Centrale des marchés
Fourniture de pièces détachées et de pneumatiques pour l’entretien des véhicules du GHT de Haute Alsace Fourniture de pièces détachées et de pneumatiques pour l’entretien des véhicules du GHT de Haute Alsace ville : Mulhouse fax : (+33) -89-64-75-66 adresse : 87 Avenue d'Altkirch designation ...
GHR Mulhouse Sud Alsace 68051Mulhouse da-marches-publics@ghrmsa.fr
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Archive

Fourniture de pièces détachées et de pneumatiques pour l’entretien des véhicules du GHT de Haute Alsace

Marché public ou privé
Référence du marché : 6229729

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (24/07/21)
21-102180
JOUE (27/07/21)
380060-2021

Département(s) de publication : 68
Annonce No 21-102180
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
GHR Mulhouse Sud Alsace, 87 Avenue d'Altkirch, 68051, Mulhouse, F, Téléphone : (+33) 89 64 68 08, Courriel : da-marches-publics@ghrmsa.fr, Fax : (+33) 89 64 75 66, Code NUTS : FRF12
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.ghrmsa.fr
Adresse du profil acheteur : https://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Etablissement de santé
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture de pièces détachées et de pneumatiques pour l’entretien des véhicules du GHT de Haute Alsace
Numéro de référence : 20S0031
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 09134100
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Fourniture de pièces détachées et de pneumatiques pour l’entretien des véhicules du GHT de Haute Alsace
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 1 500 000 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Fourniture de pièces détachées et de pneumatiques pour l’entretien des véhicules du GHT de Haute Alsace
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture et livraison de pièces détachées automobiles, de consommables et d’outillages d’ateliers mécaniques pour l’entretien des véhicules du GHRMSA et du CH de PFASTATT.
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09134100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 09211000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 09211650
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF12
Lieu principal d'exécution : GHRMSA + CH PFASTATT
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de pièces détachées et de pneumatiques pour l’entretien des véhicules du GHT de Haute Alsace
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. analyse technique / Pondération : 30 %
     2. délai de livraison / Pondération : 25 %
     3. développement durable / Pondération : 5 %
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40 %
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture et livraison de pièces détachées automobiles, de consommables et d’outillages d’ateliers mécaniques pour l’entretien des véhicules du CH de ROUFFACH.
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09134100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 09211000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 09211650
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF12
Lieu principal d'exécution : CH ROUFFACH
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de pièces détachées et de pneumatiques pour l’entretien des véhicules du GHT de Haute Alsace
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Analyse technique / Pondération : 30 %
     2. délai de livraison / Pondération : 25 %
     3. développement durable / Pondération : 5 %
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40 %
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture, montage et livraison de pneumatiques pour les véhicules du GHRMSA et du CH de PFASTATT.
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 19511200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34350000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34351100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34352300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF12
Lieu principal d'exécution : GHRMSA + CH PFASTATT
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de pièces détachées et de pneumatiques pour l’entretien des véhicules du GHT de Haute Alsace
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. analyse technique / Pondération : 25 %
     2. délai de livraison/exécution / Pondération : 15 %
     3. développement durable / Pondération : 5 %
Prix :
     1. Prix / Pondération : 55 %
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture, montage et livraison de pneumatiques pour les véhicules du CH de ROUFFACH.
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 19511200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34350000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34351100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34352100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF12
Lieu principal d'exécution : CH ROUFFACH
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de pièces détachées et de pneumatiques pour l’entretien des véhicules du GHT de Haute Alsace
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. délai de livraison/exécution / Pondération : 15 %
     2. analyse technique / Pondération : 25 %
     3. développement durable / Pondération : 5 %
Prix :
     1. Prix / Pondération : 55 %
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture et livraison de pièces détachées pour poids lourds, de consommables et d’outillages d’ateliers mécaniques pour l’entretien des poids lourds du CH de ROUFFACH.
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34224000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34224100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34224200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF12
Lieu principal d'exécution : CH ROUFFACH
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de pièces détachées et de pneumatiques pour l’entretien des véhicules du GHT de Haute Alsace
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. analyse technique / Pondération : 30 %
     2. délai de livraison / Pondération : 25 %
     3. développement durable / Pondération : 5 %
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40 %
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture et livraison de pièces détachées et de petites machines pour l’entretien et le renouvellement des équipements des services espaces verts du GHT de Haute Alsace.
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16160000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 16311000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 16810000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF12
Lieu principal d'exécution : GHT
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de pièces détachées et de pneumatiques pour l’entretien des véhicules du GHT de Haute Alsace
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. taux couverture besoins / Pondération : 30 %
     2. analyse technique / Pondération : 15 %
     3. délai de livraison / Pondération : 10 %
     4. développement durable / Pondération : 5 %
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40 %
