A proximité de Mulhouse 68100 Haut Rhin
Acheteur : GHR MULHOUSE SUD ALSACE
87 avenue d'altkirch
68051 Mulhouse
Tel : 03 89 64 68 08
4 Lots
Lot 1
Lot n° 1 : Macro lot - Clos Couvert
Lot 2
Lot n° 2: HVAC – Plomberie
Lot 3
Lot n° 3: Courants Forts – Courants Faibles
Lot 4
Lot n° 4: Terrassement, V.R.D
Secteurs d'activité
Travaux de construction.
Travaux d'installation de matériel de refroidissement.

Remplacement des unités de production d’eau glacée de l’hôpital Emile Muller 2 – Mulhouse

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/09/2026
JOUE - 621897-2026
621897-2026 - Résultats
France – Travaux de construction – Remplacement des unités de production d’eau glacée de l’hôpital Emile Muller 2 – Mulhouse
OJ S 174/2026 09/09/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielGHR MULHOUSE SUD ALSACE
Adresse électroniqueda-marches-publics@ghrmsa.fr
Forme juridique de l’acheteurEntreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreRemplacement des unités de production d’eau glacée de l’hôpital Emile Muller 2 – Mulhouse
DescriptionRemplacement des unités de production d’eau glacée de l’hôpital Emile Muller 2 – Mulhouse
Identifiant de la procédure696ff862-bb8f-42eb-9e54-009b62751850
Identifiant interne25S0028
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature complémentaire (cpv): 45331230 Travaux d'installation de matériel de refroidissement
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleMULHOUSE
Subdivision pays (NUTS)Haut-Rhin (FRF12)
PaysFrance
Informations complémentairesMULHOUSE
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLot n° 1 : Macro lot - Clos Couvert
DescriptionLot n° 1 : Macro lot - Clos Couvert composé des sous lots : • 01a : Gros Œuvre • 01b : Couverture • 01c : Menuiseries extérieures aluminium • 01d : Serrurerie • 01e : Cloisons, doublage phonique intérieur
Identifiant interneLOT 1 - 250382
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature complémentaire (cpv): 45331230 Travaux d'installation de matériel de refroidissement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haut-Rhin (FRF12)
PaysFrance
Informations complémentairesMULHOUSE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début17/12/2025
Durée11 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Nom1. Prix des prestations sur la base de la DPGF
Description1. Prix des prestations sur la base de la DPGF
Critère
TypeQualité
Nom2. Valeur technique sur la base des éléments indiqués dans le mémoire technique
DescriptionSous-critère 1 : Moyens humains et matériels spécifiquement affectés aux études et au chantier Sous critère 2 : Méthodologie prévue dans le cadre de la réalisation des travaux en précisant les spécificités de réalisation des travaux sur un site hospitalier Sous-critère 3 : Qualité et adéquation des produits prévus dans l’offre Sous critère 4 : Principes d’organisation prévus pour la réduction des nuisances sonores et environnementales en phase chantier
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères1. Prix des prestations sur la base de la DPGF 2. Valeur technique sur la base des éléments indiqués dans le mémoire technique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursGHR MULHOUSE SUD ALSACE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg, tél. : 03-88-21-23-23, télécopieur : 03-88-36-44-66. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - Référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - Recours en contestation de validité exercée par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution.
5.1.
LotLOT-0002
TitreLot n° 2: HVAC – Plomberie
DescriptionLot n° 2: HVAC – Plomberie
Identifiant interneLOT 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature complémentaire (cpv): 45331230 Travaux d'installation de matériel de refroidissement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haut-Rhin (FRF12)
PaysFrance
Informations complémentairesMULHOUSE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début25/02/2026
Durée11 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Nom1. Prix des prestations sur la base de la DPGF
Description1. Prix des prestations sur la base de la DPGF
Critère
TypeQualité
Nom2. Valeur technique sur la base des éléments indiqués dans le mémoire technique
DescriptionSous-critère 1 : Moyens humains et matériels spécifiquement affectés aux études et au chantier Sous critère 2 : Méthodologie prévue dans le cadre de la réalisation des travaux en précisant les spécificités de réalisation des travaux sur un site hospitalier Sous-critère 3 : Qualité et adéquation des produits prévus dans l’offre Sous critère 4 : Principes d’organisation prévus pour la réduction des nuisances sonores et environnementales en phase chantier
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères1. Prix des prestations sur la base de la DPGF 2. Valeur technique sur la base des éléments indiqués dans le mémoire technique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursGHR MULHOUSE SUD ALSACE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg, tél. : 03-88-21-23-23, télécopieur : 03-88-36-44-66. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. : 03-83-34-25-23, télécopieur : 03-83-34-22-24. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - Référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - Recours en contestation de validité exercée par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - Référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - Recours en contestation de validité exercée par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution.
