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A proximité de Toulouse 31000 Haute Garonne
Acheteur : Ville de Toulouse
SUPPORT-ENTREPRISES@AWS-FRANCE.COM
Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc BP 35821
31505 Toulouse
Tel : +33 531229106
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 16/10/2023  
3 Lots
Lot 1
01 : Pose - Depose De Guirlandes En Rue Centre Ville. Pose - Depose De Guirlandes En Rue Centre Ville
Lot 2
02 : Pose - Depose - Raccordement Du Plafond Lumiere Rue Alsace Lorraine. Pose - Depose - Raccordement Du Plafond Lumiere Rue Alsace Lorraine
Lot 3
03 : Pose - Depose - Raccordement De Sapins Lumineux 3d Dans Les Quartiers. Pose - Depose - Raccordement De Sapins Lumineux 3d Dans Les Quartiers
Secteurs d'activité
Travaux d'installation de systèmes d'illumination et de signalisation.

23v0205pa Ms - Accord-Cadre Travaux D'Installation De Motifs Lumineux Pour Les Illuminations De Fin D'Annee Annees 2024-2028 - Cc

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 18/09/2023
BOAMP - 23-129260

Département(s) de publication : 31
Annonce No 23-129260
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
COMMUNE DE TOULOUSE
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
21310555400017
Ville :
Toulouse
Code Postal :
31505
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 31

Section 2 : Communication

Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1348049
Identifiant interne de la consultation :
23v0205pa
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
support-entreprises@aws-france.com
Adresse mail du contact :
Numéro de téléphone du contact :

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ;- Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ;- Copie du jugement en cas de redressement judiciaire
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats :- Le personnel prévu par les candidats pour l'exécution de ce marché devront présenter toutes les habilitations normatives aux travails en hauteur et sur Pemp avec Caces correspondant au type de nacelle utilisé.Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence
Technique d'achat :
Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis :
16 octobre 2023 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Toute personne désignée à cet effet par l'acheteur
Critères d'attribution :
énoncé dans le Rc

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
23v0205pa Ms - Accord-Cadre Travaux D'Installation De Motifs Lumineux Pour Les Illuminations De Fin D'Annee Annees 2024-2028 - Cc
Code CPV principal
Descripteur principal : 45316000
Type de marché :
Travaux
Description succincte du marché :
Ces travaux concernent les travaux de pose et de dépose d'articles de décorations électriques lumineuses (motifs poteaux, guirlandes légères, sapins et accessoires de décorations) pour les illuminations de fin d'année sur la commune de Toulouse. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 1er mars 2024, ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum et avec des maximums par lot qui sont les suivants :Lot 1 : 1 600 000,00 euro(s) HtLot 2 : 800 000,00 euro(s) HtLot 3 : 1 800 000,00 euro(s) HtLes candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots
Lieu principal d'exécution du marché :
Toulouse 31000 - Toulouse
Durée du marché (en mois) :
48
Valeur estimée (H.T.) :
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Mots descripteurs : Electricité (travaux)

Section 5 : Lots

OBJET : 23v0205pa Ms - Accord-Cadre Travaux D'Installation De Motifs Lumineux Pour Les Illuminations De Fin D'Annee Annees 2024-2028 - Cc
Description du lot : 01 : Pose - Depose De Guirlandes En Rue Centre Ville. Pose - Depose De Guirlandes En Rue Centre Ville
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45316000
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : Toulouse31000Toulouse

Description du lot : 02 : Pose - Depose - Raccordement Du Plafond Lumiere Rue Alsace Lorraine. Pose - Depose - Raccordement Du Plafond Lumiere Rue Alsace Lorraine
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45316000
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : Toulouse31000Toulouse

Description du lot : 03 : Pose - Depose - Raccordement De Sapins Lumineux 3d Dans Les Quartiers. Pose - Depose - Raccordement De Sapins Lumineux 3d Dans Les Quartiers
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45316000
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : Toulouse31000Toulouse

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Oui
Détail sur la visite (si oui) :
Il devra contacter Eric Combret pendant les heures de bureau afin de fixer un rendez-vous sur le site. Les détails sont apportées au règlement de consultation
Autres informations complémentaires :
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation.Aucune variante n'est autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.Unité monétaire utilisée, l'euro.Validité des offres : 4 mois.Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.Prestations réglées par un prix unitaire. Prix révisables. Avance accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.Modalités de financement des prestations : Ressources propres Ville de Toulouse.Critères de jugement des offres :Lot 1 et lot 2 :Prix des prestations : 50 %Valeur technique : 50 %Lot 3 :Prix des prestations : 70 %Valeur technique : 30 %
Date d'envoi du présent avis :
18 septembre 2023
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