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A proximité de Paris 13 75013 Paris
Acheteur : Ville de Paris.
62, rue Corvisart
75013 Paris
Tel : 0000000000
2 Lots
Lot 1
accord-Cadre à bons de commande de formations en management de la prévention des risques professionnels pour les agents de la collectivité parisienne
Lot 2
ac à Bdc de formations sur les missions allouées aux membres du Comité Social Territorial et de la Formation Spécialisée en Santé, Sécurité et Conditions de Travail pour la collectivité parisienne
Secteurs d'activité
Services de formation professionnelle.

accords-Cadres à bons de commande de formations relatives au management de la Santé Sécurité au Travail destinées aux agents de la collectivité parisienne, en 2 lots séparés

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 19/09/2023
JOUE - 563212-2023

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ville de Paris
Adresse postale: direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - sa1 Fonctionnement de la collectivité parisienne 7 avenue de la porte d'ivry
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75013
Pays: France
Courriel: DFA-BM1@paris.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.paris.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches.maximilien.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: casvp
Adresse postale: 7 avenue d''ivry
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75013
Pays: France
Courriel: DFA-BM1@paris.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.paris.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://marches.maximilien.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: eppm
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d''ivry
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75013
Pays: France
Courriel: DFA-BM1@paris.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.paris.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://marches.maximilien.fr
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

accords-Cadres à bons de commande de formations relatives au management de la Santé Sécurité au Travail destinées aux agents de la collectivité parisienne, en 2 lots séparés

Numéro de référence: 2300216
II.1.2)Code CPV principal
80530000 Services de formation professionnelle
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

accords-Cadres à bons de commande de formations relatives au management de la Santé Sécurité au Travail destinées aux agents de la collectivité parisienne, en 2 lots séparés

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1 200 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

accord-Cadre à bons de commande de formations en management de la prévention des risques professionnels pour les agents de la collectivité parisienne

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:

accord-Cadre à bons de commande de formations en management de la prévention des risques professionnels pour les agents de la collectivité parisienne

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Pertinence de la pédagogie mise en oeuvre / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Pertinence des profils, des expériences de l'équipe de formateurs dédiés, de l'organisation et de la coordination de l'équipe pédagogique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

sur le fondement de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ac à Bdc de formations sur les missions allouées aux membres du Comité Social Territorial et de la Formation Spécialisée en Santé, Sécurité et Conditions de Travail pour la collectivité parisienne

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:

accord-Cadre à bons de commande de formations sur les missions allouées aux membres du Comité Social Territorial (Cst) et de la Formation Spécialisée en Santé, Sécurité et Conditions de Travail (F3sct) pour la collectivité parisienne

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Pertinence de la pédagogie mise en oeuvre / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Pertinence des profils, des expériences de l'équipe de formateurs dédiés, de l'organisation et de la coordination de l'équipe pédagogique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

sur le fondement de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 047-139566
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20232023S07023 VDP 2023HA0090GR CASVP 2023-233130 EPPM
Lot nº: 1
Intitulé:

lot 1 : Accord-Cadre à bons de commande de formations en management de la prévention des risques professionnels pour les agents de la collectivité parisienne

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
07/09/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sofis sas
Adresse postale: parc d'activités du Suroit 7 rue de tog ru
Ville: Belz
Code NUTS: FRH04 Morbihan
Code postal: 56550
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 400 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20232023S07024 VDP 2023HA0091GR CASVP 2023-233140 EPPM
Lot nº: 2
Intitulé:

lot 2 ACBC formations missions allouées aux membres du Comité Social Territorial (Cst) de la formation spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail (F3sct) pour la collectivité parisienne

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
30/08/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: nanshe expertise sas
Adresse postale: 16 Boulevard ST Germain
Ville: Paris Cedex 05
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75237
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 800 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

a compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
14/09/2023
Source de l'annonce : http://www.marches.maximilien.fr