Centrale des marchés
73 fourniture de dispositifs médicaux utilisés en chirurgie gynécologique, viscérale, gastrique et pour endoscopie, coelio-laparotomie et fermeture de plaies chirurgicales au CH Albertville-Moûtiers 73 fourniture de dispositifs médicaux utilisés en chirurgie gynécologique, viscérale, gastrique et pour endoscopie, coelio-laparotomie et fermeture de plaies chirurgicales au CH Albertville-Moûtier...
CH Albertville Moûtiers 73600Moûtiers 0479096000
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73 fourniture de dispositifs médicaux utilisés en chirurgie gynécologique, viscérale, gastrique et pour endoscopie, coelio-laparotomie et fermeture de plaies chirurgicales au CH Albertville-Moûtiers

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Marché public ou privé
Référence du marché : 70266

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (31/03/12)
12-64576

Fournitures

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CH Albertville Moûtiers, rue de l'ecole des Mines B.P. 207, à l'attention de Maniglier Yvan, directeur, F-73604 Moutiers Cedex. Tél. : (+33) 4 79 09 47 84. E-mail : marches-publics@cham-savoie.fr. Fax : (+33) 4 79 09 60 00.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Centre Hospitalier Albertville-Moûtiers : Cellule des Marché Publics, rue de l'ecole des Mines B.P. 207, F-73604 Moutiers. Tél. : (+33) 4 79 09 47 84. E-mail : marches-publics@cham-savoie.fr. Fax : (+33) 4 79 09 60 00

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Centre Hospitalier Albertville-Moûtiers : Cellule des Marché Publics, rue de l'ecole des Mines B.P. 207, F-73604 Moutiers. Tél. : (+33) 4 79 09 47 84. E-mail : marches-publics@cham-savoie.fr. Fax : (+33) 4 79 09 60 00

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de dispositifs médicaux utilisés en chirurgie gynécologique, viscérale, gastrique et pour endoscopie, coelio-laparotomie et fermeture de plaies chirurgicales au Centre intercommunal Albertville-Moûtiers (73).

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
Code NUTS : FR717.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
marché à bon de commande avec minimum, sans maximum.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33100000.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :

II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification du marché jusqu'au 20 septembre 2013.le marché peut être reconduit pour une période de 1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 20 septembre 2014.
II.2.3) Reconduction


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Implant de réfection de paroi, plan double face

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33184100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Implant de réfection de paroi, préformé en 3 dimension en polypropylène pour le traitement d'hernie inguinale

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33184100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Pince à préhension articulée avec mécanisme bloquant à l'articulation choisie, avec extrémité de la pince articulée

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33168100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Agrapheuse pour fixation d'implant pour chirurgie ouverte (agrafes en titane)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141125.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Système de traitement de cystocèle avec approche transvaginale totale sans incision externe

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33184100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur fonds propres.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 pour présenter leur candidature.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chiffre d'affaire
déclaration de banque ou preuve d'assurance
documents relatifs au pouvoirs des personnes habilitées à les engager.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : liste des principales fournitures des 3 dernières années.
Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique de l'offre %
Pondération : 70.
2. prix %
Pondération : 30.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
12phf001.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
10 mai 2012, à 16:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

VI.3) Informations complémentaires :
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.ledauphine-legales.com
Marché à bons de commande
durée du marché : de la date de notification du marché jusqu'au 20 septembre 2014 (période de recondution incluse)
unité monétaire utilisée, l'euro.relance des lots infructueux du marché Fourniture de dispositifs médicaux utilisés en chirurgie gynécologique, viscérale, gastrique et pour endoscopie, coelio-laparotomie et fermeture de plaies chirurgicales.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 mars 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble, 2 Place de Verdun B.P. 1135, F-38022 Grenoble. E-mail : greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 76 42 90 00. Fax : (+33) 4 76 42 22 69

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 28 mars 2012

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