Commune de Mouzeil
Aménagement de sécurité et liaison piétonne à la Richerais
PROCÉDURE ADAPTÉE
Identification de l’acheteur : commune de Mouzeil, 1, ruelle du Château, 44850 Mouzeil.
Procédure de passation : procédure adaptée en application de l’article L.2123-1 du Code de la commande publique.
Objet du marché : aménagement de sécurité et liaison piétonne à la Richerais.
Lieu d'exécution : commune de Mouzeil.
Le marché comprend le lot suivant :
Lot unique : travaux préparatoires, terrassement, voirie, assainissement EP, espaces verts.
Date prévisionnelle de début des travaux : mi-octobre 2026.
Durée des travaux : mentionné dans le règlement de consultation.
Modalités d’obtention du dossier de consultation des entreprises : le dossier de consultation sera obtenu :
- par voie électronique : le dossier de consultation peut être téléchargé gratuitement par les candidats sur le site : www.synapse-ouest.fr
Date limite de réception des offres : lundi 24 août 2026 à 12 h 00.
Adresse de réponse : par voie dématérialisée sur le site :
www.synapse-ouest.fr
Justificatifs à produire quant aux qualités et capacités du candidat : mentionnés dans le règlement de consultation.
Délai de validité des offres : 120 jours.
Jugement des candidatures et des offres : mentionné dans le règlement de consultation.
Renseignements d'ordre administratif et/ou technique : les renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus auprès du : Cabinet Arrondel SARL, société de géomètres-experts, Bureau d'études VRD, 122, place Maurice-Gélineau, BP 60132, 44154 Ancenis-Saint-Géréon cedex.
Personnes à contacter : M. Thomas Chiron ou Mme Christine Bertrand. Tél. 02 40 96 27 71.
Courriel : t.chiron@arrondel.fr ou c.bertrand@arrondel.fr
Les renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus auprès de : commune de Mouzeil, 1, ruelle du Château, 44850 Mouzeil.
Personnes à contacter : M. Jérôme Barguillet, secrétaire général de mairie. Tél. 02 40 97 35 61. Courriel : secretariatgeneral@mouzeil.fr
Date d'envoi de l'avis à la publication : le vendredi 10 juillet 2026.
