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cursus de formation territorialité à Moulins-les-Metz Cursus de formation territorialité mel : marches@eau-rhin-meuse.fr correspondant : M. Le Directeur Général designation : Agence de l'eau Rhin-Meuse fax : 03-87-60-49-85 adresse : Route d...
Agence de l'eau Rhin-Meuse 57160Moulins-lès-Metz marches@eau-rhin-meuse.fr 03 87 60 49 85
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Cursus de formation territorialité à Moulins-les-Metz

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1550115

Date de clôture estimée : 01/07/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (11/06/15)
15-89454
Avis d'appel public à la concurrence Département(s) de publication : 57 Annonce No 15-89454 Services - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Agence de l'eau Rhin-Meuse. Correspondant : M. le directeur général, route de Lessy B.P. 30019 Rozèrieulles 57160 Moulins-lès-Metz, tél. : 03-87-34-47-00, télécopieur : 03-87-60-49-85, courriel : marches@eau-rhin-meuse.fr adresse internet : http://www.eau-rhin-meuse.fr . Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Environnement. Objet du marché : cursus de formation territorialité . Catégorie de services : 27. CPV - Objet principal : 79632000. Lieu d'exécution : agence de l'eau Rhin-Meuse, 57160 Moulins-les-Metz. L'avis implique un marché public. Caractéristiques principales : réalisation d'un cursus de formation à la territorialité pour les chargés d'intervention de l'agence de l'eau Rhin-Meuse Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les prestations faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier dans la limite maximum de 4 parcours de formation sur toute la durée, reconduction comprise (soit 48 agents maximum formés aux 4 modules). les commandes sont faites au fur et à mesure des besoins de l'agence de l'eau, par le moyen de bons de commande délivrés par le directeur du département des ressources humaines de l'agence de l'eau. Refus des variantes . Prestations divisées en lots : non. Durée du marché ou délai d'exécution : 24 mois à compter de la notification du marché. Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie financière ne sera exigée. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les prestations sont intégralement financées par l'agence sur ses fonds propres. Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement dans un délai de 30 jours maximum à compter de la date de réception de la facture à l'agence. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement. Le Pouvoir adjudicateur autorise les candidats à présenter leur offre en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membre non mandataire d'un ou plusieurs groupements. L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro . Conditions de participation : Critères de sélection des candidatures : les critères de jugement des candidatures sont les suivants : - capacité professionnelle, notamment au regard des références ciblées présentées par les candidats - capacité technique, notamment au regard des moyens humains et de la démarche qualité - capacité financière, au vu du chiffre d'affaires sur le Dc2. La prestation n'est pas réservée à une profession particulière. Marché réservé : non. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Autres renseignements demandés : - Autres renseignements demandés : une lettre de candidature, (formulaire Dc1, version du formulaire à utiliser pour les marchés dont la signature est susceptible d'intervenir à compter du 1 er décembre 2014, ou équivalent sur papier libre comportant l'ensemble des rubriques du formulaire Dc1), dûment renseignée et signée, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4; - Autres renseignements demandés : la déclaration du candidat, (formulaire Dc2) dont toutes les rubriques seront dûment renseignées, disponible à l'adresse suivante http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4; - Autres renseignements demandés : présentation d'une liste des principales références en formations relevant de la même thématique effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (coordonnées d'un contact) ,; - Autres renseignements demandés : présentation des moyens humains de l'entreprise. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération. - valeur technique : 60 %; - prix des prestations : 40 %. Une enchère électronique ne sera pas effectuée. Type de procédure : procédure adaptée. Date limite de réception des offres : 1.e.r juillet 2015, à 16 heures. Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres. Autres renseignements : Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 15MAF018. Renseignements complémentaires : le dossier de consultation est remis gratuitement et peut être téléchargé sur le site www.eau-rhin-meuse.fr, rubrique "marchés publics" Le marché est conclu pour une durée de 24 mois à compter de la date de sa notification. sauf dénonciation expresse du marché par lettre recommandée au plus tard dans les 2 mois avant la date anniversaire du marché, celui-ci sera reconduit tacitement pour une période de 12 mois sans que sa durée maximale puisse excéder 36 mois. Concernant le choix du support et du mode de transmission, les candidats ont la faculté de présenter leur candidature et leur offre sous forme dématérialisée par voie électronique sur la plateforme de marchés publics de l'agence de l'eau ou sur support papier ou encore sur support physique électronique. en application de l'article 56-i 3 e alinéa du cmp " les candidats appliquent le même mode de transmission à l'ensemble des documents de candidature et d'offre, qu'ils adressent au pouvoir adjudicateur ". Date d'envoi du présent avis à la publication : 11 juin 2015. Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Agence de l'eau Rhin-Meuse. Correspondant : M. le directeur général,  route de Lessy,  57160 Moulins-les-Metz, , tél. : 03-87-34-47-00, , télécopieur : 03-87-60-49-85, , courriel : marches@eau-rhin-meuse.fr,  adresse internet : https://www.eau-rhin-meuse.fr . Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg 31 avenue de la Paix Bp1038f 67070 Strasbourg, tél. : 03-88-21-23-23, télécopieur : 03-88-36-44-66. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif de règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe-Et-Moselle 54038 Nancy, tél. : 03-83-34-26-26, télécopieur : 03-83-30-52-34
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