1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université de Haute-Alsace (UHA)
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition d'un ensemble chromatographe en phase gazeuse - spectrométrie de masse
Description: Acquisition d'un ensemble chromatographe en phase gazeuse - spectrométrie de masse. Marché mixte avec une partie forfaitaire et une partie sous forme d'accord-cadre (mono-attributaire) sans montant minimum mais avec un montant maximum (partie forfaitaire incluse).
Identifiant de la procédure: bac42644-2ddf-4850-b701-e8bd3627848c
Identifiant interne: 2026UHAGSMS
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38432200 Chromatographes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 266 500,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition d'un ensemble chromatographe en phase gazeuse - spectrométrie de masse
Description: Acquisition d'un ensemble chromatographe en phase gazeuse - spectrométrie de masse. Marché mixte avec une partie forfaitaire et une partie sous forme d'accord-cadre (mono-attributaire) sans montant minimum mais avec un montant maximum (partie forfaitaire incluse).
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38432200 Chromatographes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Mulhouse
Code postal: 68100
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 266 500,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Code du programme de financement de l'UE: Fonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: RGE010988
Autres informations sur les fonds de l’UE: Ce marché est financé par des crédits du fonds de l’Union Européenne FEDER, de la Région Grand Est et de l’Université de Haute-Alsace.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats devront produire des résultats d'analyse d'échantillons à l'appui de leur offre. Ces échantillons seront fournis au candidat sur simple demande adressée au contact technique du CCTP (les candidats doivent s’assurer de la bonne réception de leur demande). Compte-tenu des délais d’expédition et d’analyse, la demande devra parvenir avant le mercredi 10 avril 2026 à 12h00. NB : la donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/04/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif inter-régional de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Université de Haute-Alsace (UHA)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Université de Haute-Alsace (UHA)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Université de Haute-Alsace (UHA)
Numéro d’enregistrement: 19681166500013
Ville: Mulhouse
Code postal: 68093
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Point de contact: Service achats et marchés publics Direction des Affaires Financières
Téléphone: +33389336614
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement: 17670005200010
Adresse postale: 31, rue de la Paix
Ville: Strasbourg
Code postal: 67000
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: +33 3 88212323
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Comité consultatif inter-régional de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Numéro d’enregistrement: 1750001900014
Département: Organisation chargée des procédures de médiation
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: +33383342562
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: a6064608-cb60-40cb-9a35-507a62b22294 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 13/03/2026 07:57:42 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 181516-2026
Numéro de publication au JO S: 52/2026
Date de publication: 16/03/2026
