Centrale des marchés
Fourniture de pièces détachées et de pneumatiques pour l’entretien des véhicules du GHT de Haute Alsace Fourniture de pièces détachées et de pneumatiques pour l’entretien des véhicules du GHT de Haute Alsace url : http://www.ghrmsa.fr designation : GHR Mulhouse Sud Alsace cp : 68051 adresse ...
GHR Mulhouse Sud Alsace 68051Mulhouse da-marches-publics@ghrmsa.fr
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Archive

Fourniture de pièces détachées et de pneumatiques pour l’entretien des véhicules du GHT de Haute Alsace

Marché public ou privé
Référence du marché : 5890251

Date de clôture estimée : 12/03/21
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (12/02/21)
071970-2021
BOAMP (11/02/21)
20-149446

Département(s) de publication : 68
Annonce No 20-149446
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
GHR Mulhouse Sud Alsace, 87 Avenue d'Altkirch, 68051, Mulhouse, F, Téléphone : (+33) 89 64 68 08, Courriel : da-marches-publics@ghrmsa.fr, Fax : (+33) 89 64 75 66, Code NUTS : FRF12
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.ghrmsa.fr
Adresse du profil acheteur : https://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Etablissement de santé
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture de pièces détachées et de pneumatiques pour l’entretien des véhicules du GHT de Haute Alsace
Numéro de référence : 20S0031
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 09134100
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Fourniture de pièces détachées et de pneumatiques pour l’entretien des véhicules du GHT de Haute Alsace
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 356 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture et livraison de pièces détachées automobiles, de consommables et d’outillages d’ateliers mécaniques pour l’entretien des véhicules du GHRMSA et du CH de PFASTATT.
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09134100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 09211000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 09211650
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF12
Lieu principal d'exécution : GHRMSA + CH DE PFASTATT
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de pièces détachées automobiles, de consommables et d’outillages d’ateliers mécaniques pour l’entretien des véhicules du GHRMSA et du CH de PFASTATT.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 33 200 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mai 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être ensuite tacitement reconduit 3 fois par période de 12 mois dans la limite du 31/03/2025
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture et livraison de pièces détachées automobiles, de consommables et d’outillages d’ateliers mécaniques pour l’entretien des véhicules du CH de ROUFFACH.
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09134100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 09211000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 09211650
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF12
Lieu principal d'exécution : CH DE ROUFFACH
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de pièces détachées automobiles, de consommables et d’outillages d’ateliers mécaniques pour l’entretien des véhicules du CH de ROUFFACH.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 76 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mai 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être ensuite tacitement reconduit 3 fois par période de 12 mois dans la limite du 31/03/2025
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture, montage et livraison de pneumatiques pour les véhicules du GHRMSA et du CH de PFASTATT.
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 19511200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34350000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34351100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34352300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF12
Lieu principal d'exécution : GHRMSA + CH DE PFASTATT
II.2.4)Description des prestations : Fourniture, montage et livraison de pneumatiques pour les véhicules du GHRMSA et du CH de PFASTATT.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 75 200 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mai 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être ensuite tacitement reconduit 3 fois par période de 12 mois dans la limite du 31/03/2025
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture, montage et livraison de pneumatiques pour les véhicules du CH de ROUFFACH.
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 19511200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34350000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34351100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34352100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF12
Lieu principal d'exécution : CH DE ROUFFACH
II.2.4)Description des prestations : Fourniture, montage et livraison de pneumatiques pour les véhicules du CH de ROUFFACH.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 60 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mai 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être ensuite tacitement reconduit 3 fois par période de 12 mois dans la limite du 31/03/2025
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture et livraison de pièces détachées pour poids lourds, de consommables et d’outillages d’ateliers mécaniques pour l’entretien des poids lourds du CH de ROUFFACH.
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34224000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34224100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34224200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF12
Lieu principal d'exécution : CH DE ROUFFACH
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de pièces détachées pour poids lourds, de consommables et d’outillages d’ateliers mécaniques pour l’entretien des poids lourds du CH de ROUFFACH.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mai 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être ensuite tacitement reconduit 3 fois par période de 12 mois dans la limite du 31/03/2025
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture et livraison de pièces détachées et de petites machines pour l’entretien et le renouvellement des équipements des services espaces verts du GHT de Haute Alsace.
