'article R2123-1, 3° du Code de la commande publique et de l'avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques (NOR : Ecom1831822v). Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire avec montant maximum passé en application des articles R2162-1 à R2162-7 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est composé de trois lots. L'accord-cadre est conclu à compter du 2 septembre 2019 jusqu'au 1er septembre 2020
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : organisation d'activités sportives dans le cadre des activités périsoclaires - année 2019-2020
dans le cadre des activités périscolaires, la Ville de Nancy organise dans ses écoles élémentaires publiques des activités sportives.elle souhaite confier à des associations et des organismes prestataires, qui devront mettre à disposition des personnels qualifiés, l'organisation de ces activités sportives.-.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 2 septembre 2019 et jusqu'au 1.e.r septembre 2020.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : virement administratif. Financement propre. Budget principal. Prix unitaires. Prix fermes.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 3 juillet 2019, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : VDN_2019_039.

Renseignements complémentaires : 
https://www.xmarches.fr/.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 14 juin 2019.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville de Nancy.
 Correspondant :  Service de la Commande Publique,  place Stanislas,  54035 Nancy, , courriel : commandepublique@mairie-nancy.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Ville de Nancy.
 Correspondant :  Service de la Commande Publique,  place Stanislas,  54035 Nancy, , courriel : commandepublique@mairie-nancy.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Ville de Nancy.
 Correspondant :  Service de la Commande Publique,  place Stanislas,  54035 Nancy, , courriel : commandepublique@mairie-nancy.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Ville de Nancy.
 Correspondant :  Service de la Commande Publique,  place Stanislas,  54035 Nancy, , courriel : commandepublique@mairie-nancy.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville de Nancy.
 Correspondant :  Service de la Commande Publique,  place Stanislas,  54035 Nancy, , courriel : commandepublique@mairie-nancy.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy 5 Place de la Carrière 54036 Nancy Cedex, tél. : 03-83-17-43-43, courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr adresse internet : http://nancy.tribunal-administratif.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nancy 5 Place de la carrière 54036 Nancy Cedex, tél. : 03-83-17-43-43, courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr adresse internet : http://nancy.tribunal-administratif.fr.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. -
Echecs
Mots descripteurs : Prestations de services

Lot(s) 2. -
Multisports et sports collectifs
Mots descripteurs : Prestations de services

Lot(s) 3. -
Sport nature, VTT et trottinette
Mots descripteurs : Prestations de services
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