Centrale des marchés
Prothèses vasculaires Appel d'offres relatif à la fourniture de prothèses vasculaires et patchs pour la chirurgie vasculaire et chirurgie cardiaque pour une période allant du 1.7.2016 au 30.6.2017, renouvelable taciteme...
GHR Mulhouse Sud Alsace 68051Mulhouse marches-publics@ch-mulhouse.fr
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Prothèses vasculaires

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1746585

Date de clôture estimée : 08/12/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (30/10/15)
382476-2015
30/10/2015    S211    États membres - Marché de fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Mulhouse: Prothèses vasculaires

2015/S 211-382476

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

GHR Mulhouse Sud Alsace
87 avenue d'Atlkirch
Point(s) de contact: Pôle pharmacie — CAMSP — stérilisation
À l'attention de: M. le directeur
68051 Mulhouse Cedex
FRANCE
E-mail: marches-publics@ch-mulhouse.fr

Adresse(s) internet:

Adresse du profil d’acheteur: https://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Groupe hospitalier de la région Mulhouse et Sud Alsace
20 rue du Docteur Laennec
Point(s) de contact: pôle Pharmacie CAMSP Stérilisation
À l'attention de: Mme le Dr Ligner
68070 Mulhouse Cedex
Téléphone: +33 389646054
E-mail: ligners@ch-mulhouse.fr
Fax: +33 389646119
Adresse internet: https://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Groupe hospitalier de la région Mulhouse et Sud Alsace
20 rue du Docteur Laennec
Point(s) de contact: Pôle pharmacie CAMSP Stérilisation
À l'attention de: Mme Lapujade
68070 Mulhouse Cedex
E-mail: lapujades@ch-mulhouse.fr
Fax: +33 389646119
Adresse internet: https://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Groupe hospitalier de la région Mulhouse et Sud Alsace
20 rue du Docteur Laennec
Point(s) de contact: pôle Pharmacie CAMSP Stérilisation
À l'attention de: Mme le Dr Ligner
68070 Mulhouse Cedex
Téléphone: +33 389646054
E-mail: marches-publics@ch-mulhouse.fr
Fax: +33 389646119
Adresse internet: https://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Autre: établissement public de santé
I.3)Activité principale
Santé
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Appel d'offres ouvert relatif à la fourniture de prothèses vasculaires et patchs pour la chirurgie vasculaire et chirurgie cardiaque.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: 3 rue du Dr Léon Mangeney, 68070 Mulhouse Cedex.

Code NUTS FR422

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Appel d'offres relatif à la fourniture de prothèses vasculaires et patchs pour la chirurgie vasculaire et chirurgie cardiaque pour une période allant du 1.7.2016 au 30.6.2017, renouvelable tacitement une fois pour une période de 12 mois (du 1.7.2017 au 30.6.2018).
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33184200

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
Sauf pour le lot no 4 (sans minimum ni maximum), conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande avec minimum et maximum.
Les quantités mentionnées pour chaque lot sont indicatives et peuvent varier en plus ou en moins dans une fourchette de 1 à 4 au maximum.
L'appel d'offres ouvert est décomposé en 14 lots selon le détail figurant dans le dossier de consultation.
II.2.2)Information sur les options
Options: non
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 1
dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduits, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs:
en mois: 24 (à compter de la date d’attribution du marché)
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
Pas de retenue de garantie.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Ressources selon l'état prévisionnel des recettes et des dépenses (Eprd) ou du budget d'exploitation du GHRMSA.
Le délai global de paiement par mandat administratif ne pourra excéder 50 jours selon les dispositions de l'article 98 du Codes des marchés publics.
Prix révisables — avance accordée dans les conditions prévues à l'article 87 du code des marchés publics.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire avec mandataire désigné.
III.1.4)Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Capacités techniques, professionnelles et financières, suffisantes par rapport à la prestation objet de la consultation.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,
— autres renseignements fixés dans le règlement de la consultation.
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Cf. Règlement de la consultation.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Cf. Règlement de la consultation.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
15S0037
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 8.12.2015 - 16:00
Documents payants: non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
8.12.2015 - 16:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 200 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)Informations complémentaires

Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, la personne publique a permis la mise à disposition du dossier de consultation par voie électronique. Cette procédure permet aux candidats de télécharger le dossier de consultation et de déposer une candidature et une offre par voie électronique via le site internet accessible à l'adresse: https://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC.
Type de procédure: appel d'offres ouvert — articles 33, 57 et 59 du code des marchés publics avec recours aux réductions de délai prévues par le II — 4° à 6° de l'article 57 du CMP
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.10.2015.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif
31 avenue de la Paix
67070 Strasbourg
Téléphone: +33 388212323
Fax: +33 388364466

Organe chargé des procédures de médiation

Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges
Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Érignac
54038 Nancy
Téléphone: +33 383342523
Fax: +33 383342224

VI.4.2)Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: — les référés pré-contractuels contre la procédure initiée peuvent être introduits avant la conclusion du contrat dans les conditions prévues à l'article L551-1 du Code de justice administrative;
— les actes en lien avec la présente peuvent également faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir tendant à leur annulation dans les 2 mois à compter de leur notification ou de leur publication dans les conditions prévues à l'article R421-1 du code de justice administrative. Ce recours devra intervenir avant la signature du contrat. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative);
— le contrat conclu au terme de la présente procédure pourra faire l'objet d'un recours en contestation de validité par tout concurrent évincé. Ce recours devra être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution.le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative);
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
27.10.2015
Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00