5.1.
LotLOT-0003
TitreLot n° 3: Courants Forts – Courants Faibles
DescriptionLot n° 3: Courants Forts – Courants Faibles
Identifiant interneLOT 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature complémentaire (cpv): 45331230 Travaux d'installation de matériel de refroidissement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haut-Rhin (FRF12)
PaysFrance
Informations complémentairesMULHOUSE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début17/12/2025
Durée11 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Nom1. Prix des prestations sur la base de la DPGF
Description1. Prix des prestations sur la base de la DPGF
Critère
TypeQualité
Nom2. Valeur technique sur la base des éléments indiqués dans le mémoire technique
DescriptionSous-critère 1 : Moyens humains et matériels spécifiquement affectés aux études et au chantier Sous critère 2 : Méthodologie prévue dans le cadre de la réalisation des travaux en précisant les spécificités de réalisation des travaux sur un site hospitalier Sous-critère 3 : Qualité et adéquation des produits prévus dans l’offre Sous critère 4 : Principes d’organisation prévus pour la réduction des nuisances sonores et environnementales en phase chantier
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères1. Prix des prestations sur la base de la DPGF 2. Valeur technique sur la base des éléments indiqués dans le mémoire technique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursGHR MULHOUSE SUD ALSACE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - Référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - Recours en contestation de validité exercée par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution.
5.1.
LotLOT-0004
TitreLot n° 4: Terrassement, V.R.D
DescriptionLot n° 4: Terrassement, V.R.D
Identifiant interneLOT 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature complémentaire (cpv): 45331230 Travaux d'installation de matériel de refroidissement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haut-Rhin (FRF12)
PaysFrance
Informations complémentairesMULHOUSE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début17/12/2025
Durée11 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Nom1. Prix des prestations sur la base de la DPGF
Description1. Prix des prestations sur la base de la DPGF
Critère
TypeQualité
Nom2. Valeur technique sur la base des éléments indiqués dans le mémoire technique
DescriptionSous-critère 1 : Moyens humains et matériels spécifiquement affectés aux études et au chantier Sous critère 2 : Méthodologie prévue dans le cadre de la réalisation des travaux en précisant les spécificités de réalisation des travaux sur un site hospitalier Sous-critère 3 : Qualité et adéquation des produits prévus dans l’offre Sous critère 4 : Principes d’organisation prévus pour la réduction des nuisances sonores et environnementales en phase chantier
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères1. Prix des prestations sur la base de la DPGF 2. Valeur technique sur la base des éléments indiqués dans le mémoire technique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursGHR MULHOUSE SUD ALSACE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg, tél. : 03-88-21-23-23, télécopieur : 03-88-36-44-66. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. : 03-83-34-25-23, télécopieur : 03-83-34-22-24. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - Référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - Recours en contestation de validité exercée par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution.
