Centrale des marchés
fourniture de documents tout support pour la médiathèque intercommunale du centre culturel de la communauté de communes de Lacq-Orthez 64 fourniture de documents tout support pour la médiathèque intercommunale du centre culturel de la communauté de communes de Lacq-Orthez pays : F- code_postal : 64150 ville : Mourenx lieu ...
Communauté de communes de Lacq-Orthez 64150Mourenx marchespublics@cc-lacqorthez.fr 0559600693
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Fourniture de documents tout support pour la médiathèque intercommunale du centre culturel de la communauté de communes de Lacq-Orthez

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1292294

Date de clôture estimée : 17/12/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (07/11/14)
14-167935

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Communauté de communes de Lacq-Orthez, rond-Point des chênes B.P. 73, à l'attention de jacques CASSIAU-HAURIE, F-64150 Mourenx. Tél. : (+33) 5 59 60 03 46. E-mail : marchespublics@cc-lacqorthez.fr. Fax : (+33) 5 59 60 06 93.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.cc-lacqorthez.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.eadministration64.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.epci
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de documents tout support pour la médiathèque intercommunale du centre culturel de la communauté de communes de Lacq-Orthez.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicescommunauté de communes de Lacq-Orthez.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de documents tout support pour la médiathèque intercommunale du centre culturel de la communauté de communes de Lacq-Orthez.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
22113000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : il s'agit d'un marché à bons de commande.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Documents imprimés pour adultes : fictions (nouveautés et réassortiment)
1) Description succincte :
Documents imprimés pour adultes : fictions (nouveautés et réassortiment)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Montant minimum : 5 000 EUR (H.T.) ; montant maximum : 40 000 EUR (H.T.).
Lot n° 2

Intitulé : Documents imprimés pour adulte : documentaires (nouveautés et réassortiment)
1) Description succincte :
Documents imprimés pour adulte : documentaires (nouveautés et réassortiment)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Montant minimum : 4 000 EUR (H.T.) ; montant maximum : 40 000 EUR (H.T.).
Lot n° 3

Intitulé : Documents imprimés pour jeunesse : fictions (nouveautés et réassortiment)
1) Description succincte :
Documents imprimés pour jeunesse : fictions (nouveautés et réassortiment)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Montant minimum : 3 000 EUR (H.T.) ; montant maximum : 40 000 EUR (H.T.).
Lot n° 4

Intitulé : Documents imprimés pour jeunesse : documentaires (nouveautés et réassortiment)
1) Description succincte :
Documents imprimés pour jeunesse : documentaires (nouveautés et réassortiment)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Montant minimum : 2 000 EUR (H.T.) ; montant maximum : 30 000 EUR (H.T.).
Lot n° 5

Intitulé : Bandes dessinées, mangas et comics
1) Description succincte :
Bandes dessinées, mangas et comics
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Montant minimum : 3 000 EUR (H.T.) ; montant maximum : 30 000 EUR (H.T.).
Lot n° 6

Intitulé : Documents imprimés en occitan
1) Description succincte :
Documents imprimés en occitan
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Montant minimum : 200 EUR (H.T.) ; montant maximum : 2 500 EUR (H.T.).
Lot n° 7

Intitulé : Disques compacts (CD)
1) Description succincte :
Disques compacts (CD)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30234300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Montant minimum : 2 000 EUR (H.T.) ; montant maximum : 50 000 EUR (H.T.).
Lot n° 8

Intitulé : Disques numériques polyvalents (DVD)
1) Description succincte :
Disques numériques polyvalents (DVD)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30234400.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Montant minimum : 12 000 EUR (H.T.) ; montant maximum : 250 000 EUR (H.T.).
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Une avance pourra être versée au titulaire dans les conditions fixées à l'article 87 du CMP. Elle est soumise à la constitution d'une garantie à première demande à hauteur de 100 % du montant de l'avance.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Règlement par mandat administratif - délai de paiement : 30 jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Mandataire solidaire en cas de groupement conjoint.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Formulaire Dc1, lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants; formulaire Dc2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
17 décembre 2014, à 17:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 novembre 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau, villa Noulibos 50 cours Lyautey - B.P. 543, F-64010 Pau Cedex. Tél. : (+33) 5 59 84 94 40. Fax : (+33) 5 59 02 49 93
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 4 novembre 2014.

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