A proximité de Mouvaux 59420 Nord
Acheteur : MAIRIE DE MOUVAUX
SERVICE COMMANDE PUBLIQUE
42 Boulevard Carnot 42 Boulevard Carnot
59420 Mouvaux
Tel : +33 320762715
  Reste 25 jours - Date de clôture estimée : 06/05/2026  
2 Lots
Lot 1
TRANSPORTS PISCINE
Lot 2
TRANSPORTS DIVERS DE PERSONNES
Secteurs d'activité
Services spécialisés de transport routier de passagers.

TRANSPORTS PAR BUS POUR LE SERVICE SCOLAIRE - PROGRAMME 2026 2029

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 08/04/2026
BOAMP - 26-35441
Avis de marché - Avis n° 26-35441 du 08/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 59
Annonce n° 26-35441
Services

Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : MAIRIE DE MOUVAUX
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21590421000014
Ville : MOUVAUX
Code postal : 59420
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 59
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2026-03
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service Commande Publique
Adresse mail du contact : commandepublique@mouvaux.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 320762715
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
  • Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Conditions énoncées dans les documents de la consultation
  • Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Conditions énoncées dans les documents de la consultation
  • Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Conditions énoncées dans les documents de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 06/05/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Collectivité territoriale (commune)
Critères d'attribution : Critères énoncés dans les documents de la consultation
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : TRANSPORTS PAR BUS POUR LE SERVICE SCOLAIRE - PROGRAMME 2026 2029
Code CPV principal - Descripteur principal : 60130000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : TRANSPORTS PAR BUS POUR LE SERVICE SCOLAIRE - PROGRAMME 2026 2029
Lieu principal d'exécution du marché : (59) Nord
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
  • Description du lot : TRANSPORTS PISCINE
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 60130000
    Lieu d'exécution du lot : (59) Nord
  • Description du lot : TRANSPORTS DIVERS DE PERSONNES
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 60130000
    Lieu d'exécution du lot : (59) Nord
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non

Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/04/2026