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis4 944 534,87 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom de la partie soumissionnaireMADER SA
Chef de file du soumissionnaireMADER SA
Nom officielJACOB SAS
Nom officielPEINTURE ET DECORATION LAMMER
Nom officielRIESS SAS
Nom officielSOPREMA ENTREPRISES SAS - AGENCE DE MULHOUSE
Offre
Identifiant de l’offreLOT 1 MADER SA
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre864 258,01 EUR
Part sous-traitéeOui
La valeur de la sous-traitance est connueoui
Valeur de la sous-traitance305 421,78 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connunon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLOT 1
Date de conclusion du marché/concession17/12/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielEIFFAGE ENERGIE SYSTEMES – Clévia Est
Offre
Identifiant de l’offreLOT 2 EIFFAGE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre3 545 501,36 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLOT 2
Date de conclusion du marché/concession25/02/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielHUBER ELECTRICITÉ
Offre
Identifiant de l’offreLOT 3 HUBER ELECTRICITE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre206 849,04 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLOT 3
Date de conclusion du marché/concession17/12/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues6
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLINGENHELD TP SAS
Offre
Identifiant de l’offreLOT 4 LINGENHELD
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de l'offre327 926,46 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLOT 4
Date de conclusion du marché/concession17/12/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielGHR MULHOUSE SUD ALSACE
Numéro d’enregistrement20004698500012
VilleMULHOUSE CEDEX
Code postal68100
Subdivision pays (NUTS)Haut-Rhin (FRF12)
PaysFrance
Adresse électroniqueda-marches-publics@ghrmsa.fr
Téléphone03 89 64 68 08
Profil de l’acheteurhttps://achat-sante.safetender.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0002
Nom officielMADER SA
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement3401039850016
Adresse postale7 RUE DE LA PLAINE
VilleGUEBWILLER
Code postal68500
Subdivision pays (NUTS)Haut-Rhin (FRF12)
PaysFrance
Adresse électroniquedirection@mader-sa.fr
Téléphone03 89 74 93 10
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0003
Nom officielJACOB SAS
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement80204466900017
Adresse postale100 RUE DU RAIL
VilleLUTTERBACH
Code postal68460
Subdivision pays (NUTS)Haut-Rhin (FRF12)
PaysFrance
Adresse électroniqueadmin@alu-jacob.com
Téléphone03 89 62 59 20
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officielPEINTURE ET DECORATION LAMMER
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement38175702000023
Adresse postale4 ROUTE DE SOULTZBACH
VilleWIHR AU VAL
Code postal68230
Subdivision pays (NUTS)Haut-Rhin (FRF12)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@peinturelammer.fr
Téléphone03 89 77 20 63
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officielRIESS SAS
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement39066157700028
Adresse postale8 RUE DES FRERES LUMIERE
VilleCOLMAR
Code postal68000
Subdivision pays (NUTS)Haut-Rhin (FRF12)
PaysFrance
Adresse électroniquelj.eio@riess.fr
Téléphone03 89 72 51 79
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officielSOPREMA ENTREPRISES SAS - AGENCE DE MULHOUSE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement48519755200162
Adresse postale27 RUE JACQUES MUGNIER CS 2149
VilleMULHOUSE CEDEX
Code postal68060
Subdivision pays (NUTS)Haut-Rhin (FRF12)
PaysFrance
Adresse électroniqueaccueil-mulhouse@soprema.fr
Téléphone03 89 33 51 51
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officielEIFFAGE ENERGIE SYSTEMES – Clévia Est
Taille de l’opérateur économiqueMoyenne
Numéro d’enregistrement34002322500154
Adresse postale32 RUE DE LA GARE
VilleDUPPIGHEIM
Code postal67120
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
Adresse électroniqueinfo@lohner.fr
Téléphone03 88 50 81 02
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0008
Nom officielHUBER ELECTRICITÉ
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement94645158000017
Adresse postale39 RUE DE BELFORT BP 42002
VilleMULHOUSE CEDEX
Code postal68058
Subdivision pays (NUTS)Haut-Rhin (FRF12)
PaysFrance
Adresse électroniquedirection@huber-electricite.fr
Téléphone03 89 42 14 93
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0003
8.1.
ORG-0009
Nom officielLINGENHELD TP SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement30534899700035
Adresse postaleRUE AMEDEE BOLLE
VilleSAINTE CROIX EN PLAINE
Code postal68127
Subdivision pays (NUTS)Haut-Rhin (FRF12)
PaysFrance
Adresse électroniquestecroix@lingenheld.fr
Téléphone03 89 22 06 66
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0004
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisf742df66-3052-4318-9bd4-88bd453fa390  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis07/09/2026 15:41:29 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis621897-2026
Numéro de publication au JO S174/2026
Date de publication09/09/2026