Centrale des marchés
F-Moutiers: Équipements médicaux II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Fourniture de dispositifs médicaux utilisés en chirurgie gynécologique, viscérale, gastrique et pour endoscopie, ...
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F-Moutiers: Équipements médicaux

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Marché public ou privé
Référence du marché : 67183

Date de clôture estimée : 10/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (30/03/12)
102155-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Moutiers Cedex
+33 479096000
+33 479094784
FRANCE
CH Albertville Moûtiers
Maniglier Yvan, directeur
rue de l'Ecole des Mines, BP 207
73604
marches-publics@cham-savoie.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Moutiers
+33 479096000
+33 479094784
FRANCE
Centre hospitalier Albertville-Moûtiers: cellule des marché publics
rue de l'Ecole des Mines, BP 207
73604
marches-publics@cham-savoie.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Moutiers
+33 479096000
+33 479094784
FRANCE
Centre hospitalier Albertville-Moûtiers: cellule des marché publics
rue de l'Ecole des Mines, BP 207
73604
marches-publics@cham-savoie.fr


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Autre
I.3)
Activité principale
Santé
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de dispositifs médicaux utilisés en chirurgie gynécologique, viscérale, gastrique et pour endoscopie, coelio-laparotomie et fermeture de plaies chirurgicales au Centre intercommunal Albertville-Moûtiers (73).
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Savoie
FR717


II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Marché à bon de commande avec minimum, sans maximum.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements médicaux
33100000
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
II.2.2)
Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification du marché jusqu'au 20.9.2013. Le marché peut être reconduit pour une période de 1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 20.9.2014.

II.2.3)
Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1)
Description succincte
Implant de réfection de paroi, plan double face.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Implants chirurgicaux
33184100
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Implant de réfection de paroi, préformé en 3 dimension en polypropylène pour le traitement d'hernie inguinale.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Implants chirurgicaux
33184100
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Pince à préhension articulée avec mécanisme bloquant à l'articulation choisie, avec extrémité de la pince articulée.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Endoscopes
33168100
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Agrapheuse pour fixation d'implant pour chirurgie ouverte (agrafes en titane).
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Matériel de suture chirurgical
33141125
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Système de traitement de cystocèle avec approche transvaginale totale sans incision externe.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Implants chirurgicaux
33184100
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Financement sur fonds propres.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)
Autres conditions particulières
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 et DC2 pour présenter leur candidature.
III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Chiffre d'affaire déclaration de banque ou preuve d'assurance documents relatifs au pouvoirs des personnes habilitées à les engager.
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Liste des principales fournitures des 3 dernières années. Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
1. Valeur technique de l'offre %. Pondération 70
2. Prix %. Pondération 30

IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
12phf001
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
10.5.2012 - 16:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
VI.1)
Renouvellement
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)
Informations complémentaires
http://marchespublics.ledauphine-legales.com

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.3.2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Grenoble
+33 476422269
+33 476429000
FRANCE
Tribunal administratif de Grenoble
2 place de Verdun, BP 1135
38022
greffe.ta-grenoble@juradm.fr
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
28.3.2012
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