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture et livraison de pièces détachées et de petites machines et de pièces détachées pour l’entretien et le renouvellement des équipements de manutention du GHT de Haute Alsace.
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 42419000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 42400000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 42410000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 31421000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF12
Lieu principal d'exécution : GHT
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de pièces détachées et de pneumatiques pour l’entretien des véhicules du GHT de Haute Alsace
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. taux couverture besoins / Pondération : 30 %
     2. analyse technique / Pondération : 15 %
     3. délai livraison / Pondération : 25 %
     4. développement durable / Pondération : 5 %
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40 %
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture et livraison de bicyclettes et de pièces détachées pour le GHT de Haute Alsace.
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34432000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34432100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF12
Lieu principal d'exécution : GHT
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de pièces détachées et de pneumatiques pour l’entretien des véhicules du GHT de Haute Alsace
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. taux couverture besoins / Pondération : 30 %
     2. analyse technique / Pondération : 15 %
     3. délai livraison / Pondération : 10 %
     4. développement durable / Pondération : 5 %
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40 %
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Travaux de carrosserie pour les véhicules du GHRMSA et du CH de PFASTATT.
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34210000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF12
Lieu principal d'exécution : GHRMSA + CH PFASTATT
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de pièces détachées et de pneumatiques pour l’entretien des véhicules du GHT de Haute Alsace
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. taux couverture besoins / Pondération : 30 %
     2. délai livraison / Pondération : 25 %
     3. développement durable / Pondération : 5 %
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40 %
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Travaux de carrosserie pour les véhicules du CH de ROUFFACH.
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34210000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF12
Lieu principal d'exécution : CH ROUFFACH
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de pièces détachées et de pneumatiques pour l’entretien des véhicules du GHT de Haute Alsace
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. taux couverture besoins / Pondération : 30 %
     2. délai livraison/exécution / Pondération : 25 %
     3. développement durable / Pondération : 5 %
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40 %
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2021/S 030-071970 du 12/02/2021
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 210234
Lot nº : 1
Intitulé : Fourniture et livraison de pièces détachées automobiles, de consommable et d'outillages d'ateliers mécaniques pour l'entretien des véhicules du GHRMSA et CH Pfastatt
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 11 juin 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 10
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 4
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ETS JACQUES SCHMITT SA, 68110, ILLZACH, F, Code NUTS : FRF12
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 200 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 210235
Lot nº : 2
Intitulé : Fourniture et livraison de pièces détachées automobiles, de consommables et d'outillages d'ateliers mécaniques pour l'entretien des véhicules du CH rouffach
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 11 juin 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 10
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 4
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
EST PR SAS, 67210, OBERNAI, F, Code NUTS : FRF11
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 300 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 210236
Lot nº : 3
Intitulé : Fourniture, montage et livraison de pneumatiques pour les véhicules du GHRMSA et CH Pfastatt
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 11 juin 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 10
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 4
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 10
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
CONTITRADE FRANCE, 60880, LE MEUX, F, Code NUTS : FRE22
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 300 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 210236
Lot nº : 4
Intitulé : Fourniture, montage et livraison de pneumatiques pour les véhicules du CH rouffach
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 11 juin 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 10
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 4
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 10
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
CONTITRADE FRANCE, 60880, LE MEUX, F, Code NUTS : FRE22
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 300 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 210237
Lot nº : 7
Intitulé : Fourniture et livraison de pièces détachées et petites machines et de pièces détachées pour l'entretien et le renouvellement des équipements de manutention du GHT
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 11 juin 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 10
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 4
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 10
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
G'MAT EQUIPEMENT, 68440, HABSHEIM, F, Code NUTS : FRF12
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 200 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 210238
Lot nº : 9
Intitulé : Travaux de carrosserie pour les véhicules du GHRMSA et CH Pfastatt
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 11 juin 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 10
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 4
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 10
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
CARROSSERIE ACK, 68200, MULHOUSE, F, Code NUTS : FRF12
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 200 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, 31 avenue de la Paix, 67070, Strasbourg, F, Téléphone : (+33) 3 88 21 23 23, Fax : (+33) 3 88 36 44 66
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Depuis le début la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative)-l'acte en lien avec une déclaration d'infructuosité pourra faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir davant le tribunal administratif
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
22 juillet 2021
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