Centrale des marchés
acquisition et installation de Tableaux Blancs Interactifs et de matériels de vidéo-projection pour les collèges de l'allier 03 fourniture et installation de tableaux blancs interactifs et de matériels de vidéo-projection pour les collèges de l'Allier au profit du Conseil Général à Moulins code_postal : 03016 lieu :...
Conseil général de l'Allier 03016Moulins 0470344040
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Acquisition et installation de Tableaux Blancs Interactifs et de matériels de vidéo-projection pour les collèges de l'allier

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Marché public ou privé
Référence du marché : 743815

Date de clôture estimée : 19/07/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (29/06/13)
13-116075
JOUE (29/06/13)
214209-2013
SOURCEWEB (26/06/13)

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général de l'Allier, 1, avenue Victor Hugo B.P. 1669, F-03016 Moulins Cedex. Tél. : (+33) 4 70 34 40 03. Fax : (+33) 4 70 34 40 40.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.allier.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : conseil général de l'Allier: Pour les renseignements techniques: Frédéric MASSON ou Raphaël LIGLIOZZOLO tel: 03 70 34 14 25 ou fax: 04 70 34 14 04. Pour les renseignements administratifs: service de la commande publique - Eliane Bussy ou Charlotte CASTAN- tél : 04.70.34.40.91 ou 04.70.34.40.80, fax 04.70.34.40.40, 1, avenue Victor Hugo B.P. 1669, F-03016 Moulins Cedex

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : conseil général de l'Allier - Direction des systèmes d'information, 1, avenue Victor Hugo B.P. 1669, F-03016 Moulins Cedex. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_pLlB7nlDDC

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale

Autre : collectivité territoriale.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
acquisition et installation de Tableaux Blancs Interactifs et de matériels de vidéo-projection pour les collèges de l'allier.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Nombre maximal de participants à l'accord-cadre envisagé : 3.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 40.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
Fourchette entre 60 000 et 197 000 EUR.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
acquisition et installation de Tableaux Blancs Interactifs et de matériels de vidéo-projection pour les collèges de l'allier.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
30195000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : non.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : la consultation porte sur les prestations suivantes : Acquisition et installation de Tableaux Blancs Interactifs et de matériels de vidéo-projection pour les collèges de l'allier.
Dans le cadre des plans d'équipements informatiques et nouvelles technologies des collèges, une évaluation des besoins est faite, chaque année, avec pour objectif de compléter les équipements des salles de classes, notamment en matière de systèmes de vidéo-projection, de tableaux blancs interactifs (Tbi).
Pour l'année 2013, et dans le cadre du plan TICE 5 (2011-2014), le recensement des besoins est en cours et porte notamment sur des vidéoprojecteurs, des vidéoprojecteurs interactifs, des tableaux blancs interactifs, ainsi que sur l'installation et la fixation des matériels.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 40(à compter de la date d'attribution du marché).
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Ressources propres (budget départemental) et application des articles 106 à 111 du Code des marchés publics. Modalités de paiement : 30 jours et application des articles 86 à 98 du Code des marchés publics.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les renseignements attendus sont ceux fixés à l'article 45 du Code des marchés publics et repris dans les formulaires DC 1 et DC 2 fournis.
- Situation propre de chacun des membres de l'équipe, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession ;
- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ;
- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les renseignements attendus sont ceux fixés à l'article 45 du Code des marchés publics et repris dans les formulaires DC 1 et DC 2 fournis:
- chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles (à remplacer pour les opérateurs économiques nouvellement créés par les diplômes, les titres et qualification des dirigeants).
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les renseignements attendus sont ceux fixés à l'article 45 du Code des marchés publics et repris dans les formulaires DC 1 et DC 2 fournis:
- effectifs moyens annuels et importance de l'encadrement pour les 3 dernières années ;
- indication de l'équipement technique, des mesures employées pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude de l'équipe ;
- une liste des références détaillées d'importance comparable des 3 dernières années précisant l'objet, le lieu, le pouvoir adjudicateur ; le montant des prestations ; (à remplacer pour les opérateurs économiques nouvellement créés par les diplômes, les titres et qualification des dirigeants) ;
- les certificats de qualification ou d'identité professionnelle ou références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur.
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution de l'accord-cadre.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13C0002.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 19 juillet 2013, à 12:00
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
19 juillet 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique aux adresses www.achatpublic.com ou www.allier.fr. Les réponses pourront être communiquées par voie électronique selon les modalités précisées au règlement de la consultation.
Les documents constituant les réponses par voie électronique devront être signés électroniquement conformément au référentiel intersectoriel de sécurité et aux articles 1316 et 1316-1 à 1316-4 du code civil. Les certificats utilisés devront être référencés sur une liste établie par le Ministre du redressement productif. La liste des catégories de certificats est disponible à l'adresse suivante : www.industrie.gouv.fr/tic/certificat.
Depuis le 18 mai 2013, seuls les certificats de signature conformes au Référentiel général de sécurité (Rgs) sont autorisés (niveaux ** et *** rgs). Les candidatures et offres signées à partir d'un certificat de signature PRIS V1 ne seront plus acceptées.
En cas de difficultés rencontrées lors du téléchargement du dossier de consultation notamment les candidats peuvent appeler la plateforme au 0892.23.21.20 (hotline).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 juin 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif, 6, cours Sablon, F-63033 Clermont Ferrand Cedex. Tél. : (+33) 4 73 14 61 00. Fax : (+33) 4 73 14 61 22
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du tribunal administratif, 6, cours Sablon, F-63033 Clermont Ferrand Cedex. Tél. : (+33) 4 73 14 61 00. Fax : (+33) 4 73 14 61 22
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 26 juin 2013.

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