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A proximité de Épernay 51331 Marne
Acheteur : CA EPERNAY COTEAUX ET PLAINE CHAMPAGNE
FRANCK LEROY
Place du 13e Régiment du GénieBP 80526
51331 EPERNAY Cedex
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 08/06/2023  
Secteurs d'activité

2023-31CA REALISATION D'ETUDES GEOTECHNIQUES-.

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 09/05/2023
BOAMP - 23-62681

Département(s) de publication : 51
Annonce No 23-62681
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
CA EPERNAY COTEAUX ET PLAINE CHAMPAGNE
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
20006768400015
Ville :
EPERNAY Cedex
Code Postal :
51331
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 51

Section 2 : Communication

Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=26689
Identifiant interne de la consultation :
26689
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
Franck LEROY
Adresse mail du contact :
Numéro de téléphone du contact :

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (DC1).
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat ; Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat ; Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat.
Technique d'achat :
Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis :
8 juin 2023 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Services généraux des administrations publiques
Critères d'attribution :

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
2023-31CA REALISATION D'ETUDES GEOTECHNIQUES-.
Code CPV principal
Descripteur principal :
Type de marché :
Services
Description succincte du marché :
La présente consultation concerne la réalisation d'études géotechniques.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Montant maximum HT annuel : 60 000¤ HT. Montant identique pour chaque période de reconduction.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 05 juillet 2023, ou à défaut, de la date de notification si celle-ci intervient après cette date.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.L'ensemble du contenu des prestations est détaillé dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières.-.
Lieu principal d'exécution du marché :
Territoire d'Epernay Agglo Champagne
Durée du marché (en mois) :
Valeur estimée (H.T.) :
Valeur entre :
et :
180000|EUR
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Mots descripteurs : Etude

Section 5 : Lots

Ce bloc n'est pas accessible car l'objet n'est pas alloti.

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.xmarches.fr/. Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur (Poser une question),dont l'adresse URL est la suivante : https://www.xmarches.fr/. Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres. Il est fortement conseillé au candidat de créer un compte sur www.xmarches.fr lors du téléchargement du Dossier de Consultation des Entreprises (Veillez à vous enregistrer sous la dénomination sociale de l'entreprise). Lorsque le compte est crée, l'opérateur économique dispose de son "Espace Entreprise" (personnel et accessible après identification email et mot de passe). Cette authentification est indispensable pour que celui-ci soit informé de toutesles informations complémentaires et modifications du DCE diffusées lors du déroulement de la consultation. L'ensemble des mails de la collectivité seront envoyés via l'adresse : xmarches spl-xdemat.fr. Si vous disposez d'une adresse mail outlook, hotmail ou LIVE, vous devrez déclarer la Spl-Xdemat comme site de confiance afin de recevoir les mails de la plateforme
Date d'envoi du présent avis :
9 mai 2023