Centrale des marchés
Transport des matériaux recyclables produits sur le territoire syndical vers les centres de tri sollicités par la collectivité SMEOM DE LA REGION D ARGENCES Transport des matériaux recyclables produits sur le territoire syndical vers les centres de tri sollicités par la collectivité APPEL D'OFF...
SMEOM DE LA REGION D ARGENCES 14370Moult-Chicheboville smeom@smeom.fr 02 31 80 33 48
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Transport des matériaux recyclables produits sur le territoire syndical vers les centres de tri sollicités par la collectivité

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 4981446

Date de clôture estimée : 28/11/19
Etat : Première publication
Publié dans :
CENTRALE DES MARCHES (28/10/19)
7213892901
BOAMP (30/10/19)
19-163972
JOUE (31/10/19)
516847-2019


SMEOM DE LA REGION D ARGENCES
Transport des matériaux recyclables produits sur le territoire syndical vers les centres de tri sollicités par la collectivité
APPEL D'OFFRES OUVERT
Directive 2014/24/UE
Section I - Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
SMEOM DE LA REGION D ARGENCES, RD 40 - Moult, à l'attention de M. Jacques-Yves OUIN, F-14370 Moult-Chicheboville. Tél. (+33) 2 31 23 42 42. E-mail : smeom@smeom.fr. Fax (+33) 2 31 80 33 48.
Code d'identification national : 25140266500045.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur/de l'entité adjudicatrice : https://demat.centraledesmarches.com/7050367
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://demat.centraledesmarches.com
Accès électronique à l'information (URL) : https://demat.centraledesmarches.com/7050367
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://demat.centraledesmarches.com/7050367
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
SMEOM DE LA REGION D ARGENCES, RD 40 - Moult, à l'attention de : M. Jacques-Yves OUIN, F-14370 Moult-Chicheboville. Tél. (+33) 2 31 23 42 42. E-mail : smeom@smeom.fr. Fax : (+33) 2 31 80 33 48.
Code d'identification national : 25140266500045. Adresse internet : https://demat.centraledesmarches.com/7050367
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Auprès du ou des points de contact susmentionnés.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
SMEOM DE LA REGION D ARGENCES, RD 40 - Moult, à l'attention de : M. Jacques-Yves OUIN, F-14370 Moult-Chicheboville. Tél. (+33) 2 31 23 42 42. E-mail : smeom@smeom.fr. Fax : (+33) 2 31 80 33 48.
Code d'identification national : 25140266500045. Adresse internet : https://demat.centraledesmarches.com/7050367
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Non.
Section II - Objet du marché
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé attribué au concours/projet par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : Transport des matériaux recyclables produits sur le territoire syndical vers les centres de tri sollicités par la collectivité.
II.1.2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 90500000, 90500000, 90500000, 90500000.
Mot(s) clé(s) descripteur(s) : Transport.
II.1.3) Type de marché : services.
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : Transport des déchets non-fibreux depuis le quai de transfert du SMEOM situé à Moult-Chicheboville (14) vers le centre de tri du Mans (72). Transport des déchets fibreux depuis le quai de transfert du SMEOM situé à Moult-Chicheboville (14) vers le centre de tri de Pont-Audemer (27). Transport de déchets non-fibreux depuis le centre de tri de Pont-Audemer (27) vers le centre de tri du Mans (72). .
II.1.6) Lots : Division en lots : non.
II.2) Description :
II.2.1) Intitulé : LOT n° 1 Intitulé : Transport des matériaux recyclables.
II.2.2) Code(s) CPVadditionnel(s) : 90500000.
II.2.3) Lieu d'exécution : FRD11 - Calvados.
II.2.4) Description des prestations : Transport des déchets non-fibreux depuis le quai de transfert du SMEOM situé à Moult-Chicheboville (14) vers le centre de tri du Mans (72). Transport des déchets fibreux depuis le quai de transfert du SMEOM situé à Moult-Chicheboville (14) vers le ce.
II.2.5) Critères d'attribution : Critère(s) de qualité 1. Valeur technique / Pondération : 50 % Prix / Pondération : 50 %.
II.2.6) Valeur estimée : 00 euros.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : à compter du1 janvier 2020 jusqu'au 31 décembre 2024. Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : Oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Date de fin de la tranche ferme : 31/12/2022 Date de fin de la 1ère tranche reconductible : 31/12/2023 Date de fin de la 2nde tranche reconductible : 31/12/2024.
II.2.10) Variantes : Des variantes seront prises en considération : Non.
II.2.11) Informations sur les options : Options : Non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques : Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : Non.
II.2.13) Informations sur les fonds de l'Union Européenne : Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : Non.
Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Une lettre de candidature avec identification du candidat (ou formulaire DC1 téléchargeable sur le site https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat). En cas de groupement, la lettre de candidature doit être signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire justifiant des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement ; les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat ; la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire ; une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés de l'article R2343-3 du Code de la commande publique (ou formulaire DC1 téléchargeable sur le site https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat). En cas de groupement, chaque membre devra fournir l'ensemble des documents énumérés dans cette rubrique.
III.1.2) Capacité économique et financière :
Les critères de sélection sont ceux énoncés dans les documents de passation de marchés.
III.1.3) Capacité technique :
Critères de sélection tels que mentionnés dans le dossier d'appel d'offre.
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) Conditions liées au marché
Section IV : Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte.
IV.1.4) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : oui.
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 28 novembre 2019 - 12h00.
IV.2.3) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.2.6) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres : Date : 28 novembre 2019 14h00.
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) Renouvellement :
Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.
Le marché pourra être renouvelé sous une forme identique ou différentes à partir du 31/12/2022. La durée de la tranche ferme et du nombre de tranches reconductibles sont précisés dans la section 2.
VI.2) Informations sur les échanges électroniques :
VI.3) Informations complémentaires :
VI.4) Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25 octobre 2019.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Caen, 3, rue Arthur Le Duc, F-14000 CAEN. E-Mail : greffe-ta-caen@juradm.fr. Tél. (+33) 2 31 70 72 72. Adresse internet : https://www.cours-appel.justice.fr/caen/le-tribunal-dinstance-de-caen. Fax (+33) 2 31 52 42 17.
Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.2) Introduction des recours :
VI.4.3) Service auprès duquel des informations peuvent être obtenues sur l'introduction des recours :
VI.5) Date d'envoi du présent avis :
25 octobre 2019.
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous