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Fourniture de carburants pour les besoins du syndicat

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1490518

Date de clôture estimée : 22/06/15
Etat : Première publication
Publié dans :
OUEST-FRANCE (05/05/15)
7119628301
Moult
Fourniture de carburants pour les besoins du syndicat
PROCÉDURE OUVERTE
Directive 2004/18/CE.
Section I - Pouvoir adjudicateur :
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : SMEOM de la région d’Argences, RD 40, à l'attention de M. Patrick Grente, F-14370 Moult.
E-mail : smeom@smeom.fr
Code d'identification national : 25140266500045.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.centraledesmarches.com
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.centraledesmarches.com/
I.2) Type de pouvoir adjudicateur : syndicat mixte.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
Section II - Objet du marché
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur : fourniture de carburants pour les besoins du syndicat.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : fournitures.
Achat.
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : RD 40, 14370 Moult.
Code NUTS : FR251.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : l'avis concerne un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : fourniture de carburants pour les besoins du syndicat. Marché à bons de commande.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 09134000-7, 09134220-5.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots : division en lots : oui.
Il est possible de soumettre des offres pour : tous les lots.
II.1.9) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : se référer à l'acte d'engagement et au CCP.
II.2.3) Reconduction : ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Information sur les lots :
Lot 1.
1) Description succincte : gasoil.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 09134000.
Lot 2.
1) Description succincte : Gazole Non Routier (GNR).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 09134220.
Section III - Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique :
III.2) Conditions de participation :
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au Registre du commerce ou de la profession :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : se référer au règlement de consultation.
III.2.4) Marchés réservés : non.
Section IV - Procédure :
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure : ouverte.
IV.2) Critères d'attribution :
IV.2.1) Critères d'attribution : prix le plus bas.
IV.2.2) Enchère électronique : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif :
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : AOO-02-2015.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : non.
Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 22 juin 2015, 12 h 00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : date : 24 juin 2015, 10 h 00.
Lieu : Moult.
Section VI - Renseignements complémentaires :
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne : le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : pour les renseignements d'ordre technique/administratif : correspondant : M. Éric Duval, Directeur général des services. Tél. 02 31 23 42 42.
Fax 02.31.80.33.48. Mél : smeom@smeom.fr
Adresse de retrait des dossiers : le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le site : http://www.centraledesmarches.com
Adresse de remise des offres : SMEOM de la région d'Argences, RD 40, 14370 Moult. Tél. 02 31 23 42 42.
Adresse internet : http://www.centraledesmarches.com
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 avril 2015.
VI.4) Procédures de recours :
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Caen, BP 25086, 3, rue Arthur-Le-Duc, F-14050 Caen cedex 4.
E-Mail : greffe-ta-caen@juradm.fr Tél. (+33) 2 3 1 70 72 72.
Fax (+33) 2.31.52.42.17.
VI.4.3) Service auprès duquel des informations peuvent être obtenues sur l'introduction des recours : tribunal administratif de Caen, BP 25086, 3, rue Arthur-Le-Duc, F-14050 Caen cedex 4. E-Mail : greffe-ta-caen@juradm.fr
Tél. (+33) 2 3 1 70 72 72. Fax (+33) 2.31.52.42.17.
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 30 avril 2015.
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