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A proximité de Mulhouse 68050 Haut Rhin
Acheteur : CITIVIA SPL/GIE
SERVICE MARCHÉS PUBLICS
68053 MULHOUSE CEDEX 01
  Reste 56 jours - Date de clôture estimée : 09/09/2025  
5 Lots
Lot 1
Lot 1 : Assurance Responsabilité civile
Lot 2
Lot 2 : Assurance Responsabilité des dirigeants
Lot 3
Lot 3 : Assurance Responsabilité civile spécifique SPL CITIVIA/ SEM foncière
Lot 4
Lot 4 : Assurance Responsabilité civile Diagnostiqueur
Lot 5
Lot 5 : Assurance Responsabilité civile spécifique SEM CITIVIA /filiales
Secteurs d'activité
Services d'assurance responsabilité civile.

CITIVIA/GIE - Assurances RC

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 11/07/2025
BOAMP - 25-79280
Avis de marché - Avis n° 25-79280 du 11/07/2025
Avis de marché
Département(s) de publication : 68, 88, 67, 90, 70
Annonce n° 25-79280
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : CITIVIA SPL
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 37874997200048
Ville : MULHOUSE CEDEX 01
Code postal : 68053
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 68, 88, 67, 90, 70
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://portail.alsacemarchespublics.eu/
Identifiant interne de la consultation : 2025_04.1
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service Marchés Publics
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
  • Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Voir critères énoncés dans le règlement de la consultation.
  • Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Voir critères énoncés dans le règlement de la consultation.
  • Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Voir critères énoncés dans le règlement de la consultation.
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 09/09/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : CITIVIA/GIE - Assurances RC
Code CPV principal - Descripteur principal : 66516000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : CITIVIA/GIE - Souscription de contrats d?assurance « Responsabilité Civile »
Lieu principal d'exécution du marché : Mulhouse
Durée du marché (en mois) : 24
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
  • Description du lot : Lot 1 : Assurance Responsabilité civile
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66516000
    Lieu d'exécution du lot : Mulhouse
  • Description du lot : Lot 2 : Assurance Responsabilité des dirigeants
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66516000
    Lieu d'exécution du lot : Mulhouse
  • Description du lot : Lot 3 : Assurance Responsabilité civile spécifique SPL CITIVIA/ SEM foncière
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66516000
    Lieu d'exécution du lot : Mulhouse
  • Description du lot : Lot 4 : Assurance Responsabilité civile Diagnostiqueur
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66516000
    Lieu d'exécution du lot : Mulhouse
  • Description du lot : Lot 5 : Assurance Responsabilité civile spécifique SEM CITIVIA /filiales
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66516000
    Lieu d'exécution du lot : Mulhouse
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/07/2025