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A proximité de Moustiers-Sainte-Marie 04360 Alpes De Haute Provence
Acheteur : Parc Naturel du Verdon
Domaine de Valx
04360 Moustiers Sainte Marie
Tel : +33 492746800
5 Lots
Lot 1
Secteur Haut et Moyen Verdon
Lot 2
Secteur Bas Verdon
Lot 3
Secteur Artuby Jabron
Lot 4
Travaux d'urgence
Lot 5
Entretien des digues
Secteurs d'activité
Services d'élagage.
Services d'abattage d'arbres.
Services de débardage.

Travaux d'entretien et de restauration de la végétation des cours d'eau du bassin versant du Verdon - Années 2024 à 2028

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 03/10/2024
JOUE - 594683-2024
594683-2024 - Résultats
France – Services d'abattage d'arbres – Travaux d'entretien et de restauration de la végétation des cours d'eau du bassin versant du Verdon - Années 2024 à 2028
OJ S 193/2024 03/10/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Parc Naturel du Verdon
Adresse électronique: zhidalgo@parcduverdon.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Travaux d'entretien et de restauration de la végétation des cours d'eau du bassin versant du Verdon - Années 2024 à 2028
Description: L'objet de cet accord-cadre (et des marchés subséquents qui seront conclus sur son fondement) concerne les prestations de travaux d'entretien et de restauration de la végétation des cours d'eau du bassin versant du Verdon.
Identifiant de la procédure: d99b5693-7a3c-4b5d-88d8-f44aded5998c
Avis précédent: f5c27864-8b04-4097-8f8f-c712d7c8398f-01
Identifiant interne: AC2024-05
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211400 Services d'abattage d'arbres
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77211500 Services d'élagage, 77210000 Services de débardage
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 925 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Secteur Haut et Moyen Verdon
Description: Il s'agit de mettre en oeuvre le plan pluriannuel de restauration et d'entretien des ripisylves (PPRE) ainsi que les travaux spécifiques au plan de gestion sédimentaire (PGS)
Identifiant interne: AC2024-05_L1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211400 Services d'abattage d'arbres
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77211500 Services d'élagage, 77210000 Services de débardage
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 833 332,00 EUR
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 60%

Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique des offres
Description: 40%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché: Parc Naturel du Verdon
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Secteur Bas Verdon
Description: Il s'agit de mettre en oeuvre le plan pluriannuel de restauration et d'entretien des ripisylves (PPRE).
Identifiant interne: AC2024-05_L2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211400 Services d'abattage d'arbres
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77211500 Services d'élagage, 77210000 Services de débardage
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations

Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: 40%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché: Parc Naturel du Verdon
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Secteur Artuby Jabron
Description: Il s'agit de mettre en oeuvre le plan pluriannuel de restauration et d'entretien des ripisylves (PPRE).
Identifiant interne: AC2024-05_L3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211400 Services d'abattage d'arbres
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77210000 Services de débardage, 77211500 Services d'élagage
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: 60%

Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: 40%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché: Parc Naturel du Verdon
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Travaux d'urgence
Description: Ce lot vise à permettre d'intervenir dans un court délai sur les embâcles et arbres déstabilisés par des crues afin de garantir la sécurité des ouvrages et zones à enjeux en cas de survenue rapide d'un nouvel évènement de crue.
Identifiant interne: AC2024-05_L4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211400 Services d'abattage d'arbres
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77210000 Services de débardage, 77211500 Services d'élagage
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 666 668,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: 60%

Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: 40%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché: Parc Naturel du Verdon
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Entretien des digues
Description: Le lot comprend les travaux d'entretien de la végétation sur les systèmes d'endiguements et digues du bassin versant.
Identifiant interne: AC2024-05_L5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211400 Services d'abattage d'arbres
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77211500 Services d'élagage, 77210000 Services de débardage
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: 60%

Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: 40%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché: Parc Naturel du Verdon
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 3 700 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 833 332,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SARL ATE ACTION TRAVAUX ENVIRONNEMENT
Offre: 
Identifiant de l’offre: AC2024-05-L1-ATE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: AC2024-05-L1-ATE
Titre: Travaux d'entretien et de restauration de la végétation des cours d'eau du bassin versant du Verdon - Années 2024 à 2028 Lot 1 : Secteur haut et moyen Verdon
Date de conclusion du marché: 11/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Parc Naturel du Verdon
Lauréat: 
Nom officiel: SARL TRAVAUX ET ENVIRONNEMENT
Offre: 
Identifiant de l’offre: AC2024-05-L1-TRAVAUXETENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: AC2024-05-L1-TRAVAUXETENVIRONNEMENT
Titre: Travaux d'entretien et de restauration de la végétation des cours d'eau du bassin versant du Verdon - Années 2024 à 2028 Lot 1: Secteur haut et moyen Verdon
Date de conclusion du marché: 11/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Parc Naturel du Verdon
Lauréat: 
Nom officiel: SARL SNPE
Offre: 
Identifiant de l’offre: AC2024-05-L1-SNPE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: AC2024-05-L1-SNPE
Titre: Travaux d'entretien et de restauration de la végétation des cours d'eau du bassin versant du Verdon - Années 2024 à 2028 Lot 1: Secteur haut et moyen Verdon
Date de conclusion du marché: 11/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Parc Naturel du Verdon
6.1.4.
Informations statistiques: 
Éventail d’offres: 
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 77 976,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SARL TRAVAUX ET ENVIRONNEMENT
Offre: 
Identifiant de l’offre: AC2024-05-L2-TRAVAUXETENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: AC2024-05-L2-TRAVAUXETENVIRONNEMENT
Titre: Travaux d'entretien et de restauration de la végétation des cours d'eau du bassin versant du Verdon - Années 2024 à 2028 Lot 2 : Secteur Bas Verdon
Date de conclusion du marché: 17/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Parc Naturel du Verdon
Lauréat: 
Nom officiel: SARL SNPE
Offre: 
Identifiant de l’offre: AC2024-05-L2-SNPE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: AC2024-05-L2-SNPE
Titre: Travaux d'entretien et de restauration de la végétation des cours d'eau du bassin versant du Verdon - Années 2024 à 2028 Lot 2 : Secteur Bas Verdon
Date de conclusion du marché: 17/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Parc Naturel du Verdon
Lauréat: 
Nom officiel: SARL MACAGNO
Offre: 
Identifiant de l’offre: AC2024-05-L2-MACAGNO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: AC2024-05-L2-MACAGNO
Titre: Travaux d'entretien et de restauration de la végétation des cours d'eau du bassin versant du Verdon - Années 2024 à 2028 Lot 2 : Secteur Bas Verdon
Date de conclusion du marché: 17/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Parc Naturel du Verdon
6.1.4.
Informations statistiques: 
Éventail d’offres: 
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 17 785,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SARL TRAVAUX ET ENVIRONNEMENT
Offre: 
Identifiant de l’offre: AC2024-05-L3-TRAVAUXETENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: AC2024-05-L3-TRAVAUXETENVIRONNEMENT
Titre: Travaux d'entretien et de restauration de la végétation des cours d'eau du bassin versant du Verdon - Années 2024 à 2028 Lot 3 : Secteur Artuby Jabron
Date de conclusion du marché: 17/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Parc Naturel du Verdon
Lauréat: 
Nom officiel: SARL SNPE
Offre: 
Identifiant de l’offre: AC2024-05-L3-SNPE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: AC2024-05-L3-SNPE
Titre: Travaux d'entretien et de restauration de la végétation des cours d'eau du bassin versant du Verdon - Années 2024 à 2028 Lot 3 : Secteur Artuby Jabron
Date de conclusion du marché: 17/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Parc Naturel du Verdon
Lauréat: 
Nom officiel: SARL ATE ACTION TRAVAUX ENVIRONNEMENT
Offre: 
Identifiant de l’offre: AC2024-05-L3-ATE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: AC2024-05-L3-ATE
Titre: Travaux d'entretien et de restauration de la végétation des cours d'eau du bassin versant du Verdon - Années 2024 à 2028 Lot 3 : Secteur Artuby Jabron
Date de conclusion du marché: 17/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Parc Naturel du Verdon
6.1.4.
Informations statistiques: 
Éventail d’offres: 
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 8 920,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 666 668,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SARL ATE ACTION TRAVAUX ENVIRONNEMENT
Offre: 
Identifiant de l’offre: AC2024-05-L4-ATE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: AC2024-05-L4-ATE
Titre: Travaux d'entretien et de restauration de la végétation des cours d'eau du bassin versant du Verdon - Années 2024 à 2028 Lot 4 : Travaux d'urgence
Date de conclusion du marché: 17/09/2024
Organisation qui signe le marché: Parc Naturel du Verdon
Lauréat: 
Nom officiel: SARL TRAVAUX ET ENVIRONNEMENT
Offre: 
Identifiant de l’offre: AC2024-05-L4-TRAVAUXETENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: AC2024-05-L4-TRAVAUXETENVIRONNEMENT
Titre: Travaux d'entretien et de restauration de la végétation des cours d'eau du bassin versant du Verdon - Années 2024 à 2028 Lot 4 : Travaux d'urgence
Date de conclusion du marché: 17/09/2024
Organisation qui signe le marché: Parc Naturel du Verdon
Lauréat: 
Nom officiel: SARL MACAGNO
Offre: 
Identifiant de l’offre: AC2024-05-L4-MACAGNO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: AC2024-05-L4-MACAGNO
Titre: Travaux d'entretien et de restauration de la végétation des cours d'eau du bassin versant du Verdon - Années 2024 à 2028 Lot 4 : Travaux d'urgence
Date de conclusion du marché: 17/09/2024
Organisation qui signe le marché: Parc Naturel du Verdon
6.1.4.
Informations statistiques: 
Éventail d’offres: 
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 14 670,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SARL TRAVAUX ET ENVIRONNEMENT
Offre: 
Identifiant de l’offre: AC2024-05-L5-TRAVAUXETENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: AC2024-05-L5-TRAVAUXETENVIRONNEMENT
Titre: Travaux d'entretien et de restauration de la végétation des cours d'eau du bassin versant du Verdon - Années 2024 à 2028 Lot 5 : Entretien des digues
Date de conclusion du marché: 17/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Parc Naturel du Verdon
Lauréat: 
Nom officiel: SARL SNPE
Offre: 
Identifiant de l’offre: AC2024-05-L5-SNPE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: AC2024-05-L5-SNPE
Titre: Travaux d'entretien et de restauration de la végétation des cours d'eau du bassin versant du Verdon - Années 2024 à 2028 Lot 5 : Entretien des digues
Date de conclusion du marché: 17/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Parc Naturel du Verdon
6.1.4.
Informations statistiques: 
Éventail d’offres: 
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 12 160,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 40 690,00 EUR
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Parc Naturel du Verdon
Numéro d’enregistrement: 25040107200047
Adresse postale: Domaine de Valx - 135 route des Salles - Aups  
Ville: Moustiers Sainte Marie
Code postal: 04360
Pays: France
Adresse électronique: zhidalgo@parcduverdon.fr
Téléphone: +33 492746800
Adresse internet: https://parcduverdon.fr/
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 17130005600016
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca  
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: (+33)491134813
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SARL ATE ACTION TRAVAUX ENVIRONNEMENT
Numéro d’enregistrement: 40786695300018
Adresse postale: 200 Boulevard Félix Martin  
Ville: Saint Raphael
Code postal: 83700
Pays: France
Adresse électronique: gestion@ate83.fr
Téléphone: 0494957372
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0003, LOT-0004
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SARL SNPE
Numéro d’enregistrement: 42125310500041
Adresse postale: 100 AVENUE DES CHENES VERTS ZA NICOPOLIS  
Ville: BRIGNOLES
Code postal: 83170
Pays: France
Adresse électronique: contact@snpepaca.com
Téléphone: 0494697381
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0005
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SARL TRAVAUX ET ENVIRONNEMENT
Numéro d’enregistrement: 49293290000011
Ville: LES MEES
Code postal: 04190
Pays: France
Adresse électronique: SARL@TRAVAUXETENVIRONNEMENT.FR
Téléphone: 0492343133
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SARL MACAGNO
Numéro d’enregistrement: 34107736000012
Adresse postale: ROUTE DE LA BASTIDONNE BP 137  
Ville: PERTUIS
Code postal: 84120
Pays: France
Adresse électronique: MACAGNO@MACAGNO.FR
Téléphone: 0442611072
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002, LOT-0004
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9277ba2f-17d3-4b35-afa9-bebacb0faa2c - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 01/10/2024 16:00:09 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 594683-2024
Numéro de publication au JO S: 193/2024
Date de publication: 03/10/2024