Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
acquisition de véhicules thermiques pour l'eps de VILLE-EVRARD
Numéro de référence: 23-19-AO
II.1.2)Code CPV principal34100000 Véhicules à moteur
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
acquisition de véhicules thermiques pour l'eps de VILLE-EVRARD. Le marché comprend deux lots : Lot no 1 : véhicules thermiques de type citadines, breaks et monospaces; Lot n °2 : véhicules thermiques de type fourgonnettes et fourgons
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 8 400 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
véhicules thermiques de type citadines, breaks et monospaces
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34100000 Véhicules à moteur
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Lieu principal d'exécution:
etablissement public de sante de ville evrard neuilly sur marne
II.2.4)Description des prestations:
acquisition de véhicules thermiques de type citadines breaks et monospaces
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 55
Prix - Pondération: 45
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 4 800 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent marché est conclu pour une durée de douze mois à compter de la notification. Il sera renouvelable par tacite reconduction trois (3) fois par périodes de douze (12) mois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
véhicules thermiques de type fourgonnettes et fourgons
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34136100 Fourgonnettes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Lieu principal d'exécution:
eps ville evrad neuilly sur marne
II.2.4)Description des prestations:
acquisition de véhicules thermiques de type fourgonnettes et fourgons
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 55
Prix - Pondération: 45
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 2 700 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent marché est conclu pour une durée de douze mois à compter de la notification. Il sera renouvelable par tacite reconduction trois (3) fois par périodes de douze (12) mois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financièreListe et description succincte des critères de sélection:
- La liste des principales livraisons similaires à l'objet du marché, effectuées au cours des trois dernières années-une déclaration concernant le chiffre d'affaires global
III.1.3)Capacité technique et professionnelleListe et description succincte des critères de sélection:
- Les certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants ;- habilitation au système d'immatriculation des véhicules (Siv) (cartes grises) + Agrément SIV concernant les taxes et la redevance d'immatriculation pour le trésor public. - une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années.- Une preuve d'assurance contre les risques professionnels en cours de validité
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 29/01/2024
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 29/01/2024
Heure locale: 14:00
Lieu:
eps ville evrard neuilly sur marne
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
le marché sera renouvelé dans un délai de 48 mois minimum à compter de la notification
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours VI.5)Date d’envoi du présent avis:14/12/2023