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16160000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 16311000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 16810000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF12
Lieu principal d'exécution : GHT DE HAUTE ALSACE
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de pièces détachées et de petites machines pour l’entretien et le renouvellement des équipements des services espaces verts du GHT de Haute Alsace.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mai 2021 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être ensuite tacitement reconduit 3 fois par période de 12 mois dans la limite du 31/03/2025
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture et livraison de pièces détachées et de petites machines et de pièces détachées pour l’entretien et le renouvellement des équipements de manutention du GHT de Haute Alsace.
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 42419000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 42400000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 42410000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 31421000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF12
Lieu principal d'exécution : GHT DE HAUTE ALSACE
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de pièces détachées et de petites machines et de pièces détachées pour l’entretien et le renouvellement des équipements de manutention du GHT de Haute Alsace.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 21 600 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mai 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être ensuite tacitement reconduit 3 fois par période de 12 mois dans la limite du 31/03/2025
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture et livraison de bicyclettes et de pièces détachées pour le GHT de Haute Alsace.
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34432000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34432100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF12
Lieu principal d'exécution : GHT DE HAUTE ALSACE
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de bicyclettes et de pièces détachées pour le GHT de Haute Alsace.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 7 200 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mai 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être ensuite tacitement reconduit 3 fois par période de 12 mois dans la limite du 31/03/2025
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Travaux de carrosserie pour les véhicules du GHRMSA et du CH de PFASTATT.
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34210000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF12
Lieu principal d'exécution : GHRMSA + CH DE PFASTATT
II.2.4)Description des prestations : Travaux de carrosserie pour les véhicules du GHRMSA et du CH de PFASTATT.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 16 400 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mai 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être ensuite tacitement reconduit 3 fois par période de 12 mois dans la limite du 31/03/2025
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Travaux de carrosserie pour les véhicules du CH de ROUFFACH.
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34210000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF12
Lieu principal d'exécution : CH DE ROUFFACH
II.2.4)Description des prestations : Travaux de carrosserie pour les véhicules du CH de ROUFFACH.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 26 400 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mai 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être ensuite tacitement reconduit 3 fois par période de 12 mois dans la limite du 31/03/2025
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Liste et description succincte des conditions : capacités économique et financière, techniques et professionnelles suffisantes par rapport à l'objet de la consultation. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :- Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses co-traitants (formulaire DC1) - copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire, - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l’article L2141-1 à 6 du Code de la Commande Publique concernant les interdictions de soumissionner (sur le modèle joint au dossier ou sur papier libre) - Documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées pour engager le candidat - Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire DC2) accompagné des renseignements permettant d’évaluer les capacités économiques et financières, techniques et professionnelles,conformément au règlement de la consultation.
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
12 mars 2021 - 16:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 15 mars 2021 - 10:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le Groupe Hospitalier de la région de Mulhouse et Sud Alsace, 87 avenue d’altkirch, BP 1070, 68051 MULHOUSE Cedex, en tant qu’établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) de Haute Alsace, a compétence pour passer les marchés au nom des établissements composant le GHT de Haute Alsace : • Le Groupement Hospitalier de la Région de Mulhouse et sud Alsace, 87 avenue d’altkirch, BP 1070, 68051 MULHOUSE Cedex • Le Centre Hospitalier de Rouffach, 27 rue du 4e R.S.M, 68250 Rouffach, Le Centre Hospitalier de Pfastatt, 1 rue Henri Haeffely, 68120 PFASTATT. Les trois établissements sont concernés par la présente consultation.La consultation donne lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application des articles R2162-2-paragraphe 2 et R2162-4-3° du Code de la commande publique.Conformément aux articles R2132-2 et R2132-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation et impose la transmission des candidature et des offres, par voie électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, 31 avenue de la Paix, 67070, Strasbourg, F, Téléphone : (+33) 3 88 21 23 23, Fax : (+33) 3 88 36 44 66
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Depuis le début la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative).
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
9 février 2021
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous