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A proximité de Edermünde 34295
Acheteur : CHU de Montpellier
34295 Montpellier
Tel : +33 467338380
Secteurs d'activité
Véhicules de transport de patients.

m_2122 Acquisition de véhicules de transport de patients

Type d'avis : Avis rectificatif
Type de marché : Européen
Date de publication : 19/12/2023
JOUE - 767034-2023

Avis de modification

Modification d'un contrat/d'une concession en cours

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: chu de montpellier
Numéro national d'identification: 26340016000382
Adresse postale: centre Administratif Benech Direction des Achats Filière Transport Uniha 191 avenue du doyen Gaston Giraud
Ville: Montpellier Cedex 5
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 34295
Pays: France
Point(s) de contact: Cyril Lopez
Courriel: Cyril.lopez@uniha.org
Téléphone: +33 467339301
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.chu-montpellier.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

m_2122 Acquisition de véhicules de transport de patients

Numéro de référence: M_2122
II.1.2)Code CPV principal
34114122 Véhicules de transport de patients
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

achat de véhicules sanitaires de type B fourgon

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34100000 Véhicules à moteur
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
II.2.4)Description du contrat au moment de la conclusion du contrat:

achat de véhicules sanitaires de type B fourgon

II.2.7)Durée du marché, accord-cadre, système d'acquisition dynamique ou concession
Durée en mois: 48
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

Section IV: Procédure

IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Avis d'attribution de marché relatif au présent marché
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 203-493065

Section V: Attribution du marché/de la concession

Marché nº: 209496
Lot nº: 2
Intitulé:

achat de véhicules sanitaires de type B fourgon

V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date de la conclusion du marché/de la décision d'attribution de la concession:
19/09/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché/la concession a été attribué(e) à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: renault sas
Ville: Boulogne Billancourt
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (au moment de la conclusion du contrat;hors TVA)
Valeur totale du marché: 1 455 320.00 EUR

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France
Courriel: Greffe.tamontpellier@juradm.fr
Téléphone: +33 467548100
Fax: +33 467547410
Adresse internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

- Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l avis d appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative).- Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal a six mois (article L 551-13 du code de justice administrative).- Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marche public

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France
Courriel: Greffe.tamontpellier@juradm.fr
Téléphone: +33 467548100
Fax: +33 467547410
Adresse internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
14/12/2023

Section VII: Modifications du contrat/de la concession

VII.1)Description du contrat après les modifications
VII.1.1)Code CPV principal
34100000 Véhicules à moteur
VII.1.2)Code(s) CPV additionnel(s)
VII.1.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
VII.1.4)Description des prestations:

achat de véhicules sanitaires de type B fourgon

VII.1.5)Durée du marché, accord-cadre, système d'acquisition dynamique ou concession
Durée en mois: 48
VII.1.6)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 575 938.00 EUR
VII.1.7)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: renault sas
Ville: Boulogne Billancourt
Code NUTS: FR103 Yvelines
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire est une PME: non
VII.2)Informations sur les modifications
VII.2.1)Description des modifications
Nature et étendue des modifications (avec indication des éventuels changements préalablement apportés au contrat):

la crise sanitaire du COVID 19 et l'invasion de l'ukraine par la Russie en février 2022 ont des répercussions économiques et sociales majeures et notamment des pénuries, des hausses de prix (des matières premières notamment des matériaux, de l' énergie), des tensions sur les approvisionnements.

dans ce contexte, le CHU de Montpellier accepte une augmentation des prix du marché en application de l' article :

R. 2194-5 (des circonstances qu'un acheteur diligent ne pouvait pas prévoir) du Code de la commande publique.

VII.2.2)Raisons de la modification
Modification rendue nécessaire par des circonstances qu'un pouvoir adjudicateur/une entité adjudicatrice diligent(e) ne pouvait pas prévoir [article 43, paragraphe 1, point c), de la directive 2014/23/UE; article 72, paragraphe 1, point c), de la directive 2014/24/UE; article 89, paragraphe 1, point c), de la directive 2014/25/UE]
Description des circonstances ayant rendu la modification nécessaire et explication du caractère imprévu de ces circonstances:

la crise sanitaire du COVID 19 et l'invasion de l'ukraine par la Russie en février 2022 ont des répercussions économiques et sociales majeures et notamment des pénuries, des hausses de prix (des matières premières notamment des matériaux, de l' énergie), des tensions sur les approvisionnements.

dans ce contexte, le CHU de Montpellier accepte une augmentation des prix du marché en application de l' article :

R. 2194-5 (des circonstances qu'un acheteur diligent ne pouvait pas prévoir) du Code de la commande publique.

VII.2.3)Augmentation de prix
Valeur totale actualisée du marché avant les modifications (prenant en compte les éventuelles modifications contractuelles et adaptations de prix antérieures et, dans le cas de la directive 2014/23/UE, l'inflation moyenne dans l'État membre concerné)
Valeur hors TVA: 575 938.00 EUR
Montant total du marché après les modifications
Valeur hors TVA: 657 184.00 EUR